accord cadre est passé dans le cadre d'un groupement de commande comprenant la commune de Riom et le Ccas de RiomL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les durées de la période initiale et des reconductions varient selon les lots, celles-ci sont à consulter dans le Ccap
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-17.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: services de télécommunications
202204
Produits/services: Services de télécommunications📦
Brève description:
“accord cadre est passé dans le cadre d'un groupement de commande comprenant la commune de Riom et le Ccas de RiomL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission...”
Brève description
accord cadre est passé dans le cadre d'un groupement de commande comprenant la commune de Riom et le Ccas de RiomL'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Les durées de la période initiale et des reconductions varient selon les lots, celles-ci sont à consulter dans le Ccap
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: téléphonie fixe
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de téléphonie et de transmission de données📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché: téléphonie fixe
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires: maximum annuel euro(s) Ht Riom : 40 000maximum annuel euro(s) Ht Riom : 3 000
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: téléphonie mobile
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Services de téléphonie mobile📦
Description du marché: téléphonie mobile
Informations complémentaires: maximum annuel euro(s) Ht Riom : 40 000maximum annuel euro(s) Ht Riom : 2 000
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: interconnexion des sites
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'échange de données électroniques📦
Description du marché: interconnexion des sites
Informations complémentaires: maximum annuel euro(s) Ht Riom : 30 000maximum annuel euro(s) Ht Riom : 4 000
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: services internet : accès asymétriques
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: services internet : accès asymétriques
Informations complémentaires: maximum annuel euro(s) Ht Riom : 30 000
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Imprimé Dc1, disponible gratuitement sur le site internet du ministère de l'économie et des finances dans sa dernière version mise à jour, comportant la...”
Liste et brève description des conditions
- Imprimé Dc1, disponible gratuitement sur le site internet du ministère de l'économie et des finances dans sa dernière version mise à jour, comportant la déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles L.3223-1 à L.3123-14 du Code de la Commande Publique ;- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles R.5212-1 à R.5212-11 du Code du Travail ;- déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L2141-11 du Code de la Commande Publique notamment qu'il est en règle des articles L.5512-1 à L.5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Imprimé Dc2, disponible gratuitement sur le site internet du ministère de l'économie et des finances dans sa dernière version mise à jour, ou équivalent...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Imprimé Dc2, disponible gratuitement sur le site internet du ministère de l'économie et des finances dans sa dernière version mise à jour, ou équivalent dûment complété pour chaque membre du groupement comportant une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;- une preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;-...”
Liste et brève description des critères de sélection
- La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;- une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, dans le domaine du présent accord-cadre, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de le courrier de notification.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prestations sont réglées par des...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de le courrier de notification.Aucune clause de garantie financière prévue.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-17
13:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-17
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: prochain avis au terme du contrat
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Il est interdit de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 Cours Sablon
Commune postale: Clermont Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 226-595136 (2021-11-17)
Avis d'attribution de marché (2022-03-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 596 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 226-595136
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20220401
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: téléphonie fixe
Date de conclusion du contrat: 2022-02-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: celeste
Adresse postale: 20 Rue Albert Einstein
Commune postale: Champs-sur-Marne
Code postal: 77420
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51818.36 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20220402
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: téléphonie mobile
Date de conclusion du contrat: 2022-02-07 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: sfr
Adresse postale: 16, rue du Général Alain de Boissieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37572.76 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 26 000 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“montant maximum annuel pour les 2 collectivités,livraison de terminaux mobiles, cartes Sim, Accessoires et toutesprestations technico-commerciales...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
montant maximum annuel pour les 2 collectivités,livraison de terminaux mobiles, cartes Sim, Accessoires et toutesprestations technico-commerciales concourant au bon fonctionnement de la flotte
3️⃣
Numéro de contrat: 20220403
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: interconnexion des sites
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: adista
Adresse postale: 9 Rue Blaise Pascal
Commune postale: Maxéville
Code postal: 54320
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64718.64 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20220404
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: services internet : accès asymétriques
Nom et adresse du contractant
Nom: orange
Adresse postale: agence Entreprises Rhône Alpes Auvergne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 248 💰
“les montants des marchés sont des montants estimatifs sur la base de la durée ferme des marchés.Seuil maximum annuel euro(s) Ht lot 01 : 40 000 (ville) et 3...”
les montants des marchés sont des montants estimatifs sur la base de la durée ferme des marchés.Seuil maximum annuel euro(s) Ht lot 01 : 40 000 (ville) et 3 000 (Ccas)Seuil maximum annuel euro(s) Ht lot 02 : 40 000 (ville) et 2 000 (Ccas)Seuil maximum annuel euro(s) Ht lot 03 : 30 000 (ville) et 4 000 (Ccas)Seuil maximum annuel euro(s) Ht lot 04 : 30 000 (ville)
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Source: OJS 2022/S 058-152727 (2022-03-18)