Avis de marché (2021-07-12) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Conseil départemental du Rhône
Numéro d'enregistrement national: 22690001700014
Adresse postale: 29-31 cours de la Liberté
Commune postale: Lyon
Code postal: 69483
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472617777📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.rhone.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhone.fr/🌏 Communication
URL des documents: https://www.rhone.fr/🌏
URL de participation: https://www.rhone.fr/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Renfort externe sur divers circuits de viabilité hivernale
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Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 285 400 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Service Voirie Nord: secteur de Beaujeu et de Monsols
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Service Voirie Nord: secteur de Beaujeu et de Monsols.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 275 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La valeur estimée hors TVA indiquée à l'onglet «Quantité ou étendue» plus haut comprend la valeur estimée de tous les lots toutes périodes de reconductions...”
Informations complémentaires
La valeur estimée hors TVA indiquée à l'onglet «Quantité ou étendue» plus haut comprend la valeur estimée de tous les lots toutes périodes de reconductions comprises.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Service Voirie Nord: Secteur de Anse de Gleizé et de L'Arbresle;
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 02
Description
Description du marché: Service Voirie Nord: secteur de Anse de Gleizé et de L'Arbresle.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 700 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Service Voirie Ouest: secteur de Tarare Nord d'Amplepuis et de Thizy-les-Bourgs
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 03
Description
Description du marché:
“Service Voirie Ouest: secteur de Tarare Nord d'Amplepuis et de Thizy-les-Bourgs.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 700 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Service Voirie Ouest: secteur Tarare sud et Saint-Laurent-de-Chamousset.
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 04
Description
Description du marché: Service Voirie Ouest: secteur Tarare sud et Saint-Laurent-de-Chamousset..
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 725 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Service Voirie Sud: secteur de Saint-Symphorien-sur-Coise et de Vaugneray
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 05
Description
Description du marché: Service Voirie Sud: secteur de Saint-Symphorien-sur-Coise et de Vaugneray.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 975 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Service Voirie Sud: secteur de Brignais de Mornant et de Condrieu
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 06
Description
Description du marché: Service Voirie Sud: secteur de Brignais de Mornant et de Condrieu.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 975 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère l'accord-cadre, réalisées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations auxquelles se réfère l'accord-cadre, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-12
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-08-17
16:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.rhone.fr/. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2021/S 136-361416 (2021-07-12)