Services de télécommunications
Troyes Champagne Métropole
Groupement de commandes constitué avec les acheteurs suivants: les communes de Troyes, La Chapelle Saint-Luc et Sainte-Savine, le CCAS de Troyes, le CCAS de La Chapelle Saint-Luc et la Communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole.
Coordonnateur: Troyes Champagne Métropole, 1 place Robert Galley — 10000 Troyes. La présente consultation concerne la fourniture de produits et de services de télécommunications, permettant de répondre aux besoins des membres du groupement de commande de Troyes Champagne Métropole, en matière de communications entre ses différents sites et le réseau public. La consultation est divisée en deux lots définis comme suit:
— lot 1: téléphonie fixe classique, T0 et T2,
— lot 2: accès Internet et téléphonie fixe sur IP à partir de deux canaux le marché public n'est pas décomposé en tranches.
Le marché public n'est pas décomposé en phases. La consultation est passée sur procédure d'appel d'offres ouvert en
Le délai de réception des offres était de 2021-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui › Services internet
- • Services de télécommunications › Services de téléphonie et de transmission de données
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-07-12 | Avis de marché |
| 2021-10-15 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de télécommunications
Brève description:
“Groupement de commandes constitué avec les acheteurs suivants: les communes de Troyes, La Chapelle Saint-Luc et Sainte-Savine, le CCAS de Troyes, le CCAS de...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de télécommunications 📦
Code CPV supplémentaire: Services de téléphonie et de transmission de données 📦
Services internet 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Troyes Champagne Métropole
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=18582 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=18582 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-12 📅
Date limite de soumission: 2021-08-25 📅
Date de publication: 2021-07-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 136-361694
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
“À titre indicatif, les besoins estimatifs pour les deux lots, pour toute la durée du marché (reconductions comprises) pour chaque membre du groupement de...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Groupement de commandes constitué avec les acheteurs suivants: les communes de Troyes, La Chapelle Saint-Luc et Sainte-Savine, le CCAS de Troyes, le CCAS de...”
“Coordonnateur: Troyes Champagne Métropole, 1 place Robert Galley — 10000 Troyes. La présente consultation concerne la fourniture de produits et de services...”
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“— lot 1: téléphonie fixe classique, T0 et T2,”
“— lot 2: accès Internet et téléphonie fixe sur IP à partir de deux canaux le marché public n'est pas décomposé en tranches.”
“Le marché public n'est pas décomposé en phases. La consultation est passée sur procédure d'appel d'offres ouvert en”
Brève description:
“Téléphonie fixe classique, T0 et T2.”
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“Pour chaque lot, la durée du marché public est de deux ans (24 mois) à compter de sa notification au titulaire. Chaque accord-cadre est reconductible deux...”
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Accès internet et téléphonie fixe sur IP à partir de deux canaux.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“1 place Robert Galley, 10000 Troyes.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-08-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Troyes
Adresse postale: place Alexandre Israël
Pays: Aube 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de La Chapelle Saint-Luc
Adresse postale: rue du Maréchal Leclerc — BP 10082
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Code postal: 10602
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Sainte-Savine
Adresse postale: 1 rue Lamoricière
Commune postale: Sainte-Savine
Code postal: 10300
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de Troyes
Adresse postale: 1 rue de la Tour
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre communal d'action sociale de La Chapelle Saint-Luc
Adresse postale: 19 bis rue Jean Moulin
Code postal: 10600
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=18582 🌏
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=18582 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Collectivité
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Pays: France 🇫🇷
Aube 🏙️
Référence
Informations complémentaires
“À titre indicatif, les besoins estimatifs pour les deux lots, pour toute la durée du marché (reconductions comprises) pour chaque membre du groupement de...”
“— Troyes Champagne Métropole: 176 000 EUR HT,”
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“— Commune de Troyes: 492 000 EUR HT,”
“— commune de la Chapelle Saint-Luc: 332 000 EUR HT,”
“— commune de Sainte-Savine: 132 000 EUR HT,”
“— CCAS de Troyes: 12 000 EUR HT,”
“— CCAS de la Chapelle Saint-Luc:10 000 EUR HT.”
“À compter de la notification du marché public, le titulaire dispose d'un délai de vingt-huit (28) jours calendaires pour la préparation de la mise en œuvre...”
“— pour le lot 1: valeur technique de l'offre, (60 % de la note finale) jugée au regard du cadre de réponse technique, selon: les accès analogiques (350...”
“— pour le lot 2: valeur technique de l'offre, (60 % de la note finale) jugée au regard du cadre de réponse technique, selon: les accès à internet (450...”
“Prix des prestations (30 % de la note finale). Délai d'exécution (10% de la note finale) voies et délais de recours: instance compétente à saisir: tribunal...”
“— référé précontractuel: sur la base de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA): peut être exercé depuis le début de la procédure de...”
“— référé contractuel: sur la base des articles L. 551-13 et suivant du CJA peut être exercé pendant un mois à compter de la signature du marché public aux...”
“Recours de droit commun:”
“— recours gracieux peut être formé dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Il est indiqué que...”
“— recours en référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat, en application des dispositions de...”
“— recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte...”
“— recours de pleine juridiction: ce recours, contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques...”
“— délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: deux mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la...”
Afficher plus (1)
“— délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: deux mois à compter de la publication ou de l'affichage de...”
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 136-361694 (2021-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: M2021-026
Brève description:
“services de télécommunications avec fourniture limitée d'accessoires pour les besoins des membres du groupement de commande de Troyes Champagne...”
Valeur totale du marché: 797992.56 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: troyes Champagne Métropole
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-15 📅
Date de publication: 2021-10-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 204-533797
Se réfère à l'avis: 2021/S 136-361694
Numéro JO-S: 204
Informations complémentaires
“valeur technique notée sur 2760 points selon: -accès analogiques (350 points) -Lignes fixes simples sur IP (400 points) -accès de 2 à 12 communications...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“services de télécommunications avec fourniture limitée d'accessoires pour les besoins des membres du groupement de commande de Troyes Champagne Métropole.”
“Groupement de commandes constitué par les acheteurs suivants :”
Afficher plus (7)
“Les communes de Troyes, La Chapelle-Saint-Luc, Sainte Savine, le CCAS de Troyes, le CCAS de la Chapelle Saint Luc et la Communauté d'agglomération de Troyes...”
“Troyes Champagne Métropole est coordonnateur du groupement.”
“La consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2125-1-1°, R. 2124-2-1°, R. 2162-1 à 6, R....”
“La consultation est divisée en 2 lots définis comme suit :”
“-Lot 1 : Téléphonie fixe classique, T0 et T2”
“-Lot 2 : Accès Internet et téléphonie fixe sur IP à partir de 2 canaux”
“chaque lot donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu sans montant minimum ni montant maximum”
Brève description:
“-Fourniture d'accès au réseau public :”
“-Accès analogiques classiques en reprise”
Afficher plus (7)
“-accès téléphoniques simple sur Ip”
“-Accès pour 2 à 12 communications simultanées (de type " accès de base, T0 ")”
“-Accès au réseau public au-delà de 12 communications simultanées (de type " accès primaire, T2 ")”
“-Acheminement du trafic téléphonique pour les accès objets du lot 1 :”
“-Entrant de toutes provenances”
“-sortant vers le local, le national, les mobiles et l'international”
“-sortant vers numéros spéciaux et numéros d'urgences”
“valeur technique notée sur 2760 points selon:”
“-accès analogiques (350 points)”
Afficher plus (5)
“-Lignes fixes simples sur IP (400 points)”
“-accès de 2 à 12 communications simultanées (400 points)”
“- accès au-delà de 12 communications simultanées (500 points)”
“- fonctionnalités de l'extranet (180 points)”
“- qualité de la prise en charge des prestations et la gestion technique, administrative et financière”
Brève description:
“-Services d'accès à Internet à débit garanti ou non garanti”
“-téléphonie fixe sur IP associée à un service d'accès Internet”
Afficher plus (2)
“-Téléphonie fixe sur IP à partir de 2 canaux”
“-acheminement du trafic téléphonique pour les accès objets du lot 2 :”
“valeur technique notée sur 2219 points selon :”
“Les accès à Internet (450 points)”
Afficher plus (3)
“Les Trunk SIP (850 points)”
“Les fonctionnalités de l'extranet (130 points)”
“La qualité de la prise en charge des prestations et la gestion technique, administrative et financière du marché (789 points)”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60%
Critère de qualité (nom): délai d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10%
Prix (pondération): 30%
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-14 📅
Nom: société Française du Radiotéléphone (Sfr)
Adresse postale: support Marchés Publics - bâtiment Ouest B362 - 16 rue du Général Alain de Boissieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 262179.84 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-10-13 📅
Nom: bouygues Telecom
Adresse postale: 6 place Abel Gance - atrium
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 535812.72 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Troyes
ccas de Troyes
Adresse postale: 1 Rue de la Tour
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de La Chapelle Saint Luc
Adresse postale: rue du Maréchal-Leclerc - bP 10082
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de La Chapelle Saint Luc
Adresse postale: 19 Bis Rue Jean Moulin
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Sainte Savine
Adresse postale: 1 Rue Lamoricière
Commune postale: Sainte Savine
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epci
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.xmarches.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
“les accords-cadre ont été signés le 12 octobre 2021. Ils sont consultables dans les locaux de Troyes Champagne Métropole, dans la limite des secrets...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons en Champagne
Code postal: 51000
Courrier électronique: greffe.tachalonsenchampagne@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: service Commande Publique et Achats Transversaux de TCM
Adresse postale: 1 place Robert Galley
Commune postale: Troyes
Code postal: 10000
Courrier électronique: marches.publics@troyes-cm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.xmarches.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 204-533797 (2021-10-15)