Télécommunications

Commune de Douai

Télécommunications.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-23 Avis de marché
2021-12-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de téléphonie et de transmission de données
Numéro de référence: 21CCTelecommunications
Brève description: Télécommunications.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Code CPV supplémentaire: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Services de téléphonie mobile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Douai
Adresse postale: CS 80836
Code postal: 59508
Commune postale: Douai Cedex
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Courrier électronique: ccornuel@ville-douai.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-23 📅
Date limite de soumission: 2021-09-17 📅
Date de publication: 2021-06-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 122-323574
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Des échantillons sont demandés dans le cadre de ce lot.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Téléphonie fixe pour tous les sites — abonnements et communications
Numéro du lot: 1
Brève description:
Téléphonie fixe pour tous les sites — abonnements et communications
Sous-lot nº 1-1 «Ville»;
Sous-lot nº 1-2 «CCAS»;
Sous-lot nº 1-3 «SSIAD»;
Sous-lot nº 1-4 «Restauration à domicile».
Le présent appel d'offres ouvert européen est soumis aux dispositions des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Il suit les dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, en matière de groupements de commandes, conformément à la convention en date du 8.2.2018 entre la ville de Douai et le CCAS de Douai.
Cette consultation est passée en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 et R. 2162-13 du code de la commande publique, articles correspondants aux accords-cadres à bons de commande.
Cet accord-cadre, avec minimum et avec maximum, est conclu avec un seul titulaire (accord-cadre mono-attributaire).
Valeur estimée hors TVA: 324 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, soit une durée totale de l'accord-cadre de quatre (4) ans maximum. Le pouvoir adjudicateur peut ne pas reconduire l'accord-cadre (trois mois de préavis).
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Intitulé du lot: Numéro accueil
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 4 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Téléphonie mobile
Numéro du lot: 3
Brève description:
Téléphonie mobile
Sous-lot nº 3-1 «Ville»;
Sous-lot nº 3-2 «CCAS*»;
Sous-lot nº 3-3 «SSIAD**»;
Sous-lot nº 3-4 «Restauration à domicile».
Valeur estimée hors TVA: 328 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Des échantillons sont demandés dans le cadre de ce lot.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom): Délais de mise à disposition des prestations en début et en cours d'accord-cadre
Critère de qualité (pondération): 25 %
Critère de coût (nom): Coût des prestations et de leur utilisation
Critère de coût (pondération): 45 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale
Adresse postale: 200 rue des Ferronniers
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Pays: Nord 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏

Référence
Informations complémentaires
Aucune retenue de garantie ne sera appliquée.
Les prestations, objet des accords-cadres, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et, seront financées sur le budget communal ou sur le budget du CCAS (ressources propres). Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées, par virement sur présentation de factures, dans le délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Ces intérêts sont augmentés d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de mandataire de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur à l'attributaire des accords-cadres.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Douai — service des marchés publics
Adresse postale: 51 rue Gambetta
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Adresse Internet: https://www.telerecours.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 122-323574 (2021-06-23)
Avis d'attribution de marché (2021-12-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: télécommunications
Valeur totale du marché: 696 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Douai
Adresse postale: c.s. 80836

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-06 📅
Date de publication: 2021-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 240-632267
Se réfère à l'avis: 2021/S 122-323574
Numéro JO-S: 240

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: téléphonie fixe pour tous les sites - abonnements et communications
Brève description: téléphonie fixe pour tous les sites - abonnements et communications
Intitulé du lot: numéro accueil
Brève description: numéro accueil
Intitulé du lot: téléphonie mobile
Brève description: téléphonie mobile

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de mise à disposition
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (nom): Coût des prestations
Critère de coût (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais de mise à disposition

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-22 📅
Nom: société SFR
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 364 000 EUR 💰
Nom: société Orange
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 4 000 EUR 💰
Nom: société Bouygues Telecom
Commune postale: Boulogne Billancourt
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 328 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre communal d'action sociale
Adresse postale: 200, rue des Ferronniers

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Douai - service Marchés Publics
Adresse postale: 51, rue Gambetta
Source: OJS 2021/S 240-632267 (2021-12-06)