Renouvellement de chenillette de damage

Commune de Val d'Isère

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• kässbohrer E.S.E
• Prinoth France SAS

Qui ?

• Commune de Val d'Isère

Qu'est-ce que c'est ?

• Matériel électrique › Machines et appareils à usage spécifique

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-27	Avis de marché
2021-07-30	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines et appareils à usage spécifique
Numéro de référence: 202110
Brève description: Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Code CPV supplémentaire: Machines et appareils à usage spécifique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Val d'Isère
Adresse postale: immeuble le Thovex
Code postal: 73155
Commune postale: Val d'Isère Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.valdisere.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479060160 📞
URL des documents: https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/ 🌏
URL pour la participation: https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-27 📅
Date limite de soumission: 2021-06-28 📅
Date de publication: 2021-06-01 📅
Date de fin: 2021-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 104-273343
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
La livraison devra avoir lieu au plus tard le 12.11.2021.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Sans objet.
Intitulé du lot: Achat d'une chenillette de damage neuve de largeur de travail de 3,5 m maximum, 200 à 300 CV, équipée fond avec deux traceurs
Numéro du lot: 1
Brève description: Telle que décrite au CCTP.
Description des options:

Les candidats peuvent proposer différents modèles du moment que ceux-ci répondent aux caractéristiques techniques. Les candidats peuvent proposer en variante une occasion récente ou une machine de démonstration. Attention fournir un acte d'engagement par modèle ou variante.

Informations complémentaires: La livraison devra avoir lieu au plus tard le 12.11.2021.
Intitulé du lot: Achat d'une chenillette de damage neuve standard, 450 CV minimum
Numéro du lot: 2
Brève description:

Ou variante location d'une chenillette de damage standard neuve sur cinq ans +/- un an, avec option d'achat à cinq ans. Telle que décrite au CCTP.

Informations complémentaires:

Pour l'achat la livraison devra avoir lieu au plus tard le 12.11.2021. Pour la variante location la durée du contrat est de cinq ans (- 1/+ un an), la livraison devra avoir lieu au plus tard le 12.11.2021.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Régie des pistes de Val d'Isère 73150 — Val d'Isère.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les…

… fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

… prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 13:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730304900019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/ 🌏
URL des documents: https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/ — chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2021/S 104-273343 (2021-05-27)

Avis d'attribution de marché (2021-07-30)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Valeur totale du marché: 584 017 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de val d isere
Commune postale: Val-d'Isère Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-30 📅
Date de publication: 2021-08-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 149-396323
Se réfère à l'avis: 2021/S 104-273343
Numéro JO-S: 149
Informations complémentaires
la livraison devra avoir lieu au plus tard le 12 novembre 2021

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: achat d'une chenillette de damage Neuve de largeur de travail de 3.5 m maximum, 200 à 300 Cv, équipée fond avec deux traceurs
Brève description: telle que décrite au Cctp
Description des options:

les candidats peuvent proposer différents modèles du moment que ceux-ci répondent aux caractéristiques techniques.Les candidats peuvent proposer en variante une occasion récente ou une machine de démonstration.Attention fournir un acte d'engagement par modèle ou variante

Informations complémentaires: la livraison devra avoir lieu au plus tard le 12 novembre 2021
Intitulé du lot: achat d'une chenillette de damage Neuve standard, 450 Cv minimum
Brève description:

ou Variante location d'une chenillette de damage standard neuve sur 5 ans +/- 1 an, avec option d'achat à 5 ans.Telle que décrite au Cctp

Informations complémentaires:

pour l'achat la livraison devra avoir lieu au plus tard le 12 novembre 2021.Pour la variante location la durée du contrat est de 5 ans (- 1 /+ 1 an),la livraison devra avoir lieu au plus tard le 12 novembre 2021

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: régie des Pistes de Val d'isère 73150 Val d'isère

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-07-19 📅
Nom: kässbohrer E.S.E
Adresse postale: 455, Route des Marais
Commune postale: Tours-en-Savoie
Code postal: 73790
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 208 801 EUR 💰
Nom: prinoth France Sas
Adresse postale: 241 Voie Galilée - zone d'activité Alpespace
Commune postale: Montmélian
Code postal: 73800
Valeur totale du marché: 375 216 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

Source: OJS 2021/S 149-396323 (2021-07-30)

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