réalisation d'objets promotionnels personnalisés ( 6 lots séparés)il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-12-13.
L'appel d'offres a été publié le 2021-11-03.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-11-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: département de Gers
Numéro d'enregistrement national: 22320001500012
Adresse postale: hôtel du Département, 81 Route de Pessan
Commune postale: Auch
Code postal: 32022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562674040📞
Courrier électronique: marches.publics@gers.fr📧
Fax: +33 562635806 📠
Région: Gers🏙️
URL: http://www.gers.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.gers.fr🌏 Communication
URL des documents: http://marches.gers.fr🌏
URL de participation: http://marches.gers.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation d'objets promotionnels personnalisés ( 6 lots séparés)
Ao21objetpromo”
Produits/services: Services d'impression et de livraison📦
Brève description:
“réalisation d'objets promotionnels personnalisés ( 6 lots séparés)il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum...”
Brève description
réalisation d'objets promotionnels personnalisés ( 6 lots séparés)il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: marinières
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et de livraison📦
Lieu d'exécution: Gers🏙️
Description du marché: montant maximum annuel : 37 500 euro(s) (H.T.).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Qualité des objets
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: nombre de reconductions : 3mode de reconduction de l'accord-cadre : tacite
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bonnets, casquettes, bobs, bandanas
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: montant maximum annuel : 21 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tee-Shirts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: montant maximum annuel : 57 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 19 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: textiles divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: montant maximum annuel : 36 000 euro(s) (H.T.).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: papeterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 12 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: objets divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“-la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants,-les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la...”
Liste et brève description des conditions
-la lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants,-les documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager la société(extrait K bis de moins de six mois et le cas échéant délégation de pouvoir) ;-si l'entreprise est en redressement judiciaire, joindre la copie du ou des jugements prononcé à cet effet ;-une déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de concourir mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5, L 2141-7 à L 2141-11 du Code de la Commande Publique et qu'il est en règle au regard des articles L 5212-1 à L 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“-déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant le domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, réalisés...”
Liste et brève description des critères de sélection
-déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant le domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;-liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;-liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date, et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration du candidat ;-déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-13
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-14
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: une nouvelle consultation sera lancée à la fin de la durée de l'accord-cadre
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches.gers.fr -Accord-Cadre conclu à compter du 1/01/2022 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure à cette datepour chaque lot, le montant estimé correspond à l'estimation du montant annuel des commandes.Lieu d'exécution : Département du GersDématérialisation des procédures :Les candidats doivent télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante : http://marches.gers.frLes candidatures et les offres devront être transmises obligatoirement par voie électronique à l'adresse suivante : http://marches.gers.fr selon les modalités précisées dans le règlement de la consultation.La date d'ouverture des offres est prévisionnelle
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey, Villa Noulibos
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr📧
Fax: +33 559024993 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat- référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel prévu à l'article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu'à la signature du contrat- référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l'article R 551-7 du code de justice administrative- recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
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Source: OJS 2021/S 216-569037 (2021-11-03)
Avis d'attribution de marché (2022-05-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 834 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 216-569037
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 220061
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: marinières
Date de conclusion du contrat: 2022-04-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues de PME: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: ca Diffusion Eurl
Adresse postale: 10, rue Roger Salengro - z.I. De l'hippodrome
Commune postale: Auch
Code postal: 32000
Pays: France 🇫🇷
Région: Gers🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 990 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 220062
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: bonnets, casquettes, bobs, bandanas
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: stilc Sarl
Adresse postale: 2 ter rue Marcel Paul
Commune postale: Langon
Code postal: 33210
Région: Gironde🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 548 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 220058
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: tee-Shirts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: europresent Sas
Adresse postale: 43 rue Raffet
Commune postale: Paris
Code postal: 75016
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24592.50 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 220059
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: textiles divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13 731 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 220063
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: papeterie
Date de conclusion du contrat: 2022-04-26 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: vendredi 13 Sarl
Adresse postale: rue de la garrigues 81500 Lavaur
Commune postale: Lavaur
Code postal: 81500
Région: Tarn🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 360 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 220060
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: objets divers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 035 💰
“accords-Cadres à bons de commande composés de 6 lots sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot décomposé comme suit :Lot1 :...”
accords-Cadres à bons de commande composés de 6 lots sans montant minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot décomposé comme suit :Lot1 : 37500 euro(s) Ht - lot2 : 21000 euro(s) Ht - lot3 : 57000 euro(s) Ht - lot4 : 36000 euro(s) Ht - lot6 : 21000 euro(s) HtIls sont conclus pour une durée d'un an à compter de sa date de notification avec reconduction tacite pour trois nouvelles périodes d'un an.la rubrique valeur totale de l'accord-cadre correspond au montant maximum des commandes qui pourront être passées sur la durée totale de l'accord-cadre(périodes de reconduction comprises) pour l'ensemble des lots. Pour chaque lot, le montant des accords-cadres correspond au montant du détail estimatif. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer les accords-cadres. Les accords-cadres sont consultables dans les locaux de la collectivité ( Direction de la Communication 81 route de Pessan 32000 Auch)
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Source: OJS 2022/S 093-256579 (2022-05-09)