réalisation d'objets promotionnels personnalisés ( 6 lots séparés)

Département de Gers

réalisation d'objets promotionnels personnalisés ( 6 lots séparés)il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

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• Département de Gers

Qu'est-ce que c'est ?

• Services relatifs à l'impression › Services d'impression et de livraison

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• Midi-Pyrénées › Gers

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-11-03	Avis de marché
2022-05-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-11-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'impression et de livraison
Numéro de référence: Ao21objetpromo
Brève description:

réalisation d'objets promotionnels personnalisés ( 6 lots séparés)il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'impression et de livraison 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'impression et de livraison 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gers 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Gers
Adresse postale: hôtel du Département, 81 Route de Pessan
Code postal: 32022
Commune postale: Auch
Contact
Adresse Internet: http://www.gers.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@gers.fr 📧
Téléphone: +33 562674040 📞
Fax: +33 562635806 📠
URL des documents: http://marches.gers.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.gers.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-03 📅
Date limite de soumission: 2021-12-13 📅
Date de publication: 2021-11-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 216-569037
Numéro JO-S: 216
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches.gers.fr -Accord-Cadre conclu à compter du 1/01/2022 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure à cette datepour chaque lot, le montant estimé correspond à l'estimation du montant annuel des commandes.Lieu d'exécution : Département du GersDématérialisation des procédures :Les candidats doivent télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : http://marches.gers.frLes candidatures et les offres devront être transmises obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante : http://marches.gers.fr selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation.La date d'ouverture des offres est prévisionnelle

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: marinières
Numéro du lot: 1
Brève description: montant maximum annuel : 37 500 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 12 500 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: nombre de reconductions : 3mode de reconduction de l'accord-cadre : tacite
Intitulé du lot: bonnets, casquettes, bobs, bandanas
Numéro du lot: 2
Brève description: montant maximum annuel : 21 000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Intitulé du lot: tee-Shirts
Numéro du lot: 3
Brève description: montant maximum annuel : 57 000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 19 000 EUR 💰
Intitulé du lot: textiles divers
Numéro du lot: 4
Brève description: montant maximum annuel : 36 000 euro(s) (H.T.).
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Intitulé du lot: papeterie
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: objets divers
Numéro du lot: 6

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

-la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants,-les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société(extrait K bis de moins de six mois et le cas échéant délégation de pouvoir) ;-si l'entreprise est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcé à cet effet ;-une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5, L 2141-7 à L 2141-11 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;

Situation économique et financière:

-déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant le domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;

Capacité technique et professionnelle:

-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;-liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration du candidat ;-déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité des objets
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 50

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22320001500012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.gers.fr 🌏
URL des documents: http://marches.gers.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: une nouvelle consultation sera lancée à la fin de la durée de l'accord-cadre

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat- référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative- recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées

Source: OJS 2021/S 216-569037 (2021-11-03)

Avis d'attribution de marché (2022-05-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 834 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-05-09 📅
Date de publication: 2022-05-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 093-256579
Se réfère à l'avis: 2021/S 216-569037
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

accords-Cadres à bons de commande composés de 6 lots sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot décomposé comme suit :Lot1 : 37500 euro(s) Ht - lot2 : 21000 euro(s) Ht - lot3 : 57000 euro(s) Ht - lot4 : 36000 euro(s) Ht - lot6 : 21000 euro(s) HtIls sont conclus pour une durée d'un an à compter de sa date de notification avec reconduction tacite pour trois nouvelles périodes d'un an.la rubrique valeur totale de l'accord-cadre correspond au montant maximum des commandes qui pourront être passées sur la durée totale de l'accord-cadre(périodes de reconduction comprises) pour l'ensemble des lots. Pour chaque lot, le montant des accords-cadres correspond au montant du détail estimatif. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer les accords-cadres. Les accords-cadres sont consultables dans les locaux de la collectivité ( Direction de la Communication 81 route de Pessan 32000 Auch)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-25 📅
Nom: ca Diffusion Eurl
Adresse postale: 10, rue Roger Salengro - z.I. De l'hippodrome
Commune postale: Auch
Code postal: 32000
Pays: France 🇫🇷
Gers 🏙️
Valeur totale du marché: 18 990 EUR 💰
Nom: stilc Sarl
Adresse postale: 2 ter rue Marcel Paul
Commune postale: Langon
Code postal: 33210
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 10 548 EUR 💰
Nom: europresent Sas
Adresse postale: 43 rue Raffet
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 24592.50 EUR 💰
13 731 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-04-26 📅
Nom: vendredi 13 Sarl
Adresse postale: rue de la garrigues 81500 Lavaur
Commune postale: Lavaur
Code postal: 81500
Pays: Tarn 🏙️
Valeur totale du marché: 5 360 EUR 💰
7 035 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
5
7
6
Source: OJS 2022/S 093-256579 (2022-05-09)

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