Réhabilitation du centre socio-culturel 2931 d'Arpajon (91)
Mairie d'Arpajon
Le projet porte sur la réhabilitation et l'extension du centre socio-culturel 29-31 situé au 29 et 31 de la rue Dauvilliers à Arpajon.
L'opération sera phasée afin de permettre une continuité de l'activité:
— phase 1: démolition — reconstruction de la moitié est, côté parc Chevrier (démarrage à compter du mois de novembre 2021),
— phase 2: réhabilitation de la moitié ouest,
— phase 3: création des chemins d'accès.
Le délai de réception des offres était de 2021-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Essonne TP
- • Etirem
- • Menuiserie Dubois
- • sobre batiment
- • terramano
- • wcb
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
- • Travaux de couverture et de peinture de toiture › Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits
- • Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement › Travaux de fouille et de terrassement
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Électricité, chauffage, énergie solaire et nucléaire › Électricité
- • Ile-de-France › Essonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-07-01 | Avis de marché |
| 2021-12-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Numéro de référence: 202111
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Travaux de plomberie 📦
Électricité 📦
Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Arpajon
Adresse postale: 70 Grande Rue
Code postal: 91290
Commune postale: Arpajon
Contact
Adresse Internet: http://www.arpajon91.fr/ 🌏
Courrier électronique: responsable.commandepublique@arpajon91.fr 📧
URL des documents: http://arpajon91.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-01 📅
Date limite de soumission: 2021-09-13 📅
Date de publication: 2021-07-06 📅
Date de début: 2021-11-01 📅
Date de fin: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 128-338534
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Vrd
Numéro du lot: 20211101
Brève description: Travaux VRD.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 20211102
Brève description: Travaux de démolition — gros œuvre — pieux.
Description des options:
Intitulé du lot: Structure bois, isolation, menuiseries extérieures — bardage
Numéro du lot: 20211103
Brève description: Travaux de structure bois, isolation, menuiseries extérieures — bardage.
Description des options:
Intitulé du lot: Couverture bac acier — zinguerie
Numéro du lot: 20211104
Brève description: Couverture bac acier — zinguerie
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures — cloisons
Numéro du lot: 20211105
Brève description: Travaux de menuiseries intérieures — cloisons.
Description des options:
Intitulé du lot: Plomberie — sanitaires — chauffage — ventilation
Numéro du lot: 20211106
Brève description: Travaux de plomberie — sanitaires — chauffage — ventilation.
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 20211107
Brève description: Travaux d'électricité courant forts — courants faibles.
Description des options:
Intitulé du lot: Enduits terre intérieurs — peinture — signalétique
Numéro du lot: 20211108
Brève description: Travaux d'enduits terre intérieurs — peinture — signalétique.
Description des options:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Filbien Paule
Adresse du profil d'acheteur: http://arpajon91.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://arpajon91.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 128-338534 (2021-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de menuiserie
Numéro de référence: 202111
Brève description:
Le projet porte sur la réhabilitation et l'extension du centre socio-culturel 29-31 situé au 29 et 31 de la rue Dauvilliers à Arpajon.
L'opération sera phasée afin de permettre une continuité de l'activité:
— phase 1: démolition — reconstruction de la moitié est, côté parc Chevrier (démarrage à compter du mois de novembre 2021),
— phase 2: réhabilitation de la moitié ouest,
— phase 3: création des chemins d'accès.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de menuiserie 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de fouille et de terrassement 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés 📦
Travaux de plomberie 📦
Électricité 📦
Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Essonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie d'Arpajon
Adresse postale: 70 Grande Rue
Code postal: 91290
Commune postale: Arpajon
Contact
Adresse Internet: http://www.arpajon91.fr/ 🌏
Courrier électronique: responsable.commandepublique@arpajon91.fr 📧
URL des documents: http://arpajon91.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-01 📅
Date limite de soumission: 2021-09-13 📅
Date de publication: 2021-07-06 📅
Date de début: 2021-11-01 📅
Date de fin: 2023-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 128-338534
Numéro JO-S: 128
Informations complémentaires
Les variantes facultatives sont autorisées mais limitées à une seulement par lot.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le projet porte sur la réhabilitation et l'extension du centre socio-culturel 29-31 situé au 29 et 31 de la rue Dauvilliers à Arpajon.
L'opération sera phasée afin de permettre une continuité de l'activité:
— phase 1: démolition — reconstruction de la moitié est, côté parc Chevrier (démarrage à compter du mois de novembre 2021),
— phase 2: réhabilitation de la moitié ouest,
— phase 3: création des chemins d'accès.
Numéro du lot: 20211101
Brève description: Travaux VRD.
Informations complémentaires:
Les variantes facultatives sont autorisées mais limitées à une seulement par lot.
Intitulé du lot: Démolition — gros œuvre — pieux
Numéro du lot: 20211102
Brève description: Travaux de démolition — gros œuvre — pieux.
Description des options:
— dallage sur TP,
— ossature métallique,
— plancher collaborant.
Numéro du lot: 20211103
Brève description: Travaux de structure bois, isolation, menuiseries extérieures — bardage.
Description des options:
— passerelle technique,
— mezzanine,
— poutre de cloison mobile,
— poteaux extérieurs mélèze,
— bardage en mélèze.
Numéro du lot: 20211104
Brève description: Couverture bac acier — zinguerie
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures — cloisons
Numéro du lot: 20211105
Brève description: Travaux de menuiseries intérieures — cloisons.
Description des options:
— cloison amovible pliante,
— parquet de réemploi,
— escalier intérieur de réemploi,
— châssis bois vitres fixes et circulaire PF 1/2h.
Numéro du lot: 20211106
Brève description: Travaux de plomberie — sanitaires — chauffage — ventilation.
Informations complémentaires:
Une variante obligatoire figure dans ce lot 6. Il s'agit de proposer une (1) variante obligatoire sur la partie chauffage qui sera assurée par un système pompes à chaleur air-eau.
Intitulé du lot: Électricité courant forts — courants faibles
Numéro du lot: 20211107
Brève description: Travaux d'électricité courant forts — courants faibles.
Description des options:
— éclairage scénique,
— boucles auditives pour personnes malentendantes,
— sonorisation,
— contrôle d'accès et interphonie,
— alarme intrusion.
Numéro du lot: 20211108
Brève description: Travaux d'enduits terre intérieurs — peinture — signalétique.
Description des options:
— enduits terre mince,
— lasure sur contreplaque.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— déclaration indiquant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus dans le code de la commande publique;
— déclaration indiquant que le candidat est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
Afficher plus
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Afficher plus
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Exclusivement pour le lot 8 «enduits terre intérieurs — peinture — signalétique»:
— présentation de trois fiches format A4 de travaux récents réalisés avec des animations/ateliers, indiquant les enjeux, le montant initial avant et après travaux (explications si delta), l'équipe «projet» (noms et contacts), la capacité des interlocuteurs-chantier à gérer ce type d'organisation d'ateliers ouvert aux publics.
Afficher plus
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Filbien Paule
Adresse du profil d'acheteur: http://arpajon91.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://arpajon91.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Deux visites sont organisées à votre choix — concernent tous les lots.
Mardi 20.7.2021 (10h00) ou mardi 24.8.2021 (10h00). Rendez-Vous à confirmer à responsable.commandepublique@arpajon91.fr
Celle consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental pour les lots 2, 3 et 5.
Après l'analyse des offres, le pouvoir adjudicateur négociera avec les trois premiers candidats les mieux classés, par lot, dans le respect des principes d'égalité de traitement des candidats (minimum de trois candidats, sauf si le nombre de candidats est inférieur) sur les éléments de l'offre technique et le prix sans remettre en cause les exigences minimales du cahier des charges. La procédure de négociation se déroulera en deux phases par voie électronique mais il est également possible qu'une audition soit nécessaire.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-1 du code de justice administrative, avant la conclusion du contrat;
— référé contractuel: conformément aux dispositions des L. 551- 13 et R. 551-7 du code de la justice administrative, dans un délai:
—— de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du marché public;
—— de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution;
— recours en excès de pouvoir: conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet;
— recours de plein contentieux: conformément à l'article R. 421-1 du code de la justice administrative et à l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, Département de Tarn-et-Garonne, tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Afficher plus
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 128-338534 (2021-07-01)
Avis d'attribution de marché (2021-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 1 127 860 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie d'arpajon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-17 📅
Date de publication: 2021-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 248-655429
Se réfère à l'avis: 2021/S 128-338534
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
les variantes facultatives sont autorisées mais limitées à une seulement par lot
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: vrd
Brève description: travaux VRD
Intitulé du lot: démolition - gros oeuvre - pieux
Brève description: travaux de Démolition - gros oeuvre - pieux
Description des options:
Intitulé du lot: structure bois, isolation, Menuiseries extérieures - bardage
Brève description: travaux de Structure bois, isolation, Menuiseries extérieures - bardage
Description des options:
Informations complémentaires: les variantes facultatives sont autorisées mais limitées à une seulement par lot
Intitulé du lot: couverture bac acier - zinguerie
Brève description: couverture bac acier - zinguerie
Intitulé du lot: menuiseries intérieures - cloisons
Brève description: travaux de menuiseries intérieures - cloisons
Description des options:
Intitulé du lot: plomberie - sanitaires - chauffage - ventilation
Brève description: travaux de plomberie - sanitaires - chauffage - ventilation
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: electricité Courant Forts - courants Faibles
Brève description: travaux d'électricité Courant Forts - courants Faibles
Description des options:
Intitulé du lot: enduits terre intérieurs - peinture - signalétique
Brève description: travaux d'enduits terre intérieurs - peinture - signalétique
Description des options:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): prix
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-18 📅
Nom: essonne tp
Adresse postale: 10 chemin de la Ferté Alais
Commune postale: Boissy-sous-Saint-Yon
Code postal: 91790
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 96 000 EUR 💰
Nom: sobre batiment
Adresse postale: 87 route de Grigny
Commune postale: Ris Orangis
Code postal: 91130
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Nom: wcb
Adresse postale: zae Le Chenet 2 rue des acacias
Commune postale: Milly-la-Foret
Code postal: 91490
Valeur totale du marché: 516 558 EUR 💰
Nom: menuiserie dubois
Adresse postale: 53 rue de la République
Commune postale: Sepmes
Code postal: 37800
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 113 643 EUR 💰
Nom: etirem
Adresse postale: 9 rue pasteur
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94000
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 80 978 EUR 💰
Nom: terramano
Adresse postale: rue du Capitaine Dreyfus
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 60 680 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
7
4
1
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Filbien paule
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 248-655429 (2021-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le projet porte sur la réhabilitation et l'extension du centre socio culturel 29-31 situé au 29 et 31 de la rue Dauvilliers à Arpajon.
L'Opération sera phasée afin de permettre une continuité de l'activité :
Phase 1 : démolition - reconstruction de la moitié est, côté parc Chevrier (démarrage à compter du mois de novembre 2021)
phase 2 : réhabilitation de la moitié ouest
phase 3 : création des chemins d'accès
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: mairie d'arpajon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-17 📅
Date de publication: 2021-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 248-655429
Se réfère à l'avis: 2021/S 128-338534
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires
les variantes facultatives sont autorisées mais limitées à une seulement par lot
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
le projet porte sur la réhabilitation et l'extension du centre socio culturel 29-31 situé au 29 et 31 de la rue Dauvilliers à Arpajon.
L'Opération sera phasée afin de permettre une continuité de l'activité :
Phase 1 : démolition - reconstruction de la moitié est, côté parc Chevrier (démarrage à compter du mois de novembre 2021)
phase 2 : réhabilitation de la moitié ouest
phase 3 : création des chemins d'accès
Brève description: travaux VRD
Intitulé du lot: démolition - gros oeuvre - pieux
Brève description: travaux de Démolition - gros oeuvre - pieux
Description des options:
- Dallage sur Tp
- ossature métallique
- plancher collaborant
Brève description: travaux de Structure bois, isolation, Menuiseries extérieures - bardage
Description des options:
- Passerelle technique
- mezzanine
- poutre de cloison mobile
- poteaux extérieurs mélèze
- bardage en mélèze
Intitulé du lot: couverture bac acier - zinguerie
Brève description: couverture bac acier - zinguerie
Intitulé du lot: menuiseries intérieures - cloisons
Brève description: travaux de menuiseries intérieures - cloisons
Description des options:
- Cloison amovible pliante
- parquet de réemploi
- escalier intérieur de réemploi
- châssis bois vitres fixes et circulaire PF 1/2h
Brève description: travaux de plomberie - sanitaires - chauffage - ventilation
Informations complémentaires:
les variantes facultatives sont autorisées mais limitées à une seulement par lot.
Une variante obligatoire figure dans ce lot 6. Il s'agit de proposer une (1) variante obligatoire sur la partie chauffage qui sera assurée par un système pompes à chaleur air-eau
Brève description: travaux d'électricité Courant Forts - courants Faibles
Description des options:
- Eclairage scénique
- boucles auditives pour personnes malentendantes
- sonorisation
- contrôle d'accès et interphonie
- alarme intrusion
Brève description: travaux d'enduits terre intérieurs - peinture - signalétique
Description des options:
- Enduits terre mince
- lasure sur contreplaque
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): prix
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-18 📅
Nom: essonne tp
Adresse postale: 10 chemin de la Ferté Alais
Commune postale: Boissy-sous-Saint-Yon
Code postal: 91790
Pays: France 🇫🇷
Essonne 🏙️
Valeur totale du marché: 96 000 EUR 💰
Nom: sobre batiment
Adresse postale: 87 route de Grigny
Commune postale: Ris Orangis
Code postal: 91130
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Nom: wcb
Adresse postale: zae Le Chenet 2 rue des acacias
Commune postale: Milly-la-Foret
Code postal: 91490
Valeur totale du marché: 516 558 EUR 💰
Nom: menuiserie dubois
Adresse postale: 53 rue de la République
Commune postale: Sepmes
Code postal: 37800
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 113 643 EUR 💰
Nom: etirem
Adresse postale: 9 rue pasteur
Commune postale: Ivry-sur-Seine
Code postal: 94000
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 80 978 EUR 💰
Nom: terramano
Adresse postale: rue du Capitaine Dreyfus
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 60 680 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
7
4
1
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Filbien paule
Référence
Informations complémentaires
les lettres de rejet ont été transmises via le profil acheteur le 22/11/2021.
Les marchés ont été signés le 07/12/2021
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Informations sur les délais d'introduction des recours:
- Référé précontractuel : conformément aux dispositions des articles L551-1 et R.551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ;
- référé contractuel : conformément aux dispositions des L.551- 13 et R.551-7 du Code de la Justice Administrative, dans un délai :
- de 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution du marché public,
- de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
- Recours en excès de pouvoir : conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de la Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet.
- Recours de plein contentieux : conformément à l'article R 421-1 du Code de la Justice Administrative et à l'arrêt du Conseil d'etat du 04/04/2014, Département de Tarn-Et- garonne, tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la
Afficher plus
conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative)
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 248-655429 (2021-12-17)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)