Relance lot 1 — accord-cadre pour la fourniture de masques de protection sanitaire individuelle, pour le Muséum national d'histoire naturelle

Museum national d'histoire naturelle

La présente consultation concerne la relance du lot nº 1 de l'accord-cadre pour la fourniture de masques de protection sanitaire individuelle, pour le Muséum national d'histoire naturelle. Suite à la phase d'analyse des offres, la lot nº 1 a été déclaré sans suite, en application de l'article R. 2185-1 du code de la commande publique et pour les motifs suivants: les deux offres reçues étaient toutes les deux irrégulières et ne revêtaient pas un caractère satisfaisant.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-29. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Hawaii Diffusion

Qui ?

• Museum national d'histoire naturelle

Qu'est-ce que c'est ?

• Accessoires pour vêtements de travail › Équipements de protection

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-26	Avis de marché
2021-03-15	Informations complémentaires
2021-06-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Équipements de protection
Numéro de référence: 20087-F-AC-BC-RELANCE
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Équipements de protection 📦
Code CPV supplémentaire: Équipements de protection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Museum national d'histoire naturelle
Adresse postale: 57 rue Cuvier
Code postal: 75005
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: https://www.mnhn.fr 🌏
Courrier électronique: marches@mnhn.fr 📧
Téléphone: +33 171214656 📞
URL des documents: https://mnhn.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: https://mnhn.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-26 📅
Date limite de soumission: 2021-03-29 📅
Date de publication: 2021-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 043-107040
Se réfère à l'avis: 2020/S 242-596350
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu sans montant minimum et sans montant maximum. Des échantillons sont demandés dans le cadre de cette procédure.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Masques en tissu réutilisables et personnalisables
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le lot nº 1 concerne la fourniture de masques en tissu réutilisables et personnalisables. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et le(s) annexe(s).

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

La durée de l'accord-cadre est de douze mois à compter de sa date de notification. L'accord-cadre est reconductible tacitement trois fois maximum pour une période de douze mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois.

Description des options:

Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire du marché, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Jardin des plantes — 57 rue Cuvier — 75005 Paris et sur l'ensemble des sites du MNHN.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Chaque candidat ou chaque membre de l'équipe candidate devra produire les pièces suivantes, conformément aux articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R. 2142-25, R. 2143-3, R. 2143-4 et R. 2143-16 du code de la commande publique:

— une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration-du-candidat — comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. La lettre de candidature est signée par le représentant du candidat, et en cas de groupement, soit par chacun des membres du groupement, soit par le seul mandataire du groupement si celui-ci produit les habilitations signées de chacun des autres cotraitants;

— la déclaration du candidat nº 2 (DC2 ou équivalent) http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat — comportant les pièces définies ci-dessous permettant l'évaluation de leur expérience, capacités professionnelles, techniques et financières et notamment ci après.

Situation économique et financière:

Une déclaration indiquant les capacités et garanties financières du candidat indiquant notamment son chiffre d'affaires et ses effectifs sur les trois dernières années. Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.

Capacité technique et professionnelle:

— le candidat devra justifier de compétences dans les domaines de la prestation du présent accord-cadre en présentant une liste des références similaires sur les trois dernières années. Cette liste indique le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations. Les prestations de service sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (ou par tout autre moyen);

— une déclaration indiquant les capacités techniques (moyens humains et matériels) dont dispose le candidat pour la réalisation des marchés de même nature, notamment l'ensemble des moyens permettant d'assurer l'intégralité des prestations, etc.).

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2021-07-27 📅
Date d'ouverture des offres: 2021-03-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Lieu: 57 rue Cuvier — 75005 Paris.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique — qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique — délais et modalités de livraison
Valeur technique — niveau de qualité, de protection et de confort des masques proposés
Critère de qualité (pondération): 15 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique — qualité de la démarche en matière de développement durable
Valeur technique — esthétisme/design des masques
Prix (pondération): 35 %

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://mnhn.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: https://mnhn.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2021/S 043-107040 (2021-02-26)

Informations complémentaires (2021-03-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la relance du lot nº 1 de l'accord-cadre pour la fourniture de masques de protection sanitaire individuelle, pour le Muséum national d'histoire naturelle. Suite à la phase d'analyse des offres, le lot nº 1 a été déclaré sans suite, en application de l'article R. 2185-1 du code de la commande publique et pour les motifs suivants: les deux offres reçues étaient toutes les deux irrégulières et ne revêtaient pas un caractère satisfaisant.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Museum national d'histoire Naturelle

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-15 📅
Date limite de soumission: 2021-04-06 📅
Date de publication: 2021-03-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 055-137314
Se réfère à l'avis: 2021/S 043-107040
Numéro JO-S: 55
Source: OJS 2021/S 055-137314 (2021-03-15)

Avis d'attribution de marché (2021-06-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Valeur totale du marché: 30 056 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-11 📅
Date de publication: 2021-06-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 115-301818
Numéro JO-S: 115
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu sans montant minimal et sans montant maximal. Le montant indiqué dans le présent avis d'attribution correspond à une estimation. Il s'agit du montant renseigné dans le Détail quantitatif estimatif (DQE).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne la relance du lot nº 1 de l'accord-cadre pour la fourniture de masques de protection sanitaire individuelle, pour le Muséum national d'histoire naturelle.

Suite à la phase d'analyse des offres, la lot nº 1 a été déclaré sans suite, en application de l'article R. 2185-1 du code de la commande publique et pour les motifs suivants: les deux offres reçues étaient toutes les deux irrégulières et ne revêtaient pas un caractère satisfaisant.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-09 📅
Nom: Hawaii Diffusion
Numéro d'enregistrement national: 33757948600040
Adresse postale: 9 rue de la Plaine
Commune postale: Saint-Nom-la-Bretèche
Code postal: 78860
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 30 056 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9

Référence
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Il est conclu sans montant minimal et sans montant maximal.

Le montant indiqué dans le présent avis d'attribution correspond à une estimation. Il s'agit du montant renseigné dans le Détail quantitatif estimatif (DQE).

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé contractuel (dans les cas prévus à l'article R. 551-1 du code de justice administrative) dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution ou à défaut dans les six mois à compter de la conclusion du contrat);

— un recours en pleine juridiction (ou recours «Département de Tarn-et-Garonne») dans les deux mois suivant l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (avis d'attribution en procédure formalisée, ou en procédure adaptée, affichage, insertion sur le support publicitaire initial, etc).

Source: OJS 2021/S 115-301818 (2021-06-11)

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