RENOUVELLEMENT DU PARC AUTOMOBILE DE BREST METROPOLE HABITAT : LOCATION LONGUE DUREE, ENTRETIEN
Brest métropole habitat
RENOUVELLEMENT DU PARC AUTOMOBILE DE BREST METROPOLE HABITAT : LOCATION LONGUE DUREE, ENTRETIEN.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-11-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CLC-SA ENSEIGNE COMMERCIALE FREE2MOVE LEASE
- • CLV-SA
- • Diac location
- • G-NEDELEC BREST - PEUGEOT
- • MIDI AUTO BREST - ENSEIGNE CITROEN
- • RENAULT BREST
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-10-07 | Avis de marché |
| 2021-11-19 | Informations complémentaires |
| 2022-02-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2021-109
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole Habitat
Adresse postale: 68 rue de Glasgow
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Contact
Adresse Internet: http://www.bm-h.fr/ 🌏
Courrier électronique: mdiquelou@bm-h.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_4gVG_H7hkk 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_4gVG_H7hkk 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-07 📅
Date limite de soumission: 2021-11-15 📅
Date de publication: 2021-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 198-515638
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Lot 1 : Les véhicules essences VS1
Numéro du lot: 1
Brève description: Les véhicules essences VS1
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Lot 2 : Les Véhicules essences B et C
Numéro du lot: 2
Brève description: Les Véhicules essences B et C
Intitulé du lot: Lot 3 : Les véhicules fonction essence B
Numéro du lot: 3
Brève description: Les véhicules fonction essence B
Intitulé du lot: Lot 4 : Les véhicules fonction essence C
Numéro du lot: 4
Brève description: Les véhicules fonction essence C
Intitulé du lot: Lot 5 : Les véhicules fonction Hybrides rechargeables D
Numéro du lot: 5
Brève description: Les véhicules fonction Hybrides rechargeables D
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat: Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35009061900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_4gVG_H7hkk 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416 - RENNES CEDEX (Tél. : 02.23.21.28.28 - Fax : 02.99.63.56.84)
Commune postale: Rennes cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Brest Métropole Habitat - Service Achats à l'attention de Monsieur Maxime DIQUELOU, Chef du service Achats
Adresse postale: 68 rue de Glasgow- BP 92251- CEDEX 2, Tel : 02 29 00 45 15, e-mail :
Commune postale: Brest
Code postal: 29222
Courrier électronique: mdiquelou@bm-h.fr 📧
Source: OJS 2021/S 198-515638 (2021-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: 2021-109
Brève description:
RENOUVELLEMENT DU PARC AUTOMOBILE DE BREST METROPOLE HABITAT : LOCATION LONGUE DUREE, ENTRETIEN.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole Habitat
Adresse postale: 68 rue de Glasgow
Code postal: 29200
Commune postale: Brest
Contact
Adresse Internet: http://www.bm-h.fr/ 🌏
Courrier électronique: mdiquelou@bm-h.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_4gVG_H7hkk 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_4gVG_H7hkk 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-07 📅
Date limite de soumission: 2021-11-15 📅
Date de publication: 2021-10-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 198-515638
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires
Conformément à l'article 49 de la directive 2014/24 UE du 26.2.2014,le pouvoir adjudicateur donne un ordre de grandeur estimé du marché en millions. Par conséquent s'il est indiqué 1 000 000 le budget alloué au marché est compris entre 1 et 1 000 000 EUR (HT) s'il est indiqué 2 000000 le budget alloué au marché est compris entre 1 000 001 et 2 000 000, etc.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant
Intitulé du lot: Lot 1 : Les véhicules essences VS1
Numéro du lot: 1
Brève description: Les véhicules essences VS1
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:
Conformément à l'article 49 de la directive 2014/24 UE du 26.2.2014,le pouvoir adjudicateur donne un ordre de grandeur estimé du marché en millions. Par conséquent s'il est indiqué 1 000 000 le budget alloué au marché est compris entre 1 et 1 000 000 EUR (HT) s'il est indiqué 2 000000 le budget alloué au marché est compris entre 1 000 001 et 2 000 000, etc.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Les Véhicules essences B et C
Intitulé du lot: Lot 3 : Les véhicules fonction essence B
Numéro du lot: 3
Brève description: Les véhicules fonction essence B
Intitulé du lot: Lot 4 : Les véhicules fonction essence C
Numéro du lot: 4
Brève description: Les véhicules fonction essence C
Intitulé du lot: Lot 5 : Les véhicules fonction Hybrides rechargeables D
Numéro du lot: 5
Brève description: Les véhicules fonction Hybrides rechargeables D
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le DUME (le pouvoir adjudicateur encourage les candidats à privilégier le DUME qui risque d'être prochainement imposé dans le cadre du plan de dématérialisation)Ou l'ensemble des éléments suivants :la lettre de candidature modèle DC1 ou équivalent (renseignements relatifs aux personnes habilitées à engager la société);la déclaration du candidat DC2 ou équivalent, permettant l'évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat;si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements;les déclarations sur l'honneur pour justifier :attestation sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre pas dans le cas d'interdiction de soumissionner mentionnée à l'article R2143-3 du code de la commande publique; qu'il n'a fait l'objet d'aucune condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées au Code du Travail ;qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales. Les candidats étrangers non établis en France veilleront à attester sur l'honneur le respect de ces différentes obligations au regard des règles d'effet équivalent dans leur pays d'origine.
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La déclaration du candidat DC2 ou équivalent, permettant l'évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat;si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements;
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
Les candidatures seront écartées si : les capacités professionnelles sont insuffisantes et/ou si les moyens financiers sont insuffisants
Capacité technique et professionnelle:
La déclaration du candidat DC2 ou équivalent, permettant l'évaluation des capacités professionnelles, techniques et financières du candidat;la liste des prestations similaires réalisées au cours des trois dernières années.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Accord cadre mono-attributaire à bons de commandes.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-11-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35009061900015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_4gVG_H7hkk 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'apporter, au plus tard, 15 jours avant la date limite fixée pour la remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les candidats devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir élever aucune réclamation à ce sujet.Si, pendant l'étude du dossier par les concurrents, la date fixée pour la remise des offres est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir 10 jours avant la date limite de réception des offres une demande via le profil acheteurLe type de véhicule indiqué en description dans le CCTP n'est qu'une indication pour permettre aux candidats de visualiser les attentes du pouvoir adjudicateur. Les candidats sont libres de proposer tout modèle équivalent qui répondrait à ses besoins. le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres pour un même lot en agissant à la fois:1° En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements2° En qualité de membres de plusieurs groupementsen cas d'attribution du accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire,pour l'exécution du accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.a fin de ne pas limiter la concurrence, cette interdiction ne s'applique pas aux constructeurs qui peuvent proposer leur véhicule en qualité de candidat individuel, en qualité de membres d'un ou de plusieurs groupement et en qualité de fournisseurs d'un ou de commercialisateurs.FINANCEMENT DU MARCHESur fonds propres
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: Hôtel de Bizien - 3 contour de la Motte - CS 44416 - RENNES CEDEX (Tél. : 02.23.21.28.28 - Fax : 02.99.63.56.84)
Commune postale: Rennes cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Brest Métropole Habitat - Service Achats à l'attention de Monsieur Maxime DIQUELOU, Chef du service Achats
Adresse postale: 68 rue de Glasgow- BP 92251- CEDEX 2, Tel : 02 29 00 45 15, e-mail :
Commune postale: Brest
Code postal: 29222
Courrier électronique: mdiquelou@bm-h.fr 📧
Source: OJS 2021/S 198-515638 (2021-10-07)
Informations complémentaires (2021-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2021-108
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-19 📅
Date limite de soumission: 2021-11-23 📅
Date de publication: 2021-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 228-600315
Se réfère à l'avis: 2021/S 198-515638
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2021-108
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-19 📅
Date limite de soumission: 2021-11-23 📅
Date de publication: 2021-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 228-600315
Se réfère à l'avis: 2021/S 198-515638
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires
Le pouvoir adjudicateur va apporter des modifications de détails au DCE et invite les candidats à télécharger le DCE V2.
Source: OJS 2021/S 228-600315 (2021-11-19)
Avis d'attribution de marché (2022-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 344842.88 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: mfalchun@bm-h.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-21 📅
Date de publication: 2022-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 040-101510
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du véhicule (caractéristiques techniques + garantie + condition entretien et restitution)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai livraison
Capacité du prestataire (mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de coût (nom): Prix (loyer+bonus/malus)
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Esthétique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-14 📅
Nom: Diac location
Numéro d'enregistrement national: 32989236800021
Adresse postale: 14 AVENUE DU PAVE NEUF
Commune postale: Noisy le grand
Code postal: 93168
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.diaclocation.fr/ 🌏
Nom: Renault brest
Numéro d'enregistrement national: 31221230101169
Adresse postale: 20 RUE DE PARIS
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Pays: Finistère 🏙️
Adresse Internet: https://www.renault.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 138098.88 EUR 💰
Nom: Clv-sa
Numéro d'enregistrement national: 68200405600086
Adresse postale: ENESIGNE COMMERCIALE FREE2MOVE LEASE CENTRE D'EXPERTISE METIER REGIONS PSA 2-3 BD DE L'EUROPE
Commune postale: Poissy
Code postal: 78300
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.free2move-lease.fr/ 🌏
Nom: Midi auto brest - enseigne citroen
Numéro d'enregistrement national: 7894407080012
Adresse postale: 02 RUE GUSTAVE ZEDE
Code postal: 29806
Adresse Internet: https://reseau.citroen.fr/brest 🌏
Valeur totale du marché: 33876.8 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 31221230069
Valeur totale du marché: 61619.2 EUR 💰
Nom: CLC-SA ENSEIGNE COMMERCIALE FREE2MOVE LEASE
Adresse postale: CENTRE D'EXPERTISE METIER REGIONS PSA 2-3 BD DE L'EUROPE
02 RUE GUSTAV ZEDE
Valeur totale du marché: 80384.64 EUR 💰
Nom: G-nedelec brest - peugeot
Numéro d'enregistrement national: 79015461100020
Adresse postale: 3 RUE EMILE BERTIN
Adresse Internet: https://www.gnedelec.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 30863.36 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2022/S 040-101510 (2022-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 344842.88 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: mfalchun@bm-h.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-21 📅
Date de publication: 2022-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 040-101510
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Le présent Accord cadre est conclu sans montant minimum ni maximum.Les montant indiqués sont les montants des BPU.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du véhicule (caractéristiques techniques + garantie + condition entretien et restitution)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Délai livraison
Capacité du prestataire (mémoire technique)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale
Critère de coût (nom): Prix (loyer+bonus/malus)
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Esthétique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de coût (pondération): 20
Critère de qualité (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-14 📅
Nom: Diac location
Numéro d'enregistrement national: 32989236800021
Adresse postale: 14 AVENUE DU PAVE NEUF
Commune postale: Noisy le grand
Code postal: 93168
Pays: France 🇫🇷
Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: https://www.diaclocation.fr/ 🌏
Nom: Renault brest
Numéro d'enregistrement national: 31221230101169
Adresse postale: 20 RUE DE PARIS
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Pays: Finistère 🏙️
Adresse Internet: https://www.renault.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 138098.88 EUR 💰
Nom: Clv-sa
Numéro d'enregistrement national: 68200405600086
Adresse postale: ENESIGNE COMMERCIALE FREE2MOVE LEASE CENTRE D'EXPERTISE METIER REGIONS PSA 2-3 BD DE L'EUROPE
Commune postale: Poissy
Code postal: 78300
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: https://www.free2move-lease.fr/ 🌏
Nom: Midi auto brest - enseigne citroen
Numéro d'enregistrement national: 7894407080012
Adresse postale: 02 RUE GUSTAVE ZEDE
Code postal: 29806
Adresse Internet: https://reseau.citroen.fr/brest 🌏
Valeur totale du marché: 33876.8 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 31221230069
Valeur totale du marché: 61619.2 EUR 💰
Nom: CLC-SA ENSEIGNE COMMERCIALE FREE2MOVE LEASE
Adresse postale: CENTRE D'EXPERTISE METIER REGIONS PSA 2-3 BD DE L'EUROPE
02 RUE GUSTAV ZEDE
Valeur totale du marché: 80384.64 EUR 💰
Nom: G-nedelec brest - peugeot
Numéro d'enregistrement national: 79015461100020
Adresse postale: 3 RUE EMILE BERTIN
Adresse Internet: https://www.gnedelec.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 30863.36 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2022/S 040-101510 (2022-02-21)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)