Objet Champ d'application du marché
Titre: Télécommunications
21CCTelecommunications
Produits/services: Services de téléphonie et de transmission de données📦
Brève description: Télécommunications.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Téléphonie fixe pour tous les sites — abonnements et communications
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de téléphonie et de transmission de données📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Téléphonie fixe pour tous les sites — abonnements et communications
Sous-lot nº 1-1 «Ville»;
Sous-lot nº 1-2 «CCAS»;
Sous-lot nº 1-3 «SSIAD»;
Sous-lot nº...”
Description du marché
Téléphonie fixe pour tous les sites — abonnements et communications
Sous-lot nº 1-1 «Ville»;
Sous-lot nº 1-2 «CCAS»;
Sous-lot nº 1-3 «SSIAD»;
Sous-lot nº 1-4 «Restauration à domicile».
Le présent appel d'offres ouvert européen est soumis aux dispositions des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Il suit les dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, en matière de groupements de commandes, conformément à la convention en date du 8.2.2018 entre la ville de Douai et le CCAS de Douai.
Cette consultation est passée en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 et R. 2162-13 du code de la commande publique, articles correspondants aux accords-cadres à bons de commande.
Cet accord-cadre, avec minimum et avec maximum, est conclu avec un seul titulaire (accord-cadre mono-attributaire).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30 %
Critère de qualité (nom):
“Délais de mise à disposition des prestations en début et en cours d'accord-cadre”
Critère de qualité (pondération): 25 %
Critère de coût (nom): Coût des prestations et de leur utilisation
Critère de coût (pondération): 45 %
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 324 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, soit une durée...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit tacitement par période successive d'un (1) an pour une durée maximale de reconduction de trois (3) ans, soit une durée totale de l'accord-cadre de quatre (4) ans maximum. Le pouvoir adjudicateur peut ne pas reconduire l'accord-cadre (trois mois de préavis).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Numéro accueil
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le présent appel d'offres ouvert européen est soumis aux dispositions des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Il suit les...”
Description du marché
Le présent appel d'offres ouvert européen est soumis aux dispositions des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Il suit les dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, en matière de groupements de commandes, conformément à la convention en date du 8.2.2018 entre la ville de Douai et le CCAS de Douai.
Cette consultation est passée en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 et R. 2162-13 du code de la commande publique, articles correspondants aux accords-cadres à bons de commande.
Cet accord-cadre, avec minimum et avec maximum, est conclu avec un seul titulaire (accord-cadre mono-attributaire).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Téléphonie mobile
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services de téléphonie mobile📦
Description du marché:
“Téléphonie mobile
Sous-lot nº 3-1 «Ville»;
Sous-lot nº 3-2 «CCAS*»;
Sous-lot nº 3-3 «SSIAD**»;
Sous-lot nº 3-4 «Restauration à domicile».
Le présent appel...”
Description du marché
Téléphonie mobile
Sous-lot nº 3-1 «Ville»;
Sous-lot nº 3-2 «CCAS*»;
Sous-lot nº 3-3 «SSIAD**»;
Sous-lot nº 3-4 «Restauration à domicile».
Le présent appel d'offres ouvert européen est soumis aux dispositions des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Il suit les dispositions des articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique, en matière de groupements de commandes, conformément à la convention en date du 8.2.2018 entre la ville de Douai et le CCAS de Douai.
Cette consultation est passée en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4 et R. 2162-13 du code de la commande publique, articles correspondants aux accords-cadres à bons de commande.
Cet accord-cadre, avec minimum et avec maximum, est conclu avec un seul titulaire (accord-cadre mono-attributaire).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 328 000 💰
Description
Informations complémentaires: Des échantillons sont demandés dans le cadre de ce lot.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-17
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-20
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Aucune retenue de garantie ne sera appliquée.
Les prestations, objet des accords-cadres, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la...”
Aucune retenue de garantie ne sera appliquée.
Les prestations, objet des accords-cadres, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et, seront financées sur le budget communal ou sur le budget du CCAS (ressources propres). Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées, par virement sur présentation de factures, dans le délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Ces intérêts sont augmentés d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de mandataire de plusieurs groupements. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur à l'attributaire des accords-cadres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Douai — service des marchés publics
Adresse postale: 51 rue Gambetta
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Pays: France 🇫🇷
URL: https://www.telerecours.juradm.fr🌏
Source: OJS 2021/S 122-323574 (2021-06-23)
Avis d'attribution de marché (2021-12-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune de Douai
Adresse postale: c.s. 80836
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre communal d'action sociale
Adresse postale: 200, rue des Ferronniers
Objet Champ d'application du marché
Titre: télécommunications
21CCTelecommunications
Brève description: télécommunications
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 696 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: téléphonie fixe pour tous les sites - abonnements et communications
Description
Description du marché: téléphonie fixe pour tous les sites - abonnements et communications
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de mise à disposition
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de coût (nom): Coût des prestations
Critère de coût (pondération): 45
Champ d'application du marché
Titre: numéro accueil
Description
Description du marché: numéro accueil
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais de mise à disposition
Champ d'application du marché
Titre: téléphonie mobile
Description
Description du marché: téléphonie mobile
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 122-323574
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21033
Numéro d'identification du lot: 1
Date de conclusion du contrat: 2021-10-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: société SFR
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 364 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: société Orange
Commune postale: Villeneuve D'Ascq
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: société Bouygues Telecom
Commune postale: Boulogne Billancourt
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 328 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire - c.S. 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: mairie de Douai - service Marchés Publics
Adresse postale: 51, rue Gambetta
Source: OJS 2021/S 240-632267 (2021-12-06)