Restauration, numérisation et sauvegarde de films cinématographiques et prestations associées

Centre nationale du Cinéma

Le marché porte sur la réalisation de travaux de restauration, de numérisation et de sauvegarde de films cinématographiques, notamment les opérations photochimiques ou numériques habituellement réalisées par les laboratoires cinématographiques en couleur et noir et blanc et les sociétés de post-production vidéo et numérique. Il comprend six lots. Un lot peut être attribué à un ou plusieurs candidats selon les modalités prévues au CCAP. Un candidat peut être titulaire d'un ou plusieurs lots. Les lots sont:
— lot 1: réparation physique et complexe de supports photochimiques très endommagés;
— lot 2: sauvegarde photochimique image et son de films «Nitrate» et «Safety» noir et blanc et couleur;
— lot 3: restauration et travaux numériques image et son;
— lot 4: numérisation HD/UHD de copies sur support safety;
— lot 5: numérisation et restauration numérique du son;
— lot 6: prestations de numérisation et de restauration de films cinématographiques dans le cadre d'opération de mécénat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-23 Avis de marché
2021-09-09 Informations complémentaires
2022-09-09 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de production de films cinématographique et de vidéos et services connexes
Numéro de référence: 2021051
Brève description:
Le marché porte sur la réalisation de travaux de restauration, de numérisation et de sauvegarde de films cinématographiques, notamment les opérations photochimiques ou numériques habituellement réalisées par les laboratoires cinématographiques en couleur et noir et blanc et les sociétés de post-production vidéo et numérique. Il comprend six lots. Un lot peut être attribué à un ou plusieurs candidats selon les modalités prévues au CCAP. Un candidat peut être titulaire d'un ou plusieurs lots. Les lots sont: — lot 1: réparation physique et complexe de supports photochimiques très endommagés; — lot 2: sauvegarde photochimique image et son de films «Nitrate» et «Safety» noir et blanc et couleur; — lot 3: restauration et travaux numériques image et son; — lot 4: numérisation HD/UHD de copies sur support safety; — lot 5: numérisation et restauration numérique du son; — lot 6: prestations de numérisation et de restauration de films cinématographiques dans le cadre d'opération de mécénat.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de production de films cinématographique et de vidéos et services connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de production de films cinématographique et de vidéos et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre nationale du cinéma
Adresse postale: 291 boulevard Raspail
Code postal: 75014
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.cnc.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@cnc.fr 📧
Téléphone: +33 144343440 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=798698&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=798698&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-23 📅
Date limite de soumission: 2021-09-30 📅
Date de publication: 2021-07-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 144-383252
Numéro JO-S: 144
Informations complémentaires
Le lot 1 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 400 000 EUR HT sur toute sa durée, reconduction comprise.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché porte sur la réalisation de travaux de restauration, de numérisation et de sauvegarde de films cinématographiques, notamment les opérations photochimiques ou numériques habituellement réalisées par les laboratoires cinématographiques en couleur et noir et blanc et les sociétés de post-production vidéo et numérique. Il comprend six lots. Un lot peut être attribué à un ou plusieurs candidats selon les modalités prévues au CCAP. Un candidat peut être titulaire d'un ou plusieurs lots. Les lots sont:
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— lot 1: réparation physique et complexe de supports photochimiques très endommagés;
— lot 2: sauvegarde photochimique image et son de films «Nitrate» et «Safety» noir et blanc et couleur;
— lot 3: restauration et travaux numériques image et son;
— lot 4: numérisation HD/UHD de copies sur support safety;
— lot 5: numérisation et restauration numérique du son;
— lot 6: prestations de numérisation et de restauration de films cinématographiques dans le cadre d'opération de mécénat.
Valeur totale estimée: 10 380 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Réparation physique et complexe de supports très endommagés
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot 1 «Réparation physique et complexe de supports très endommages», concerne des travaux de réparation de support de films cinématographiques photochimiques notamment de formats 16 mm, S16 mm et 35 mm nitrate ou safety, négatif, positif ou éléments intermédiaires image ou son, optique ou magnétique.
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Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de douze mois. Il est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de douze mois à chaque reconduction.
Informations complémentaires:
Le lot 1 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. L'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 400 000 EUR HT sur toute sa durée, reconduction comprise.
Intitulé du lot: Restauration photochimique image et son de films «nitrate» et «safety» noir & blanc et couleur
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot 2 «Sauvegarde photochimique image et son de films “Nitrate” et “Safety” noir et blanc et couleur (notamment teintes ou aux pochoirs)», concerne des travaux de restauration photochimiques de films cinématographiques notamment de formats 16 mm, S16 mm et 35 mm nitrate ou safety, négatif, positif ou élément intermédiaire. Dans certains cas, la qualité médiocre des originaux (retrait, perforations abîmées, décomposition…) peut nécessiter, pour une partie ou pour l'intégralité du film, un transfert photographique, image par image, par immersion, avec possibilité de recadrage.
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Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le lot 2 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum et avec un montant maximum fixé à 1 000 000 EUR HT. Le nombre maximal d'opérateur est de trois, sous réserve d'un nombre suffisant de candidature et d'offres.
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Intitulé du lot: Restauration et travaux numériques image et son
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le lot 3 «Restauration et travaux numériques image et son» concerne des travaux de restauration numériques à partir de supports photochimiques de films cinématographiques notamment de formats 16 mm, S16 mm et 35 mm nitrate ou safety, négatif, positif ou élément intermédiaire. Dans certains cas, le CNC peut fournir des fichiers numériques (faits à partir de format non standard ou en 8 k). La sauvegarde des éléments restaurés se fait sur support photochimique ou numérique.
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Valeur estimée hors TVA: 3 500 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le lot 3 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum et avec un montant maximal fixé à 3 500 000 EUR HT. Le nombre maximal d'opérateur est de quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidature et d'offres.
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Intitulé du lot: Numérisation HD/UHD de copies sur support safety
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le lot 4 «Numérisation HD/UHD de copies sur support safety», concerne des travaux de numérisation HD ou UHD de copies sur support safety vers des fichiers numériques ou des bandes vidéo avec ou sans filtrage de grains films et de poussières.
Valeur estimée hors TVA: 1 280 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le lot 4 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum et avec un montant maximal fixé à 1 280 000 EUR HT. Le nombre maximal d'opérateur est de quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidature et d'offres.
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Intitulé du lot: Numérisation et restauration numérique du son
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le lot 5 «Numérisation et restauration numérique du son», concerne des travaux de numérisation et de restauration numérique des sons. Ces éléments peuvent présenter des détériorations avancées (décomposition, syndrome du vinaigre ou autre).
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le lot 5 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum et avec un montant maximal fixé à 200 000 EUR HT. Le nombre maximal d'opérateur est de trois, sous réserve d'un nombre suffisant de candidature et d'offres.
Intitulé du lot: Restauration et travaux numériques image et son dans le cadre d'opération de mécénat
Numéro du lot: 6
Brève description:
Le lot 6 «Prestations de numérisation et de restauration de films cinématographiques dans le cadre d'opération de mécénat», concerne des travaux de restauration numériques à partir de supports photochimiques de films cinématographiques, notamment de formats 16 mm, S16 mm et 35 mm nitrate ou safety, négatif, positif ou élément intermédiaire (noir et blanc, teintés ou pochoir ou couleur). Dans certains cas, le CNC peut fournir des fichiers numériques (faits à partir de format non standard ou en 8 k). La sauvegarde des éléments restaurés se fait sur support photochimique ou numérique. Le marché est financé dans le cadre d'opérations de mécénats.
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Valeur estimée hors TVA: 4 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
Le lot 6 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum et avec un montant maximal fixé à 4 000 000 EUR HT. Le nombre maximal d'opérateur est de quatre, sous réserve d'un nombre suffisant de candidature et d'offres.
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) Une lettre de candidature mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement et, dans ce dernier cas, faisant apparaître tous les membres du groupement. 2) Une déclaration sur l'honneur du candidat individuel et, le cas échéant, de chaque membre du groupement, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique
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Situation économique et financière:
— le chiffre d'affaires sur les trois derniers exercices disponibles ou équivalent;
Capacité technique et professionnelle:
1) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années ou équivalent;
2) une liste des principales prestations fournies au cours des trois dernières années en rapport avec l'objet du marché;
3) une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 4
Heure limite de réception des offres: 19:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 19:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=798698&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025.
Certaines prestations font l'objet de tests d'aptitude par les candidats souhaitant soumissionner à la présente consultation (lots n
— le mercredi 1
— le vendredi 3 septembre de 10h00 à 12h00.
Les candidats inscrits pourront retirer les kits de tests aux dates susvisées à l'adresse suivante: Centre national du cinéma et de l'image animée, 7 bis rue Alexandre Turpault, 78390 Bois d'Arcy. Les candidats retournent les kits de tests d'aptitudes au plus tard à la date et l'heure limite de remise des offres renseignées en page de garde du présent RC. Les tests d'aptitude sont à remettre dans un pli à l'adresse suivante: Centre national du cinéma et de l'image animée, 7 bis rue Alexandre Turpault, 78390 Bois d'Arcy.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Fax: +33 139205487 📠
Adresse Internet: http://versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 144-383252 (2021-07-23)
Informations complémentaires (2021-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le Marché porte sur la réalisation de travaux de restauration, de numérisation et de sauvegarde de films cinématographiques, notamment les opérations photochimiques ou numériques habituellement réalisées par les laboratoires cinématographiques en couleur et noir et blanc et les sociétés de post-production vidéo et numérique. Il comprend 6 lots : Lot 1 : réparation physique et complexe de supports photochimiques très endommagés ; Lot 2 : sauvegarde photochimique image et son de films "Nitrate" et "Safety" noir et blanc et couleur ; Lot 3 : restauration et travaux numériques image et son ; Lot 4 : numérisation Hd/Uhd de copies sur support safety ; Lot 5 : numérisation et restauration numérique du son; Lot 6 : Prestations de numérisation et de restauration de films cinématographiques dans le cadre d'opération de mécénat. Un lot peut être attribué à un ou plusieurs candidats selon les modalités prévues au CCAP. Un candidat peut être titulaire d'un ou plusieurs lots
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: centre nationale du cinéma
Adresse postale: 291, boulevard Raspail

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-09 📅
Date limite de soumission: 2021-10-06 📅
Date de publication: 2021-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 178-464494
Se réfère à l'avis: 2021/S 144-383252
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
la date de remise des offres a été reportée au 6 octobre 2021 afin de tenir compte des modifications apportées au DCE. En effet, des modifications et précisons ont été apportées au rc, aux BPU, aux cadres de mémoire technique ainsi qu'aux annexes du CCTP. La liste des modifications apportées au DCE est disponible sur le profil d'acheteur du CNC
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Source: OJS 2021/S 178-464494 (2021-09-09)
Avis d'attribution de marché (2022-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
réalisation de travaux de restauration, de numérisation et de sauvegarde de films cinématographiques, notamment les opérations photochimiques ou numériques habituellement réalisées par les laboratoires cinématographiques en couleur et noir et blanc et les sociétés de post-production vidéo et numérique. Il comprend 6 lots : Lot 1 : réparation physique et complexe de supports photochimiques très endommagés ; Lot 2 : sauvegarde photochimique image et son de films "Nitrate" et "Safety" noir et blanc et couleur ; Lot 3 : restauration et travaux numériques image et son ; Lot 4 : numérisation Hd/Uhd de copies sur support safety ; Lot 5 : numérisation et restauration numérique du son; Lot 6 : Prestations de numérisation et de restauration de films cinématographiques dans le cadre d'opération de mécénat
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Valeur totale du marché: 10 380 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-09 📅
Date de publication: 2022-09-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 177-501928
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Le lot 1 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 400 000 euro(s) HT sur toute sa durée, reconduction comprise

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: réparation physique et complexe de supports très endommagés
Brève description:
Le lot 1 " Réparation physique et complexe de supports très endommages ", concerne des travaux de réparation de support de films cinématographiques photochimiques notamment de formats 16mm, S16mm et 35mm nitrate ou safety, négatif, positif ou éléments intermédiaires image ou son, optique ou magnétique
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Description des options:
chaque lot du marché est conclu à compter de sa date de notification pour une durée de 12 mois.
Chaque lot est reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée de 12 mois à chaque reconduction
Informations complémentaires:
Le lot 1 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. L'Accord-Cadre est conclu sans minimum et avec un maximum fixé à 400 000 euro(s) HT sur toute sa durée, reconduction comprise
Intitulé du lot: restauration photochimique image et son de films " nitrate " et " safety " noir & blanc et couleur
Brève description:
Le lot 2 :" Sauvegarde photochimique image et son de films "Nitrate" et "Safety" noir et blanc et couleur (notamment teintes ou aux pochoirs) ", concerne des travaux de restauration photochimiques de films cinématographiques notamment de formats 16mm, S16mm et 35mm nitrate ou safety, négatif, positif ou élément intermédiaire. Dans certains cas, la qualité médiocre des originaux (retrait, perforations abîmées, décomposition, ...) peut nécessiter, pour une partie ou pour l'intégralité du film, un transfert photographique, image par image, par immersion, avec possibilité de recadrage
Afficher plus
Informations complémentaires:
le lot 2 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum et avec un montant maximum fixé à 1 000 000 euro(s) (H.T.). Le nombre maximum d'opérateur est de 3, sous réserve d'un nombre suffisant de candidature et d'offres
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Intitulé du lot: restauration et travaux numériques image et son
Brève description:
le lot 3 :" Restauration et travaux numériques image et son " concerne des travaux de restauration numériques à partir de supports photochimiques de films cinématographiques notamment de formats 16mm, S16mm et 35mm nitrate ou safety, négatif, positif ou élément intermédiaire. Dans certains cas, le CNC peut fournir des fichiers numériques (faits à partir de format non standard ou en 8k). La sauvegarde des éléments restaurés se fait sur support photochimique ou numérique
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Informations complémentaires:
le lot 3 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum et avec un montant maximum fixé à 3 500 000 euro(s) (H.T.). Le nombre maximum d'opérateur est de 4, sous réserve d'un nombre suffisant de candidature et d'offres
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Intitulé du lot: numérisation Hd/Uhd de copies sur support safety
Brève description:
le lot 4 : " Numérisation hd/uhd de copies sur support safety ", concerne des travaux de numérisation HD ou UHD de copies sur support safety vers des fichiers numériques ou des bandes vidéo avec ou sans filtrage de grains films et de poussières
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Informations complémentaires:
le lot 4 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum et avec un montant maximum fixé à 1 280 000 euro(s) (H.T.). Le nombre maximum d'opérateur est de 4, sous réserve d'un nombre suffisant de candidature et d'offres
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Intitulé du lot: numérisation et restauration numérique du son
Brève description:
le lot 5 : " Numérisation et restauration numérique du son ", concerne des travaux de numérisation et de restauration numérique des sons. Ces éléments peuvent présenter des détériorations avancées (décomposition, syndrome du vinaigre ou autre)
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Informations complémentaires:
le lot 5 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum et avec un montant maximum fixé à 200 000 euro(s) (H.T.). Le nombre maximum d'opérateur est de 3, sous réserve d'un nombre suffisant de candidature et d'offres
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Intitulé du lot: restauration et travaux numériques image et son dans le cadre d'opération de mécénat
Brève description:
le lot 6 : " Prestations de numérisation et de restauration de films cinématographiques dans le cadre d'opération de mécénat ", concerne des travaux de restauration numériques à partir de supports photochimiques de films cinématographiques, notamment de formats 16mm, S16mm et 35mm nitrate ou safety, négatif, positif ou élément intermédiaire (noir et blanc, teintés ou pochoir ou couleur). Dans certains cas, le CNC peut fournir des fichiers numériques (faits à partir de format non standard ou en 8k). La sauvegarde des éléments restaurés se fait sur support photochimique ou numérique. Le marché est financé dans le cadre d'opérations de mécénats
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Informations complémentaires:
le lot 6 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire sans minimum et avec un montant maximum fixé à 4 000 000 euro(s) (H.T.). Le nombre maximum d'opérateur est de 4, sous réserve d'un nombre suffisant de candidature et d'offres
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Equipe dédiée
Environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité des tests d’aptitude

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-06 📅
Nom: s. N. Laboratoire daems
Commune postale: Marboué
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: hiventy france
Commune postale: Boulogne Billancourt
Code postal: 92100
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: lita films
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 3 500 000 EUR 💰
1 280 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
4 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
5
9

Référence
Informations complémentaires
les lots 2 à 6 sont multi attributaires.
La liste des attributaire pour chaque lot est la suivante:
lot 2 : Rang 1: hiventy france (92100 Boulogne Billancourt - france) / Rang 2: Groupement : L'Image RETROUVEE (mandataire - 75018 Paris - france) et L'Immagine Ritrovata (40122 Bologna - italie) / Rang 3: haghefilm digitaal b.v. (Waddinxveen, PAYS Bas).
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Lot 3 : Rang 1: lita films (75018 PARIS - france) / Rang 2: hiventy france (92100 Boulogne Billancourt - france) / Rang 3: sas vdm (92130 issy les moulineaux - france).
Lot 4 : Rang 1: hiventy france (92100 Boulogne Billancourt - france) / Rang 2: VECTRACOM (93210 La Plaine Saint-Denis - france) / Rang 3: sas vdm (92130 issy les moulineaux) / Rang 4: Groupement : L'Image RETROUVEE (mandataire - 75018 Paris - france) et L'Immagine Ritrovata (40122 Bologna - italie).
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Lot 5 : Rang 1: hiventy france (92100 Boulogne Billancourt - france) / Rang 2: lobster films (75011 Paris - france) / sasu ltc patrimoine (75020 Paris).
Lot 6 : Rang 1: Rang 1: hiventy france (92100 Boulogne Billancourt - france) / lita films (75018 PARIS - france) / Rang 3: sas vdm (92130 issy les moulineaux - france)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56, avenue de Saint Cloud
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 177-501928 (2022-09-09)