Réalisation de prestations de conseils en systèmes d'information portant sur le domaine du management et de la gestion de la transformation (assistance à maîtrise d'ouvrage) et sur la maîtrise des applicatifs (assistance à maîtrise d'œuvre).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-03.
L'appel d'offres a été publié le 2021-03-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de prestations de conseils en systèmes d'information
2020AC005_Candidatures”
Produits/services: Services de technologies de l'information, conseil, développement de logiciels, internet et appui📦
Brève description:
“Réalisation de prestations de conseils en systèmes d'information portant sur le domaine du management et de la gestion de la transformation (assistance à...”
Brève description
Réalisation de prestations de conseils en systèmes d'information portant sur le domaine du management et de la gestion de la transformation (assistance à maîtrise d'ouvrage) et sur la maîtrise des applicatifs (assistance à maîtrise d'œuvre).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 39 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Les prestations de gestion de projet, ordonnancement de projets, de suivi des activités et assistance maîtrise d'ouvrage avec expertise métier et fonctionnelle.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Il est reconductible tacitement deux fois pour une durée de douze mois par période de reconduction sauf dénonciation expresse par la Société du Grand Paris,...”
Description des renouvellements
Il est reconductible tacitement deux fois pour une durée de douze mois par période de reconduction sauf dénonciation expresse par la Société du Grand Paris, notifiée au titulaire au moins trois mois avant la date d'expiration de la période encours d'exécution. La durée totale de l'accord-cadre ne peut dépasser 48 mois à compter de sa date de notification.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 10
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Qualité et pertinence des références présentées au regard de l'objet du lot — 50 % adéquation, au regard du besoin de la SGP, des effectifs du candidat...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Qualité et pertinence des références présentées au regard de l'objet du lot — 50 % adéquation, au regard du besoin de la SGP, des effectifs du candidat affectés à la réalisation de prestations relevant des missions identifiées à la rubrique III.1.3) de l'AAPC — 20 % adéquation des compétences du candidat avec les prestations attendues appréciée au regard de la note de synthèse — 30 %.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“La SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-7 du code de la...”
Description des options
La SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de services similaires à ceux confiés au titulaire. L'accord-cadre fait l'objet de reconduction(s).
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 16 000 000 EUR HT. Le montant maximal est calculé sur la...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 16 000 000 EUR HT. Le montant maximal est calculé sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maîtrise des applicatifs (assistance à maîtrise d'œuvre)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité📦
Description du marché:
“Ces prestations portent directement sur le fonctionnement des logiciels de la SGP, ce lot pourra intégrer des prestations de TMA avec un engagement de service.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 000 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 23 000 000 EUR HT. Le montant maximal est calculé sur la...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande sans engagement de montant minimal et avec un montant maximal de 23 000 000 EUR HT. Le montant maximal est calculé sur la durée totale du marché, reconductions comprises.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat (qu'il se présente seul ou en groupement) fournit le formulaire «lettre de candidature DC1» dernière version DAJ, dûment rempli et disponible à...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat (qu'il se présente seul ou en groupement) fournit le formulaire «lettre de candidature DC1» dernière version DAJ, dûment rempli et disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat — Le candidat doit en outre compléter obligatoirement l'onglet «Checklist» du cadre de réponse concernant l'habilitation à exercer l'activité professionnelle après avoir téléchargé le fichier (fichier Excel — 2020ac05 — cadre de réponse) à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr «Consultation en cours» — «Recherche rapide» «2020ac05». Le fichier renseigné de chaque lot devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après:
— une déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après:
— une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et la part affectée à des prestations de même nature réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou équivalent. Ces chiffres d'affaires seront exprimés en euro (HT);
— une copie des attestations d'assurance, en cours de validité, pour les risques professionnels en lien avec l'objet de l'accord-cadre. En cas de groupement candidat, le mandataire devra justifier être assuré en sa qualité de mandataire. pour la présentation de ces éléments, le candidat doit compléter obligatoirement le cadre de réponse concernant la capacité économique et financière après avoir téléchargé le fichier (fichier Excel — 2020ac05 — cadre de réponse) à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr «Consultation en cours» — «Recherche rapide» «2020ac05». Le fichier renseigné de chaque lot devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique. Le candidat ou groupement devra justifier d'un chiffre d'affaires global moyen sur les trois dernières années minimal de 32 000 0000 EUR HT pour le lot 1, de 46 000 0000 EUR HT pour le lot 2.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après:
— présentation d'une...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après:
— présentation d'une liste de dix références maximum portant sur des prestations similaires à l'objet de l'accord-cadre, réalisées au cours des trois dernières années et indiquant: membre du groupement qui porte la référence (en cas de réponse en groupement) présentation générale de la référence;
— contexte technique de la référence (notamment des technologies mobilisées en lien avec le marché type Office 365 de l'éditeur Microsoft, SAP S/4, Thinkproject et l'éditeur Laskom);
— description des prestations réalisées sur le projet. Montant annuel de la référence en euro HT ou fourchette de montant;
— date de démarrage et de fin de la prestation;
— destinataire (public ou privé);
— nom du client, contact et coordonnées de la référence.
Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Chaque référence indiquera le montant, la date et le destinataire public ou privé et en cas de groupement, le nom du(des) cotraitant(s) associé(s) à chacune des références. Dans le cas où le candidat (ou groupement candidat) fournit plus de références que le nombre demandé, seules les références les plus récentes seront prises en compte par la SGP;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, ainsi que la part des effectifs affectés à des prestations de même nature que celles du lot, au global et en détaillant selon les missions listées en annexe 1 à l'AAPC, pendant les trois dernières années. Pour la présentation de ces éléments, le candidat doit compléter obligatoirement le cadre de réponse concernant la capacité technique et professionnelle après avoir téléchargé le fichier (fichier Excel — 2020ac05 — cadre de réponse) à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr «Consultation en cours» — «Recherche rapide» le «2020ac05». Le fichier renseigné de chaque lot devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique;
— le candidat ou groupement candidat devra réunir les compétences listées dans l'annexe à l'AAPC pour le(s) lot(s) au(x)quel(s) il candidate. Elles seront démontrées par tout moyen de preuve et notamment au travers des titres d'études et des certificats de qualifications professionnelles. Cette démonstration devra être présentée dans une note de synthèse (cinq pages maximum) reprenant les éléments visés ci-dessus. En cas de groupement, une répartition des compétences entre les cotraitants devra être intégrée à cette note de synthèse. La suite du III.1.3) Capacité technique et professionnelle est décrite dans l'annexe du présent avis téléchargeable via la procédure décrite dans la section VI.3) du présent avis.
Afficher plus Conditions de participation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement sur fonds propres, puis par emprunts et/ou subventions. Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement sur fonds propres, puis par emprunts et/ou subventions. Paiement à 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement (facture) dans «Chorus Pro».
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme n'est exigée. En cas de groupement conjoint, le mandataire doit être solidaire.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“Procédure suivie [complément à la rubrique IV.1.1)]: la présente consultation est menée selon une procédure avec négociation, conformément aux articles L....”
Procédure suivie [complément à la rubrique IV.1.1)]: la présente consultation est menée selon une procédure avec négociation, conformément aux articles L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du code de la commande publique. La SGP se réserve la possibilité d'attribuer le marché public sur la base des offres initiales sans négociation. Les conditions de négociation sont fixées au Règlement de consultation (RC). Modalités de retrait des documents: les documents disponibles sont:
— le présent avis;
— l'annexe 1 de l'avis;
— l'annexe 2 descriptif du besoin;
— le cadre de réponse de candidature, pour chaque lot;
— le DC1 version DAJ.
Ces documents peuvent être téléchargés via le site www.marches-publics.gouv.fr dans l'onglet «Annonces» en suivant la procédure décrite ci-dessous à la rubrique «questions/réponses» du présent avis. Conditions de participation: au stade candidature, les candidats ne doivent pas remettre d'offre, ils ne fournissent que les éléments demandés au III.1.1), III.1.2) et III.1.3) de l'AAPC. Aucun mémoire technique et aucune offre financière n'est à transmettre au stade des candidatures. Questions/réponses: toute question relative à cette consultation se fait dans un délai maximal de dix jours avant la date limite de remise des dossiers via le site www.marches-publics.gouv.fr renseigner dans «Consultation en cours» — «Recherche rapide» 2020ac005. Les échanges de correspondances entre la SGP et les candidats sont réalisés depuis la plate-forme PLACE, via l'adresse électronique suivante: «nepasrepondre@marches-publics.gouv.fr». Il est donc recommandé aux candidats de veiller à que les messages en provenance de cette adresse électronique ne soient pas traités comme des courriers indésirables par leur serveur/client de messagerie/logiciel tiers antispam. informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer [rubrique II.2.9)]. Nombre de candidats envisagé:
— dix pour le lot 1;
— dix pour le lot 2.
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats: qualité et pertinence des références présentées au regard de l'objet du lot — 50 % adéquation, au regard du besoin de la SGP, des effectifs du candidat affectés à la réalisation de prestations relevant des missions identifiées à la rubrique III.1.3) de l'AAPC — 20 % adéquation des compétences du candidat avec les prestations attendues appréciée au regard de la note de synthèse — 30 %. Informations sur le nombre de titulaire de l'accord-cadre [rubrique IV.1.3)]: nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre pour chaque lot:
— cinq pour le lot 1;
— cinq pour le lot 2.
Rédaction des documents dans une autre langue [complément à la rubrique IV.2.4)]: tous les documents sont établis en langue française. À défaut, les documents rédigés dans une autre langue devront obligatoirement être accompagnés d'une traduction en français effectuée par un traducteur professionnel. La suite du VI.3) Informations complémentaires est décrite dans l'annexe du présent avis, téléchargeable via la procédure décrite dans la section VI.3).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://montreuil.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 065-169248 (2021-03-30)
Informations complémentaires (2021-04-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Immeuble Moods — 2-4 mail de la Petite Espagne — CS10011
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 065-169248
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: III.1.2)
Emplacement du texte à modifier: Capacité économique et financière
Ancienne valeur
Texte:
“Liste et description succincte des critères de sélection: chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir...”
Texte
Liste et description succincte des critères de sélection: chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après:
— une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et la part affectée à des prestations de même nature réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou équivalent. Ces chiffres d'affaires seront exprimés en EUR HT;
— une copie des attestations d'assurance, en cours de validité, pour les risques professionnels en lien avec l'objet de l'accord-cadre. En cas de groupement candidat, le mandataire devra justifier être assuré en sa qualité de mandataire. Pour la présentation de ces éléments, le candidat doit compléter obligatoirement le cadre de réponse concernant la capacité économique et financière après avoir téléchargé le fichier (fichier Excel — 2020AC05 — cadre de réponse) à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr : «Consultation en cours» — «Recherche rapide» «2020AC005».
Le fichier renseigné de chaque lot devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique. Le candidat ou groupement devra justifier d'un chiffre d'affaires global moyen sur les trois dernières années minimal de 32 000 0000 EUR HT pour le lot 1, de 46 000 0000 EUR HT pour le lot 2.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Liste et description succincte des critères de sélection: chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir...”
Texte
Liste et description succincte des critères de sélection: chaque candidat ou, en cas de groupement candidat, chaque membre du groupement, devra fournir l'ensemble des renseignements ci-après:
— une déclaration concernant son chiffre d'affaires global et la part affectée à des prestations de même nature réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou équivalent. Ces chiffres d'affaires seront exprimés en EUR HT;
— une copie des attestations d'assurance, en cours de validité, pour les risques professionnels en lien avec l'objet de l'accord-cadre. En cas de groupement candidat, le mandataire devra justifier être assuré en sa qualité de mandataire. Pour la présentation de ces éléments, le candidat doit compléter obligatoirement le cadre de réponse concernant la capacité économique et financière après avoir téléchargé le fichier (fichier Excel — 2020AC05 — cadre de réponse) à l'adresse suivante: www.marchespublics.gouv.fr : «Consultation en cours» — «Recherche rapide» «2020AC005».
Le fichier renseigné de chaque lot devra être inséré dans le dossier de candidature en format électronique. Le candidat ou groupement devra justifier d'un chiffre d'affaires global moyen sur les trois dernières années minimal de 32 000 000 EUR HT pour le lot 1, de 46 000 000 EUR HT pour le lot 2.
Afficher plus Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-05-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-05-17 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 084-218227 (2021-04-27)
Avis d'attribution de marché (2022-08-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: société du Grand Paris
Adresse postale: immeuble Moods - 2-4 mail de la petite Espagne - cs10011
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation de prestations de conseils en systèmes d'information
2020AC005_Candidatures”
Brève description:
“réalisation de prestations de conseils en systèmes d'information portant sur le domaine du management et de la gestion de la transformation (assistance à...”
Brève description
réalisation de prestations de conseils en systèmes d'information portant sur le domaine du management et de la gestion de la transformation (assistance à maitrise d'ouvrage) et sur la maîtrise des applicatifs (Assistance à maîtrise d'oeuvre)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“conseil en système d'information, management et gestion de la transformation (assistance à maîtrise d'ouvrage)” Description
Description du marché:
“les prestations de gestion de projet, ordonnancement de projets, de suivi des activités et assistance Maîtrise d'ouvrage avec expertise métier et fonctionnelle” Informations sur les options
Description des options:
“la SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-7 du code de la...”
Description des options
la SGP se réserve la possibilité de passer un ou des marché(s) sans publicité ni mise en concurrence conformément à l'article R. 2122-7 du code de la commande publique portant sur la réalisation de services similaires à ceux confiés au titulaire. L'Accord-Cadre fait l'objet de reconduction(s)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: maitrise des applicatifs (assistance à maîtrise d'oeuvre)
Description
Description du marché:
“ces prestations portent directement sur le fonctionnement des logiciels de la SGP, ce lot pourra intégrer des prestations de TMA avec un engagement de service”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 065-169248
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020AC05
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“conseil en système d'information, management et gestion de la transformation (assistance à maîtrise d'ouvrage)” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: maîtrise des applicatifs (assistance à maîtrise d'oeuvre)
Date de conclusion du contrat: 2021-12-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: cgi france sas
Numéro d'enregistrement national: 702 042 755 00 109
Adresse postale: immeuble Cb16 - 17 Place des Reflets
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
URL: http://www.cgi.com🌏
Le contractant est une PME
Nom: inop'S
Numéro d'enregistrement national: 513 082 503 00048
Adresse postale: 9 boulevard Gouvion-Saint-Cyr
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Région: Paris🏙️
URL: https://inops.fr/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: capgemini technology services, Société par Actions Simplifiées
Numéro d'enregistrement national: 479 766 842 00724
Adresse postale: 145-151 Quai Du Président Roosvelt
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
URL: https://www.capgemini.com/🌏
Nom: sopra steria group
Numéro d'enregistrement national: 326 820 065 00778
Adresse postale: zae les Glaisins Annecy-Le-Vieux
Commune postale: Annecy
Code postal: 74940
Région: Haute-Savoie🏙️
URL: https://www.sopragroup.com/🌏
Nom: atos France S.A.S
Numéro d'enregistrement national: 408 024 719 00572
Adresse postale: quai Voltaire - immeuble River Ouest
Commune postale: Bezons
Code postal: 95870
URL: https://atos.net/fr/🌏
Nom: y Consulting - raison Sociale : Ernst & Young Advisory SAS
Numéro d'enregistrement national: 348 006 446 002343
Adresse postale: paris la Défense 1 - 1-2 Place des Saisons
URL: https://www.ey.com/fr🌏 Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de la SGP, dont l'adresse figure à la section I l'entité adjudicatrice, sous réserve des...”
le présent marché peut être consulté, sur simple demande, au siège de la SGP, dont l'adresse figure à la section I l'entité adjudicatrice, sous réserve des secrets protégés par la loi . Les lots objet de la présente procédure étant des accords-cadres multi-attributaires, la date de conclusion du marché avec chacun des titulaires est indiquée ci-dessous:lot 1 : Le lot 1 n'a pas été attribuélot 2 : le lot 1 a été attribué à 5 attributaires : Titulaire A, notifié le 09/12/2021-titulaire B, notifié le 09/12/2021-titulaire C, notifié le 01/12/2021-titulaire D, notifié le 21/01/2022-titulaire E, notifié le 02/12/2021
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Montreuil
Source: OJS 2022/S 151-433445 (2022-08-03)