l'Accord cadre a pour objet des prestations d'analyse pour le dosage de 27 éléments chimiques dans des échantillons de mousses végétales (Al, As, C, Ca, Cd, Co, Cr, Cu, Fe, Hg, K, Mg, Mn, Mo, N, Na, Ni, P, Pb, Pd, Pt, Rh, S, Sb, Sr, V et Zn). Le prestataire devra effectuer l'analyse de la totalité des éléments selon les techniques décrites dans le cahier des clauses techniques particulières
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-24.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-12-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: museum National d'histoire Naturelle
Numéro d'enregistrement national: 180044174
Adresse postale: 57 rue CUVIER
Commune postale: Paris
Code postal: 75005
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service des Achats
Téléphone: +33 140793174📞
Courrier électronique: marches@mnhn.fr📧
Région: Paris🏙️
URL: http://www.mnhn.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mnhn.e-marchespublics.com🌏 Communication
URL des documents: https://mnhn.e-marchespublics.com🌏
URL de participation: https://mnhn.e-marchespublics.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Grand Etablissement
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“services D'Analyses pour le dosage D'Elements chimiques dans des echantillons de mousses vegetales
21113-AC-S”
Produits/services: Services d'analyses📦
Brève description:
“l'Accord cadre a pour objet des prestations d'analyse pour le dosage de 27 éléments chimiques dans des échantillons de mousses végétales (Al, As, C, Ca, Cd,...”
Brève description
l'Accord cadre a pour objet des prestations d'analyse pour le dosage de 27 éléments chimiques dans des échantillons de mousses végétales (Al, As, C, Ca, Cd, Co, Cr, Cu, Fe, Hg, K, Mg, Mn, Mo, N, Na, Ni, P, Pb, Pd, Pt, Rh, S, Sb, Sr, V et Zn). Le prestataire devra effectuer l'analyse de la totalité des éléments selon les techniques décrites dans le cahier des clauses techniques particulières
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 510 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: jardin des Plantes de Paris - bâtiment 39 - 57, rue Cuvier - 75005 PARIS
Description du marché:
“prestations d'analyse pour le dosage de 27 éléments chimiques dans des échantillons de mousses végétales (Al, As, C, Ca, Cd, Co, Cr, Cu, Fe, Hg, K, Mg, Mn,...”
Description du marché
prestations d'analyse pour le dosage de 27 éléments chimiques dans des échantillons de mousses végétales (Al, As, C, Ca, Cd, Co, Cr, Cu, Fe, Hg, K, Mg, Mn, Mo, N, Na, Ni, P, Pb, Pd, Pt, Rh, S, Sb, Sr, V et Zn)
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 510 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord cadre pourra être reconduit une fois par voie expresse pour une période de 30 mois.
Soit une durée maximale de l'accord cadre de 48 mois” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence.
L'accord cadre comporte les prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes :
Pse no1 : Analyse de l'iridum
pse no2 : Analyse de l'osmium
Pse no3 : Analyse d'autres éléments du tableau périodique selon l'expérience du prestataire dans ce domaine
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“les variantes peuvent être présentées au nombre maximum de deux. La présentation d'une offre variante peut être proposée sans présentation d'une offre de...”
Informations complémentaires
les variantes peuvent être présentées au nombre maximum de deux. La présentation d'une offre variante peut être proposée sans présentation d'une offre de base. Exigences minimales requises : les offres variantées sont d'ordre technique uniquement. Elles ne peuvent concerner qu'une technique d'analyse alternative pour le Mercure et / ou l'azote-carbone
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le candidat devra produire un certificat de contrôle de la qualité, en fournissant une preuve par tout moyen de la mise en place d'un programme d'assurance...”
Liste et brève description des conditions
le candidat devra produire un certificat de contrôle de la qualité, en fournissant une preuve par tout moyen de la mise en place d'un programme d'assurance qualité (accréditation, certification ISO, agrément du laboratoire, participation à des exercices d'intercomparaison)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“au regard de leur nature, les résultats font l'objet d'une cession à titre exclusif. Tous les documents produits en exécution de l'accord seront la...”
Conditions d'exécution du contrat
au regard de leur nature, les résultats font l'objet d'une cession à titre exclusif. Tous les documents produits en exécution de l'accord seront la propriété exclusive de l'ums Patrinat, et à plus forte raison du Muséum National d'histoire Naturelle
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Description
Dans le cas d'accords-cadres, justifier toute durée supérieure à 8 ans: sans objet
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-04
11:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu):
“daja - 47, rue Cuvier 75005 Paris
Informations de date et l'heure fournies à titre indicatif”
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): membres de la commission d'appel d'offres et personnes qualifiées autorisées
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“le montant indiqué au présent avis comme valeur estimée de l'accord cadre correspond au montant maximum de commande qui pourra être passé sur le fondement...”
le montant indiqué au présent avis comme valeur estimée de l'accord cadre correspond au montant maximum de commande qui pourra être passé sur le fondement de cet Accord, qui s'exécute par bons de commande. La nature et les quantités de prestations sont données à titre indicatif dans le CCTP et le détail quantitatif estimatif de l'accord.l'exécution de l'accord cadre devra respecter l'amplitude suivante, sur sa durée maximum :.Montant minimum de commande : Aucun.Montant maximum de commande : 510 000 euros Il n'est pas prévu d'allotissement du fait que l'objet de l'accord ne permet pas l'identification de prestations distinctes.contenu du dossier de candidature :Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate, devra produire les pièces suivantes :1. Une lettre de candidature (type Dc1 ou équivalent);2. La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (type DC 2 ou équivalent) ;3. Le candidat devra justifier de compétences dans les domaines de la prestation du présent marché en présentant une liste des principaux services fournis, en particulier dans l'analyse d'éléments chimiques à faibles teneurs dans des matrices végétales et notamment l'analyse de métaux des éléments du groupe du platine (Pd, Pt et Rh). Cette liste indique le montant, l'année et le lieu d'exécution des prestations. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;4. Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels dont dispose le candidat sur les trois dernières années pour la réalisation de marchés de même nature ;5. Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;6. Une déclaration indiquant les capacités et garanties financières du candidat indiquant notamment son chiffre d'affaires global et son chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les trois dernières années. Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par l'acheteur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière ;7. Un certificat de contrôle de la qualité : preuve par tout moyen de la mise en place d'un programme d'assurance qualité (accréditation, certification ISO, agrément du laboratoire, participation à des exercices d'intercomparaison).un document unique de marché européen (Dume), rédigé en français, pourra être remis par le candidat.envoi des plis : les candidats devront transmettre par voie électronique leur pli (candidature et offre) et exclusivement sur le profil acheteur : https://mnhn.e-marchespublics.com. Les plis papiers ne sont plus acceptés, ilsne seront donc pas ouverts.cautionnement et garanties exigées : il ne sera exigé du titulaire aucun cautionnement ni constitution de garantie.modalités essentielles de financement et paiement : le marché sera financé sur fonds propres. Les sommes dues seront payées suivant les règles de la comptabilité publique, sous trente jours, et conformément aux dispositions du Code de la commande publique.pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront obligatoirement faire parvenir une demande écrite dans un délai raisonnable au regard du délai ci-dessous via l'url: https://mnhn.e-marchespublics.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris”
Adresse postale:
“ccira de Paris Préfecture de la région Île-De-France - préfecture de Paris Direction des affaires juridiques 5, rue Leblanc”
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: greffes du Tribunal susmentionné
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 246-650606 (2021-12-15)
Avis d'attribution de marché (2022-03-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 510 000 💰
Description
Description du marché:
“accord cadre mono-attributaire s'exécutant par bons de commande pour des prestations d'analyse pour le dosage d'éléments chimiques dans des échantillons de...”
Description du marché
accord cadre mono-attributaire s'exécutant par bons de commande pour des prestations d'analyse pour le dosage d'éléments chimiques dans des échantillons de mousses végétales
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Informations sur les options
Description des options:
“l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la...”
Description des options
l'Acheteur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R2122-7 du CCP, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 246-650606
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21113-S-AC
Numéro d'identification du lot: Sans objet
Titre:
“services D'Analyses pour le dosage D'Elements chimiques dans des echantillons de mousses vegetal”
Date de conclusion du contrat: 2022-03-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: inrae nouvelle aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 18007003901274
Adresse postale: 71, Avenue Edouard Bourlaux - boîte postale CS 20032
Commune postale: Villenave D'Ornon Cedex
Code postal: 33882
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 557122300📞
Courrier électronique: pierre.masson@inrae.fr📧
Fax: +33 557122344 📠
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 150 000 💰
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 156785
Offre la plus élevée: 461993
“les montants indiqués au V.2.4) du présent avis sont les montants résultant de la simulation opérée par l'acheteur dans le cadre d'analyse des...”
les montants indiqués au V.2.4) du présent avis sont les montants résultant de la simulation opérée par l'acheteur dans le cadre d'analyse des offres.
L'accord cadre s'exécute sans montant minimum de commande, et avec un montant maximum de commande de 510 000 euros hors taxe sur sa durée totale