Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande pour le lot n°1, et un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour le lot n°2,
ayant pour objet des services d'impression.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-15.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'impressions
DCOM-2021-2
Produits/services: Services relatifs à l'impression📦
Brève description:
“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande pour le lot n°1, et un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour le lot...”
Brève description
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande pour le lot n°1, et un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour le lot n°2,
ayant pour objet des services d'impression.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression d'ARTE Magazine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'impression📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Le lot n°1 est un accord-cadre à bons de commande, ayant pour objet l'impression de l'hebdomadaire " ARTE Magazine " et sa livraison.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit, au maximum 3 trois fois, dans des conditions équivalentes, sans que la durée totale du marché puisse excéder une période de...”
Description des renouvellements
Le marché pourra être reconduit, au maximum 3 trois fois, dans des conditions équivalentes, sans que la durée totale du marché puisse excéder une période de 4 (quatre) ans.
La reconduction du marché est tacite, sauf décision écrite contraire notifiée par ARTE France au titulaire au moins 2 (deux) mois avant la fin du marché initial ou de la période de reconduction en cours.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autres imprimés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot n°2 est un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents, ayant pour objet l'impression offset de supports de communication d'une part,...”
Description du marché
Le lot n°2 est un accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents, ayant pour objet l'impression offset de supports de communication d'une part, ainsi que toutes les fabrications de tous types d'imprimés de communication (stickers, brochures, affiches par exemple) d'autre part.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-15
12:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2022,2023,2024
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire
Adresse postale: 179-191 avenue Joliot-Curie
Commune postale: Nanterre cedex
Code postal: 92020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: l-delescluse@artefrance.fr📧
Source: OJS 2021/S 179-466283 (2021-09-10)
Informations complémentaires (2021-10-01)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 179-466283
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4
Emplacement du texte à modifier: II.1.4) Description succinte
Ancienne valeur
Texte:
“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande pour le lot n°1, et un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour le lot n°2,...”
Texte
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande pour le lot n°1, et un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour le lot n°2, ayant pour objet des services d'impression.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande pour le lot n°1, et un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour le lot n°2,...”
Texte
Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande pour le lot n°1, et un accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents pour le lot n°2, ayant pour objet des services d'impression.
Il est précisé que l'accord-cadre sera conclu sans minimum et avec un maximum de 700 000 euros HT sur la durée maximale du marché (4 ans).
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 194-506279 (2021-10-01)
Avis d'attribution de marché (2022-01-04) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 700 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 32%
Critère de qualité (nom):
“Certifications, labels (ou équivalent) et engagement en matière d'éthique et de développement durable”
Critère de qualité (pondération): 5%
Critère de qualité (nom):
“Complétude et qualité de la réponse au questionnaire Protection des Données Personnelles”
Critère de qualité (pondération): 3%
Prix (pondération): 60%
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 179-466283
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Impression d'ARTE Magazine
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: L'artesienne
Numéro d'enregistrement national: 367200458
Adresse postale: ZI Alouette
Commune postale: Lievin cedex
Code postal: 62802
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Autres imprimés
Date de conclusion du contrat: 2021-12-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Imprimerie willaume egret
Numéro d'enregistrement national: 958 200 610
Adresse postale: 16, rue Denis Papin
Commune postale: Saint Michel sur Orge
Code postal: 91240
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰