Réalisation d'examens d'anatomie et de cytologie pathologique pour le Centre hospitalier de Douai

Centre hospitalier de Douai

La description des prestations à réaliser figurent dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-31. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-30.

Qui ?

• Centre hospitalier de Douai

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de santé divers › Services d'analyses médicales

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-30	Avis de marché
2021-06-01	Informations complémentaires

Avis de marché (2021-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'analyses médicales
Brève description:

La description des prestations à réaliser figurent dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'analyses médicales 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'analyses médicales 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Douai
Adresse postale: route de Cambrai — BP 10740
Code postal: 59507
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: https://www.ch-douai.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ch-douai.fr 📧
Téléphone: +33 327947102 📞
Fax: +33 327947014 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marchespublics@ch-douai.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-30 📅
Date limite de soumission: 2021-05-31 📅
Date de publication: 2021-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 087-225431
Numéro JO-S: 87
Informations complémentaires
Cellule des marchés publics.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La description des prestations à réaliser figure dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).

Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché public est conclu pour une période initiale d'un an à compter…

… du 28.7.2021.

… de sa date de notification au titulaire.

Ensuite, le marché public est reconductible trois fois par période successive de douze mois sans que sa durée de validité ne puisse excéder quatre ans.

Description des options:

— Le Centre hospitalier de Douai se réserve expressément la faculté de réaliser des modifications au marché public (article L. 2194-2 du code de la commande publique);

— le Centre hospitalier de Douai se réserve la possibilité de recours ultérieur à une procédure négociée sans publicité ni mise en concurrence préalables, pour la réalisation de prestations similaires au sens de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique;

— le marché public comporte des reconductions.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Douai — route de Cambrai — BP 10740 — 59507 Douai Cedex.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Centre hospitalier de Douai — route de Cambrai — BP 10740 — 59507 Douai Cedex.
Informations complémentaires: Cellule des marchés publics.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Cellule des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du marché public;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Code de justice administrative (CJA);

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme;

— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'État du 4.4.2014, Département du Tarn-et-Garonne.

Le tribunal administratif de Lille peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet: www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 087-225431 (2021-04-30)

Informations complémentaires (2021-06-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-01 📅
Date limite de soumission: 2021-06-07 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-282441
Se réfère à l'avis: 2021/S 087-225431
Numéro JO-S: 107
Source: OJS 2021/S 107-282441 (2021-06-01)

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