Serv.Noël.2021

Ville de Haguenau

Illumination de Noël — mise en lumière du centre-ville de Haguenau (bâtiments, monuments, places et rues) — deux lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-26. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-26.

Qui ?

• Ville de Haguenau

Qu'est-ce que c'est ?

• Lampes et appareils d'éclairage › Lampes décoratives pour arbres de Noël

Où ?

• Alsace › Bas-Rhin

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-26	Avis de marché

Avis de marché (2021-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lampes décoratives pour arbres de Noël
Brève description:

Illumination de Noël — mise en lumière du centre-ville de Haguenau (bâtiments, monuments, places et rues) — deux lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes décoratives pour arbres de Noël 📦
Code CPV supplémentaire: Lampes décoratives pour arbres de Noël 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bas-Rhin 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Haguenau
Adresse postale: place Charles de Gaulle, BP 10249
Code postal: 67504
Commune postale: Haguenau
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-haguenau.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@agglo-haguenau.fr 📧
Téléphone: +33 8065997 📞
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=527734&orgAcronyme=s4i 🌏
URL pour la participation: https://alsacemarchespublics.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=527734&orgAcronyme=s4i 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-26 📅
Date limite de soumission: 2021-08-26 📅
Date de publication: 2021-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 146-385847
Numéro JO-S: 146
Informations complémentaires
Montant minimal de 60 000 EUR HT/an, sans montant maximal.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Fourniture, pose, dépose d'illuminations scéniques
Numéro du lot: 01
Brève description: Fourniture, pose, dépose d'illuminations scéniques.
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Montant minimal de 60 000 EUR HT/an, sans montant maximal.
Intitulé du lot: Pose et dépose de guirlandes de Noël, de filtres de couleur en verre et fourniture de gélatines haute température de couleur
Numéro du lot: 02
Brève description:

Pose et dépose de guirlandes de Noël, de filtres de couleur en verre et fourniture de gélatines haute température de couleur.

Informations complémentaires: Montant minimal de 20 000 EUR HT/an, sans montant maximal.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-08-26 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://alsacemarchespublics.eu/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=527734&orgAcronyme=s4i 🌏

Référence
Informations complémentaires

Mode de passation des accords-cadres: accords-cadres de fournitures et de services à bons de commande passé sur appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2131-16, R. 2131-17, et R. 2161-2 et suivants, L. 2125-1-1º, R. 2121-8, R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique.

Critère de sélection des candidatures: la conformité du contenu par rapport aux pièces demandées; les garanties sur les capacités techniques, professionnelles et financières.

Conditions particulières: délai de validité des offres: 90 jours à compter de la date limite de remise des offres; les marchés sont conclus pour une durée d'un (1) an ferme. Ils seront ensuite tacitement reconductibles trois (3) fois pour une année supplémentaire; le délais d'exécution des prestations est de 100 (cents) jours pour chaque saison; les paiements seront effectués sur service fait, par mandat administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la réception de la demande, sur le budget fonctionnement de la Ville de Haguenau; les prix sont fermes la première année, ils sont ensuite révisables à la date d'anniversaire du marché conditions de participation, renseignements et justificatifs à produire:

— ne pas tomber sous le coup de l'interdiction de soumissionner aux marchés et accords-cadres conformément aux dispositions des articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et R. 2143-3 et suivants du code de la commande publique;

— renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat tels que définis par les articles R. 2142-6 et 5 du code de la commande publique et par l'arrêté du 22.3.2019 fixant la liste des renseignements pouvant être demandés aux candidats à un marché public et rappelés par le règlement de la consultation.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

— recours en référé précontractuel introduit préalablement à la signature du marché;

— recours pour excès de pouvoir introduit dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat;

— recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale. Renseignements administratifs: Mme Sonia Bourmaud — service de la commande publique — territoire de Haguenau — tél. +33 388065997 — sonia.bourmaud@agglo-haguenau.fr

Renseignements techniques: M. Philippe Burckel — direction des mobilités, de la voirie et des réseaux — service de l'éclairage public — tél. +33 388737178 — philippe.burckel@agglo-haguenau.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Adresse Internet: https://strasbourg.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 146-385847 (2021-07-26)

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