réalisation de prélèvements de mesures et d'analyses chimiques dans les eaux souterraines, et l'eau, les sédiments et les matières en suspension des cours d'eau et des plans d'eau du bassin Rhin-Meuse
réalisation de prélèvements de mesures et d'analyses chimiques dans les eaux souterraines, et l'eau, les sédiments et les matières en suspension des cours d'eau et des plans d'eau du bassin Rhin-Meuse - 2022-2025
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-13.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation de prélèvements de mesures et d'analyses chimiques dans les eaux souterraines, et l'eau, les sédiments et les matières en suspension des cours...”
Titre
réalisation de prélèvements de mesures et d'analyses chimiques dans les eaux souterraines, et l'eau, les sédiments et les matières en suspension des cours d'eau et des plans d'eau du bassin Rhin-Meuse
21MA32021-022-023
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Produits/services: Services d'analyses📦
Brève description:
“réalisation de prélèvements de mesures et d'analyses chimiques dans les eaux souterraines, et l'eau, les sédiments et les matières en suspension des cours...”
Brève description
réalisation de prélèvements de mesures et d'analyses chimiques dans les eaux souterraines, et l'eau, les sédiments et les matières en suspension des cours d'eau et des plans d'eau du bassin Rhin-Meuse - 2022-2025
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 21ma32021
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Produits/services supplémentaires: Services d'analyse technique ou services de conseil📦
Produits/services supplémentaires: Services de laboratoire📦
Lieu d'exécution: Grand Est🏙️
Description du marché:
“réalisation de prélèvements, de mesures et d'analyses chimiques dans l'eau des cours d'eau et des plans d'eau du bassin Rhin-Meuse” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des prestations
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 23
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre s'exécute pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023. Sauf dénonciation expresse du marché par...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre s'exécute pour une première période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2023. Sauf dénonciation expresse du marché par lettre recommandée au plus tard dans les 2 mois avant la date anniversaire du marché, celui-ci sera reconduit tacitement par période de 12 mois sans que sa durée maximale puisse excéder 48 mois
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Options ✅
Description des options:
“les prestations similaires à celles du présent marché pourront être attribuées au même titulaire par un marché passé sans publicité ni mise en concurrence...”
Description des options
les prestations similaires à celles du présent marché pourront être attribuées au même titulaire par un marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalables dans les conditions prévues à l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.Le montant du marché de prestations similaires sera compris dans un montant représentant 15% du montant du marché par période de 12 mois
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Informations complémentaires:
“montant minimum sur la 1ère période de la notification au 31/12/2023 : 1.130.000 euro(s) (H.T.).Montant maximum sur la 1ère période de la notification au...”
Informations complémentaires
montant minimum sur la 1ère période de la notification au 31/12/2023 : 1.130.000 euro(s) (H.T.).Montant maximum sur la 1ère période de la notification au 31/12/2023 : 3.780.000 euro(s) (H.T.).Montant minimum de chaque reconduction de 12 mois après le 31/12/2023 : 590.000 euro(s) (H.T.).Montant maximum de chaque reconduction de 12 mois après le 31/12/2023 : 1.970.000 euro(s) (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 21ma32022
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“réalisation de prélèvements, de mesures et d'analyses chimiques dans les eaux souterraines du bassin Rhin-Meuse”
Informations complémentaires:
“montant minimum sur la 1ère période de la notification au 31/12/2023 : 365.000 euro(s) (H.T.).Montant maximum sur la 1ère période de la notification au...”
Informations complémentaires
montant minimum sur la 1ère période de la notification au 31/12/2023 : 365.000 euro(s) (H.T.).Montant maximum sur la 1ère période de la notification au 31/12/2023 : 1.245.000 euro(s) (H.T.).Montant minimum de chaque reconduction de 12 mois après le 31/12/2023 : 190.000 euro(s) (H.T.).Montant maximum de chaque reconduction de 12 mois après le 31/12/2023 : 650.000 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: 21ma32023
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“réalisation de prélèvements, de mesures et d'analyses chimiques dans les sédiments et les matières en suspension des cours d'eau et les plans d'eau du...”
Description du marché
réalisation de prélèvements, de mesures et d'analyses chimiques dans les sédiments et les matières en suspension des cours d'eau et les plans d'eau du bassin Rhin-Meuse
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix des pestations
Description
Informations complémentaires:
“montant minimum sur la 1ère période de la notification au 31/12/2023 : 180.000 euro(s) (H.T.).Montant maximum sur la 1ère période de la notification au...”
Informations complémentaires
montant minimum sur la 1ère période de la notification au 31/12/2023 : 180.000 euro(s) (H.T.).Montant maximum sur la 1ère période de la notification au 31/12/2023 : 615.000 euro(s) (H.T.).Montant minimum de chaque reconduction de 12 mois après le 31/12/2023 : 95.000 euro(s) (H.T.).Montant maximum de chaque reconduction de 12 mois après le 31/12/2023 : 320.000 euro(s) (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“candidature DUME :le Document Unique de Marché Européen (Dume) prévu à l'article R2143-4 du Code de la commande publique, disponible sur PLACE et accessible...”
Liste et brève description des conditions
candidature DUME :le Document Unique de Marché Européen (Dume) prévu à l'article R2143-4 du Code de la commande publique, disponible sur PLACE et accessible à partir de l'onglet " Dépôt ".Dans le cas de co-traitance, chaque entreprise candidate doit renseigner un DUME ; il en est de même en cas de recours à la sous-traitance.Vous pouvez déposer un DUME en pièce libre (au format Xml) disponible aux adresses suivantes :- le " service dume " mis à disposition par l'etat : https://dume.chorus-pro.gouv.fr- le service mis à disposition par la Commission européenne : https://ec.europa.eu/tools/espdCandidature standard :- une lettre de candidature (formulaire Dc1 http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat?language=fr ou équivalent sur papier libre), dûment renseigné et précisant :- si le candidat se présente seul ou en groupement.- le cas échéant, le mandataire du groupement et l'identité des cotraitants (verso du formulaire).En cas de cotraitance et/ou de sous-traitance, le candidat précisera la répartition des prestations entre cotraitant(s) et/ou sous-traitant(s)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“candidature DUME :le Document Unique de Marché Européen (Dume) prévu à l'article R2143-4 du Code de la commande publique, disponible sur PLACE et accessible...”
Liste et brève description des critères de sélection
candidature DUME :le Document Unique de Marché Européen (Dume) prévu à l'article R2143-4 du Code de la commande publique, disponible sur PLACE et accessible à partir de l'onglet " Dépôt ".Dans le cas de co-traitance, chaque entreprise candidate doit renseigner un DUME ; il en est de même en cas de recours à la sous-traitance.Vous pouvez déposer un DUME en pièce libre (au format Xml) disponible aux adresses suivantes :- le " service dume " mis à disposition par l'etat : https://dume.chorus-pro.gouv.fr- le service mis à disposition par la Commission européenne : https://ec.europa.eu/tools/espdCandidature standard :la déclaration du candidat, (formulaire Dc2 http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat?language=fr ou équivalent sur papier libre) dont toutes les rubriques seront dûment renseignées
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“les moyens humains,des références ciblées d'exécution de prestations similaires,les modalités d'assurance,les différentes procédures de suivis et de...”
Liste et brève description des critères de sélection
les moyens humains,des références ciblées d'exécution de prestations similaires,les modalités d'assurance,les différentes procédures de suivis et de contrôletels que définis à l'article 5.1.2 du règlement de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-13
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-13
10:00 📅
“l'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum défini à l'article "Renseignements relatifs aux lots".Dans un souci de...”
l'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum défini à l'article "Renseignements relatifs aux lots".Dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, il a été décidé de faire application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique en incluant dans le présent marché, une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.concernant les informations relatives à la remise des offres dématérialisées, il convient de se reporter à l'article Conditions d'envoi et de remise des candidatures et/ou des offres du règlement de la consultation.le dossier de consultation des entreprises (Dce) est disponible gratuitement pour tous les candidats par voie électronique sur le site http://www.eau-rhin-meuse.fr rubrique " marchés publics " (cf méthode recherche avancée à utiliser) ou https://www.marches-publics.gouv.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix BP 1038f
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Fax: +33 388364466 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: préfecture de Meurthe-Et-Moselle
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342626📞
Fax: +33 383305234 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Strasbourg :
Adresse postale: 31, avenue de la Paix - bP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2021/S 149-397280 (2021-07-30)
Avis d'attribution de marché (2022-04-21) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 10 265 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 149-397280
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21MA32021
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“réalisation de prélèvements, de mesures et d'analyses chimiques dans l'eau des coursd'eau et des plans d'eau du bassin Rhin-Meuse”
Date de conclusion du contrat: 2022-03-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: sas carso laboratoire sante environnement
Adresse postale: 4 Avenue Jean Moulin - cS 30228 - vénissieux CEDEX
Commune postale: Vénissieux Cedex
Code postal: 69633
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 720 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: inconnue
2️⃣
Numéro de contrat: 21MA32022
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“réalisation de prélèvements, de mesures et d'analyses chimiques dans les eauxsouterraines du bassin Rhin-Meuse”
Date de conclusion du contrat: 2022-03-10 📅
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 4 Avenue Jean Moulin - cS 30228 -
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 545 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 21MA32023
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“réalisation de prélèvements, d'analyses et de mesures chimiques dans les sédimentset les matières en suspension des cours d'eau et les plans d'eau du bassin...”
Titre
réalisation de prélèvements, d'analyses et de mesures chimiques dans les sédimentset les matières en suspension des cours d'eau et les plans d'eau du bassin Rhin-Meuse
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2022/S 081-218838 (2022-04-21)