L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il s'agit de la réalisation, dans un délai maximal de 18 heures (livraison comprise) à partir de la remise des textes et illustrations par la ville, de l'édition du journal municipal dont le tirage est fixé à 14 500 exemplaires/semaine. Le délai de 18 heures, livraison comprise, implique une livraison au plus tard le vendredi à 8h00.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-14.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Réalisation du journal municipal
2021-Fcs-0013
Produits/services: Services d'impression et de livraison📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il s'agit de la réalisation, dans un délai maximal de 18 heures (livraison comprise) à...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il s'agit de la réalisation, dans un délai maximal de 18 heures (livraison comprise) à partir de la remise des textes et illustrations par la ville, de l'édition du journal municipal dont le tirage est fixé à 14 500 exemplaires/semaine. Le délai de 18 heures, livraison comprise, implique une livraison au plus tard le vendredi à 8h00.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Service communication/imprimerie, 91150 - Étampes.
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il s'agit de la réalisation, dans un délai maximal de 18 heures (livraison comprise) à...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Il s'agit de la réalisation, dans un délai maximal de 18 heures (livraison comprise) à partir de la remise des textes et illustrations par la ville, de l'édition du journal municipal dont le tirage est fixé à 14 500 exemplaires/semaine. Le délai de 18 heures, livraison comprise, implique une livraison au plus tard le vendredi à 8h00.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Le contrat est susceptible d'être reconduit deux fois douze mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— formulaire DC1, «Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants» (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— formulaire DC2, «Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement» (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— indication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;K
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Fonds propres de la collectivité.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-14
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-14
13:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
Source: OJS 2021/S 093-243045 (2021-05-10)
Avis d'attribution de marché (2021-08-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: commune d etampes
Adresse postale: 2 Place de l'hôtel de Ville
Commune postale: Etampes
Objet Champ d'application du marché
Titre: impression et livraison du journal municipal
2021-Fcs-0013
Brève description:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Il s'agit de la réalisation dans un délai maximum de 18 heures (livraison comprise) à partir...”
Brève description
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Il s'agit de la réalisation dans un délai maximum de 18 heures (livraison comprise) à partir de la remise des textes et illustrations par la ville, de l'édition du journal municipal dont le tirage est fixé à 14500 exemplaires/semaine.Le délai de 18 heures livraison comprise implique une livraison au plus tard le vendredi à 8 heures
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 214 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: service communication/imprimerie 91150 Etampes
Description du marché:
“l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Il s'agit de la réalisation dans un délai maximum de 18 heures (livraison comprise) à partir...”
Description du marché
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Il s'agit de la réalisation dans un délai maximum de 18 heures (livraison comprise) à partir de la remise des textes et illustrations par la ville, de l'édition du journal municipal dont le tirage est fixé à 14500 exemplaires/semaine.Le délai de 18 heures livraison comprise implique une livraison au plus tard le vendredi à 8 heures
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 093-243045
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2021-08-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: adrexo
Adresse postale: europarc Pichaury 1330 avenue Guillibert de la Lauzière
Commune postale: Aix-en-Provence
Code postal: 13592
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 214 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Source: OJS 2021/S 164-431504 (2021-08-20)