Restauration collective alternative

ACOSS

Le marché a pour objet les prestations de restauration collective alternative et livrable pour les besoins de l'Urssaf caisse nationale (dénomination sociale — ACOSS: l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale). Les prestations de restauration auront lieu sur les sites suivant:
— immeuble «Le Gaumont III» sis 36 rue de Valmy 93108 Montreuil;
— immeuble «Le Wi», sis 38 rue de la République 93100 Montreuil.
Le marché est décomposé en trois lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-08-23. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Esat marsoulan
• la boite à encas (Foodles)

Qui ?

• ACOSS

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-07-19	Avis de marché
2021-11-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-07-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de préparation de repas
Numéro de référence: P2129-PA-DRH
Brève description:

Le marché a pour objet les prestations de restauration collective alternative et livrable pour les besoins de l'Urssaf caisse nationale (dénomination sociale — ACOSS: l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale). Les prestations de restauration auront lieu sur les sites suivant: — immeuble «Le Gaumont III» sis 36 rue de Valmy 93108 Montreuil; — immeuble «Le Wi», sis 38 rue de la République 93100 Montreuil. Le marché est décomposé en trois lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de préparation de repas 📦
Code CPV supplémentaire: Services de préparation de repas 📦
Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Acoss
Adresse postale: 36 rue de Valmy
Code postal: 93108
Commune postale: Montreuil
Contact
Adresse Internet: https://www.acoss.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat-cia@acoss.fr 📧
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_TPoeQQkRXO 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_TPoeQQkRXO 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-19 📅
Date limite de soumission: 2021-08-23 📅
Date de publication: 2021-07-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 141-376053
Numéro JO-S: 141
Informations complémentaires

Une visite préalable obligatoire sur site est organisée avant la remise des offres. L'absence d'un candidat à cette dernière entraîne le rejet de son offre. Deux visites sont actuellement programmées: le mercredi 28 juillet entre 9h00 et 15h30 et le mardi 3 août entre 9h00 et 15h30. Les inscriptions se feront dans les conditions indiquées au RC.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— immeuble «Le Gaumont III» sis 36 rue de Valmy 93108 Montreuil;

— immeuble «Le Wi», sis 38 rue de la République 93100 Montreuil.

Le marché est décomposé en trois lots.

Valeur totale estimée: 1 961 894 EUR 💰
Intitulé du lot: Frigos connectés, précommandes livrées et prestation de cafétéria pour les collaborateurs sur site
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le marché a pour objet des prestations de restauration collective alternative pour les besoins de l'ACOSS situé à l'immeuble «Le Gaumont III» sis 36 rue de Valmy 93108 Montreuil:

— prestations relatives à des réfrigérateurs connectés,

— prestations de précommandes livrées,

— prestations relatives à la cafétéria.

Valeur estimée hors TVA: 1 665 205 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Prestations de traiteur avec buffets à l'occasion de réunions, d'évènementiels, de déjeuners
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestations de traiteur avec buffets à l'occasion de réunions, d'évènementiels, de déjeuners. Les prestations seront à réaliser au sein de l'immeuble «Le Gaumont III» sis 36 rue de Valmy — 93108 Montreuil. Un autre bâtiment, le Wi, situé au 38 rue de la République — 93100 Montreuil, est également à prendre en compte pour certaines prestations (pré-commandes, traiteur, buffet…).

Valeur estimée hors TVA: 260689.56 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestations de commandes de plateaux repas (lot réservé à des entreprise adaptées conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Livraison de plateaux-repas dans le cadre de réunions de travail, de séminaire, ou encore de formation.

Valeur estimée hors TVA: 36 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

La visite des locaux est facultative. Les candidats pourront s'inscrire s'ils le désirent en prenant contact avec: Florianne Tortarolo 01779364640669329218 florianne.tortarolo@acoss.fr et Christophe Duc 01779363270620060648 christophe.duc@acoss.fr

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 36 rue de Valmy — 93108 Montreuil.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

Les lots 1 et 2 sont ouverts à l'ensemble des entreprises. Le lot 3 est réservé à des entreprise adaptées conformément à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le marché pourra être reconduit deux fois pour une durée de douze mois sans que la durée totale de l'accord-cadre puisse excéder 48 mois. La reconduction est tacite. Le titulaire ne peut pas refuser cette reconduction. Le candidat peut se présenter seul ou sous forme de groupement (groupement solidaire ou conjoint). La composition du groupement ne peut pas être modifiée entre la remise des candidatures et la signature de l'accord-cadre. L'entreprise mandataire ne peut représenter en cette qualité plus d'un groupement pour un même accord-cadre. Il est interdit au candidat de présenter pour un même lot plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un groupement ou en qualité de membre de plusieurs groupements. L'appréciation des capacités des groupements d'entreprises est globale.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ACOSS (Urssaf caisse nationale)
Point de contact: ACOSS DGRM sous direction des achats
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_TPoeQQkRXO 🌏

Référence
Informations complémentaires

— pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire une demande en utilisent les fonctionnalités de la plate-forme de dématérialisation (https://acoss.achatpublic.com). Les renseignements complémentaires sur le dossier de consultation sont communiqués par le pouvoir adjudicateur sur demande des opérateurs économiques six jours au plus tard avant la date limite de remise des offres. Les candidats adressent leur demande par écrit dix jours calendaires au plus tard avant la date limite de remise des offres. Des compléments au dossier de consultation pourront être apportés par l'ACOSS à l'ensemble des soumissionnaires six jours calendaires au plus tard avant la date limite de remise des offres;

— les critères de jugement des offres sont indiqués dans le RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.tamontreuil@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/Informations-pratiques/Acces-et-coordonnees 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours en référé précontractuel dans un délai de onze jours entre l'envoi du courrier de rejet par voie électronique et la conclusion du marché;

— recours en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution;

— recours de pleine juridiction en contestation de validité, dont les modalités sont précisées par l'arrêt CE «Tarn-et-Garonne» du 4.4.2014, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Le médiateur des entreprises
Adresse postale: 98 rue de Richelieu
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 141-376053 (2021-07-19)

Avis d'attribution de marché (2021-11-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le marché a pour objet les prestations de restauration collective alternative et livrable pour les besoins de l'urssaf Caisse nationale (dénomination sociale - aCOSS : l'agence Centrale des Organismes de Sécurité Sociale - sis 36 quai de Valmy 93100 Montreuil). Les prestations de restauration auront lieu sur les sites suivant : - immeuble "Le Gaumont Iii" sis 36 rue de Valmy 93108 Montreuil ; - immeuble "Le Wi", situé au 38 rue de la République 93100 Montreuil. Le marché est décomposé en trois lots

Valeur totale du marché: 2 222 097 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: acoss

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-29 📅
Date de publication: 2021-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 235-619748
Se réfère à l'avis: 2021/S 141-376053
Numéro JO-S: 235
Informations complémentaires

- Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire une demande en utilisent les fonctionnalités de la plate-forme de dématérialisation (https://acoss.achatpublic.com).Les renseignements complémentaires sur le dossier de consultation sont communiqués par le pouvoir adjudicateur sur demande des opérateurs économiques 6 jours au plus tard avant la date limite de remise des offres. Les candidats adressent leur demande par écrit 10 jours calendaires au plus tard avant la date limite de remise des offres.Des compléments au dossier de consultation pourront être apportés par l'acoss à l'ensemble des soumissionnaires 6 jours calendaires au plus tard avant la date limite de remise des offres.- les critères de jugement des offres sont indiqués dans le RC

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: frigos connectés, précommandes livrées et prestation de cafétéria pour les collaborateurs sur site
Brève description:

le marché a pour objet des prestations de restauration collectivealternative pour les besoins de l'acoss situé à l'immeuble "Le Gaumont Iii" sis 36 rue de Valmy 93108montreuil :- prestations relatives à des réfrigérateurs connectés ;- prestations de précommandes livrées- prestations relatives à la cafétéria

Intitulé du lot: prestations de traiteur avec buffets à l'occasion de réunions, d'évènementiels, de déjeuners
Brève description:

prestations de traiteur avec buffets à l'occasion de réunions,d'évènementiels, de déjeuners.Les prestations seront à réaliser au sein de l'immeuble "Le Gaumont Iii" sis 36 rue de Valmy 93108 Montreuil.Un autre bâtiment, le Wi, situé au 38 rue de la République 93100 Montreuil, est également à prendre en comptepour certaines prestations (pré-commandes, traiteur, buffet...)

Valeur estimée hors TVA: 260 689 EUR 💰
Intitulé du lot: prestations de commandes de plateaux repas (Lot réservé à des entreprise adaptées conformément à l'article L. 2113-12 du Code de la commande publique)
Brève description:

de plateaux-repas dans le cadre de réunions de travail, deséminaire, ou encore de formation

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 36 rue de Valmy - 93108 Montreuil

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-27 📅
Nom: la boite à encas (Foodles)
Adresse postale: 8 rue Jeanne d'asnières
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: https://www.foodles.co/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 183 397 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-25 📅
Nom: esat Marsoulan
Adresse postale: 64 - 68rue Roberspierre
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.esatmarsoulan.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 38 700 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7, rue Catherine Puig
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours :- recours en référé précontractuel dans un délai de 11 jours entre l'envoi du courrier de rejet par voie électronique et la conclusion du marché,- recours en référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution,- recours de pleine juridiction en contestation de validité, dont les modalités sont précisées par l'arrêt CE ''Tarn et Garonne'' du 4 avril 2014, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: le médiateur des entreprises
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 235-619748 (2021-11-29)

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