Avis de marché (2021-11-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Paris
Adresse postale:
“direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats - service Achat 2 - fournitures et prestations pour les Parisiens - 7 avenue de la...”
Adresse postale
direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats - service Achat 2 - fournitures et prestations pour les Parisiens - 7 avenue de la porte d'ivry
Objet Champ d'application du marché
Titre: reliure courante destinée au réseau des bibliothèques
2101477
Produits/services: Services de reliure et de finition📦
Brève description:
“accords-Cadres à bons de commande relatif à la reliure destinée au réseau des bibliothèques en 4 lots séparés” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“consolidation rigide des ouvrages collés, dos plat sans chasse, pelliculage rigide et consolidation souple des ouvrages collés, dos plat sans chasse...”
Titre
consolidation rigide des ouvrages collés, dos plat sans chasse, pelliculage rigide et consolidation souple des ouvrages collés, dos plat sans chasse (multi-attributaires)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de reliure et de finition📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché:
“consolidation rigide des ouvrages collés, dos plat sans chasse, pelliculage rigide et consolidation souple des ouvrages collés, dos plat sans chasse...”
Description du marché
consolidation rigide des ouvrages collés, dos plat sans chasse, pelliculage rigide et consolidation souple des ouvrages collés, dos plat sans chasse (multi-attributaires)
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible tacitement 3 fois, dans les mêmes termes et conditions
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la...”
Description des options
conformément à l'article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires dans les conditions prévues par la réglementation
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires à bons de commandes traité à prix unitaires , d'un montant minimum de 55 000 euros HT et d'un montant maximum de 330 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre multi-attributaires à bons de commandes traité à prix unitaires , d'un montant minimum de 55 000 euros HT et d'un montant maximum de 330 000 euros HT pour une durée de 12 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“pelliculage des ouvrages avec un adhésif souple ou avec renforcement de la couverture par adhésif rigide ou pose par pose d?une carte blanche (multi-attributaires)”
Titre
pelliculage des ouvrages avec un adhésif souple ou avec renforcement de la couverture par adhésif rigide ou pose par pose d?une carte blanche (multi-attributaires)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“pelliculage des ouvrages avec un adhésif souple ou avec renforcement de la couverture par adhésif rigide ou pose par pose d?une carte blanche (multi-attributaires)”
Description du marché
pelliculage des ouvrages avec un adhésif souple ou avec renforcement de la couverture par adhésif rigide ou pose par pose d?une carte blanche (multi-attributaires)
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 15 000 euros HT et d'un montant maximum de 90 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre multi-attributaires à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 15 000 euros HT et d'un montant maximum de 90 000 euros HT pour une durée de 12 mois
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: réemboitage des livres cartonnés et des livres à spirales
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: réemboitage des livres cartonnés et des livres à spirales (mono-attributaire)
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires , d'un montant minimum de 6 000 euros HT et d'un montant maximum de 36 000 euros...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires , d'un montant minimum de 6 000 euros HT et d'un montant maximum de 36 000 euros HT pour une durée de 12 mois
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: dos rond et reliure cousue
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: dos rond et reliure cousue (mono-attributaire)
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 5 000 euros HT et d'un montant maximum de 30 000 euros...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 5 000 euros HT et d'un montant maximum de 30 000 euros HT pour une durée de 12 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: dc1, Dc2 ou DUME
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du soumissionnaire portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (ou partie iv b 1a) et 3) du Dume).- Le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (ou partie iv 2a) et 3) du Dume).- Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen (notamment déclarations appropriées de banques ou preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents)
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- La liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des critères de sélection
- La liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire, ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Ou partie iv c 1b) du DUME.- Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.Ou partie iv c 8) du DUME.- Pour les candidats dans l'impossibilité, à raison de leur création récente, de produire la liste de référence susmentionnée, il est demandé tout autre moyen de preuve, notamment l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 3 du Cahier...”
Conditions d'exécution du contrat
le présent marché prévoit des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 3 du Cahier des clauses techniques particulières (Cctp)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-07
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-07
14:00 📅
“a l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise - démarche de progrès (annexe 1...”
a l'appui de sa candidature, le soumissionnaire devra remettre le questionnaire Promotion de la diversité dans l'entreprise - démarche de progrès (annexe 1 au Rc), dûment rempli.pour tous les lots, l'offre du soumissionnaire doit être accompagnée d'échantillons, dans les conditions fixées à l'article 3.3 du RC et à son annexe 3.les lots 1 et 2 sont multi-attributaires et les lots 3 et 4 sont mono-attributaire.conformément à l'article 1.1 du règlement de consultation, les soumissionnaires ont la possibilité de candidater sur tous les lots. Le nombre maximum de lots qui pourra être attribué à un même soumissionnaire est de trois. L'Attribution des lots se fera dans l'ordre de numérotation des lots (lot 1, puis lot 2, puis lot 3, puis lot 4), sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées.Toutefois, un soumissionnaire ayant été déclaré titulaire d'un lot (lot 1 ou 2), ne pourra pas être titulaire de plus d'un lot (lot 3 ou 4)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2021/S 218-574235 (2021-11-05)
Informations complémentaires (2021-11-23)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 218-574235
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“conformément à l'article 1.1 du règlement de consultation, les soumissionnaires ont la possibilité de candidatersur tous les lots.le nombre maximum de lots...”
Texte
conformément à l'article 1.1 du règlement de consultation, les soumissionnaires ont la possibilité de candidatersur tous les lots.le nombre maximum de lots qui pourra être attribué à un même soumissionnaire est de trois. L'Attribution deslots se fera dans l'ordre de numérotation des lots (lot 1, puis lot 2, puis lot 3, puis lot 4), sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées.Toutefois, un soumissionnaire ayant été déclaré titulaire d'un lot (lot 1 ou 2), ne pourra pas être titulaire de plus d'un lot (lot 3 ou 4)
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“conformément à l'article 1.1 du règlement de consultation, les soumissionnaires ont la possibilité de candidater sur tous les lots. Le nombre maximum de...”
Texte
conformément à l'article 1.1 du règlement de consultation, les soumissionnaires ont la possibilité de candidater sur tous les lots. Le nombre maximum de lots qui pourra être attribué à un même soumissionnaire est de trois. L'Attribution des lots se fera dans l'ordre de numérotation des lots (lot 1, puis lot 2, puis lot 3, puis lot 4), sous réserve d'un nombre suffisant d'offres classées.par exception à la règle, dans l'hypothèse où le soumissionnaire déclaré attributaire des lots 1, 2, 3 ou 4 serait le seul classé sur ces lots, il en serait alors déclaré attributaire également
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 230-606446 (2021-11-23)
Avis d'attribution de marché (2022-05-31) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 944 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de la prestation
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Qualité des approvisionnements à travers l'étude des risques pays
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires à bons de commandes traité à prix unitaires , d'un montant minimum de 55 000 euros HT et d'un montant maximum de 330 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre multi-attributaires à bons de commandes traité à prix unitaires , d'un montant minimum de 55 000 euros HT et d'un montant maximum de 330 000 euros HT pour une durée de 12 mois et reconductible tacitement 3 fois, dans les mêmes termes et conditions
Afficher plus
Description du marché:
“pelliculage des ouvrages avec un adhésif souple ou avec renforcement de la couverture par adhésif rigide ou pose par pose d'une carte blanche (multi-attributaires)”
Description du marché
pelliculage des ouvrages avec un adhésif souple ou avec renforcement de la couverture par adhésif rigide ou pose par pose d'une carte blanche (multi-attributaires)
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre multi-attributaires à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 15 000 euros HT et d'un montant maximum de 90 000...”
Informations complémentaires
accord-Cadre multi-attributaires à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 15 000 euros HT et d'un montant maximum de 90 000 euros HT pour une durée de 12 mois et reconductible tacitement 3 fois, dans les mêmes termes et conditions
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires , d'un montant minimum de 6 000 euros HT et d'un montant maximum de 36 000 euros...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires , d'un montant minimum de 6 000 euros HT et d'un montant maximum de 36 000 euros HT pour une durée de 12 mois et reconductible tacitement 3 fois, dans les mêmes termes et conditions
Afficher plus
Informations complémentaires:
“accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 5 000 euros HT et d'un montant maximum de 30 000 euros...”
Informations complémentaires
accord-Cadre mono-attributaire à bons de commandes traité à prix unitaires, d'un montant minimum de 5 000 euros HT et d'un montant maximum de 30 000 euros HT pour une durée de 12 mois et reconductible tacitement 3 fois, dans les mêmes termes et conditions
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 218-574235
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20222022S02641
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“consolidation rigide des ouvrages collés, dos plat sans chasse, pelliculage rigide et consolidation souple des ouvrages collés, dos plat sans chasse...”
Titre
consolidation rigide des ouvrages collés, dos plat sans chasse, pelliculage rigide et consolidation souple des ouvrages collés, dos plat sans chasse (multi-attributaires)
Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2022-05-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: atelier Saint Luc
Adresse postale: 24 rue de Carnac
Commune postale: Coulaines
Code postal: 72190
Pays: France 🇫🇷
Région: Sarthe🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 320 000 💰
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2022-05-12 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: ateliers Renov'Livres
Adresse postale: 329 rue Pasteur
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 320 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20222022S02643
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“pelliculage des ouvrages avec un adhésif souple ou avec renforcement de la couverture par adhésif rigide ou pose par pose d'une carte blanche (multi-attributaires)”
Titre
pelliculage des ouvrages avec un adhésif souple ou avec renforcement de la couverture par adhésif rigide ou pose par pose d'une carte blanche (multi-attributaires)
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 360 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20222022S02645
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: réemboitage des livres cartonnés et des livres à spirales (mono-attributaire)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 20222022S02646
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: dos rond et reliure cousue (mono-attributaire)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
“le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats -Sous-Direction des achats - service des...”
le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - direction des finances et des achats -Sous-Direction des achats - service des marchés - équipe Bm2 - 7 avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 107-300926 (2022-05-31)