Réhabilitation énergétique sur les bâtiments collectifs de Sotteville-lès-Rouen «Méret» et Grand-Quevilly «Les Bruyères» (avec fourniture de données informatisées pour la gestion)

Habitat 76

Forme du marché: ordinaire. Attribution d'un marché unique. Forme libre du groupement. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-03-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Leon Grosse

Qui ?

• Habitat 76

Qu'est-ce que c'est ?

• Structures de construction diverses › Revêtements de sol
• Travaux d'isolation › Travaux d'isolation thermique
• Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
• Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
• Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-26	Avis de marché
2022-01-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'isolation thermique
Numéro de référence: 21002 Pf
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'isolation thermique 📦
Code CPV supplémentaire: Électricité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Habitat 76
Adresse postale: 17 rue de Malherbe, CS 72042
Code postal: 76040
Commune postale: Rouen
Contact
Adresse Internet: http://www.habitat76.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 970828076 📞
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-26 📅
Date limite de soumission: 2021-03-30 📅
Date de publication: 2021-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 043-106470
Numéro JO-S: 43
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: — lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique; — lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Habitat 76 — 17 rue de Malherbe — CS 72042 — 76040 Rouen Cedex 1. La signature électronique des documents n'est pas exigée, à ce stade de cette consultation. Pour signer électroniquement, le candidat peut utiliser l'un des trois formats de signature autorisés par la réglementation (Xades, Cades ou Pades). Le pouvoir adjudicateur préconise toutefois l'utilisation d'une signature électronique au format «Cades». Les certificats de signature doivent être conformes à la norme Eidas de niveau «Qualifié». Les certificats Rgs** émis jusqu'au 1.10.2018 seront encore acceptés jusqu'à leur expiration. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un antivirus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Les frais d'accès au réseau et au recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 21002 PF.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info — La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Habitat 76 — 17 rue de Malherbe — CS 72042 — 76040 Rouen Cedex 1.

La signature électronique des documents n'est pas exigée, à ce stade de cette consultation. Pour signer électroniquement, le candidat peut utiliser l'un des trois formats de signature autorisés par la réglementation (Xades, Cades ou Pades). Le pouvoir adjudicateur préconise toutefois l'utilisation d'une signature électronique au format «Cades». Les certificats de signature doivent être conformes à la norme Eidas de niveau «Qualifié». Les certificats Rgs** émis jusqu'au 1.10.2018 seront encore acceptés jusqu'à leur expiration. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un antivirus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Les frais d'accès au réseau et au recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Numéro de la consultation: 21002 PF.

Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 20 mois
Description des options:

Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-14 du code de la commande publique;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;

— si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global des trois dernières années de chaque cotraitant (chiffre d'affaires global du groupe, de l'établissement et part de chiffre d'affaires de l'établissement exécutant liée à l'objet du marché).

Niveau spécifique minimal exigé:

Condition d'admissibilité:

— le chiffre d'affaire total de l'entreprise générale ou du groupement (établissement en charge de l'exécution) de 11 000 000 EUR (soit deux fois le montant estimé du marché).

Capacité technique et professionnelle:

— pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'un sous-traitant, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats;

— liste des certificats de qualifications professionnelles;

— pour chaque certificats demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Niveaux spécifiques minimaux exigés:

Condition d'admissibilité:

— moyens matériels et équipements techniques adaptés au projet et notamment logiciels BIM (modélisation des données du bâtiment);

— moyens humains globaux sur les trois dernières années de l'entreprise ou de chaque membre du groupement;

— titre d'études/CV/certificats des principaux intervenants en lien avec les compétences attendues. Au moins une personne maîtrisant l'utilisation du logiciel BIM;

— certification RGE (Reconnu garant de l'environnement);

— si le candidat n'est pas en possession de ces autorisations au jour de la candidature, il devra fournir la preuve qu'il a entamé une démarche pour les obtenir et qu'un nombre suffisant en sera titulaire au début et durant l'exécution du marché;

— les Attestations d'intervention à proximité des réseaux (AIPR) pour le personnel encadrant et les opérateurs. Si le candidat n'est pas en possession de ces autorisations au jour de la candidature, il devra fournir la preuve qu'il a entamé une démarche pour les obtenir et qu'un nombre suffisant de salariés en sera titulaire au début de l'exécution du marché;

— attestations de formation au risque amiante en sous-section IV conformément aux dispositions prévues du code du travail;

— traitement de l'amiante, certificat Qualibat 1552 ou Afnor Global, certification et attestation de formation sous-section III.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Le contrat prévoit le versement d'une avance de 10,0 % dans les conditions prévues au contrat. Une retenue de garantie de 5,0 % est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à 1

Modalités de financement des prestations: par des subventions, des emprunts et des fonds propres.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre minimum de candidats: 3
Nombre maximum de candidats: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:

Hiérarchisation selon les critères suivants:

Capacités professionnelles:

— une présentation de cinq références par candidat ou par groupement d'entreprises,

— nom du maître d'ouvrage,

— intitulé de l'opération,

— localisation de l'opération,

— durée du marché avec la date de début,

— montant de l'opération HT (honoraires + coût des travaux),

— description du projet (type de l'opération, réglementation thermique, Label, etc.)

— corps d'états traités,

— nombre de logements et de résidence en réhabilitation énergétique.

Il est joint à l'avis d'appel à la concurrence:

— le guide de présentation Powerpoint de référence, à compléter par le candidat;

— la grille d'analyse de la candidature, à compléter par le candidat;

— le programme candidature;

— le planning prévisionnel.

Pièces à remettre lors du dépôt de la candidature:

— grille d'analyse de la candidature pour les capacités financières et techniques,

— guide de présentation Powerpoint pour les capacités professionnelles.

En cas de groupement, les documents à remettre devront être complétés par le mandataire pour l'ensemble du groupement.

Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78110744600028
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: Habitat 76 — 17 rue de Malherbe — CS 72042 — 76040 Rouen Cedex 1.

La signature électronique des documents n'est pas exigée, à ce stade de cette consultation. Pour signer électroniquement, le candidat peut utiliser l'un des trois formats de signature autorisés par la réglementation (Xades, Cades ou Pades). Le pouvoir adjudicateur préconise toutefois l'utilisation d'une signature électronique au format «Cades». Les certificats de signature doivent être conformes à la norme Eidas de niveau «Qualifié». Les certificats Rgs** émis jusqu'au 1.10.2018 seront encore acceptés jusqu'à leur expiration. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un antivirus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Les frais d'accès au réseau et au recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Numéro de la consultation: 21002 PF.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 043-106470 (2021-02-26)

Avis d'attribution de marché (2022-01-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

forme du marché : ordinaire. Attribution d'un marché unique.Forme libre du groupement. Interdiction de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements

Valeur totale du marché: 5797512.43 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: habitat 76
Adresse postale: 112 boulevard d'orléans
Code postal: 76100

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-11 📅
Date de publication: 2022-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 010-017221
Se réfère à l'avis: 2021/S 043-106470
Numéro JO-S: 10

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Nom: leon Grosse
Adresse postale: 1, Rond-Point des Bruyères
Commune postale: Sotteville-lès-Rouen
Code postal: 76300
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 5797512.43 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 78110744600069
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2022/S 010-017221 (2022-01-11)

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