*Nettoyage de la voirie, des places, des trottoirs, vidage des corbeilles de rue et nettoyage du mobilier urbain (propreté urbaine) de la Commune de Saint-Amand-Les-Eaux (lots 1 et 2);
* Entretien des espaces verts communaux de la Commune de Saint-Amand-Les-Eaux (lots 3 et 4);
* Nettoyage des bâtiments communaux et des vitreries de la Commune de Saint-Amand-Les-Eaux (lot 5).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-02-04.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-07.
Objet Champ d'application du marché
Titre: propreté urbaine, nettoyage des bâtiments publics et tontes des espaces verts
Produits/services: Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes📦
Brève description:
“*Nettoyage de la voirie, des places, des trottoirs, vidage des corbeilles de rue et nettoyage du mobilier urbain (propreté urbaine) de la Commune de...”
Brève description
*Nettoyage de la voirie, des places, des trottoirs, vidage des corbeilles de rue et nettoyage du mobilier urbain (propreté urbaine) de la Commune de Saint-Amand-Les-Eaux (lots 1 et 2);
* Entretien des espaces verts communaux de la Commune de Saint-Amand-Les-Eaux (lots 3 et 4);
* Nettoyage des bâtiments communaux et des vitreries de la Commune de Saint-Amand-Les-Eaux (lot 5).
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Valeur estimée hors TVA: EUR 8 327 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: propreté urbaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage📦
Produits/services supplémentaires: Services de balayage des rues📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la commune
Description du marché:
“accord cadre mono-attributaire sans mini ni maxi
nettoyage de la voirie et des espaces publics : lavage mécanisé, balayage, ramassage des ordures au sol,...”
Description du marché
accord cadre mono-attributaire sans mini ni maxi
nettoyage de la voirie et des espaces publics : lavage mécanisé, balayage, ramassage des ordures au sol, nettoyage du mobilier urbain, ramassage des feuilles, vidage des corbeilles de rue et city-dogs et recharge en sacs et traitement des déchets.
Ce marché comprend également 2 tranches optionnelles:
*tranche optionnelle 1:collecte séparative des déchets hors foyer (Ordures ménagères résiduelles d'une part et Emballages d'autre part).
*tranche optionnelle 2: Collecte séparative des mégots hors foyer.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 683 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“tranche optionnelle 1: collecte séparative des déchets hors foyer (Ordures ménagères résiduelles d'une part et Emballages d'autre part).
Tranche optionnelle...”
Description des options
tranche optionnelle 1: collecte séparative des déchets hors foyer (Ordures ménagères résiduelles d'une part et Emballages d'autre part).
Tranche optionnelle 2: Collecte séparative des mégots hors foyer.
Afficher plus Description
Informations complémentaires: l'Exécution du lot 1 comporte une action d'insertion par l'activité économique
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“accord cadre mono-attributaire
nettoyage de la voirie et des espaces publics : balayage, désherbage des trottoirs, ramassage des ordures, vidage des...”
Description du marché
accord cadre mono-attributaire
nettoyage de la voirie et des espaces publics : balayage, désherbage des trottoirs, ramassage des ordures, vidage des poubelles et traitement des déchets
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 566 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“marché réservé, en application de l'article L 2113-12 du code de la commande publique aux établissements et services d'aide par le travail mentionnés à...”
Informations complémentaires
marché réservé, en application de l'article L 2113-12 du code de la commande publique aux établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L 344-2 du code de l'action sociale et des familles
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Réalisation et entretien d'espaces verts📦
Description du marché:
“accord cadre mono-attributaire sans mini ni maxi -
Entretien et tonte des espaces verts, taille des haies, arbustes et rosiers, bêchage et binage, fauchage...”
Description du marché
accord cadre mono-attributaire sans mini ni maxi -
Entretien et tonte des espaces verts, taille des haies, arbustes et rosiers, bêchage et binage, fauchage des prairies, plantation de plantes annuelles, désherbage des espaces verts et des abords de la voirie
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 812 000 💰
Description
Informations complémentaires: l'Exécution du lot 3 comporte une action d'insertion par l'activité économique
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“accord cadre mono-attributaire sans mini ni maxi
entretien et tonte des espaces verts, taille des haies, arbustes et rosiers, bêchage et binage, fauchage...”
Description du marché
accord cadre mono-attributaire sans mini ni maxi
entretien et tonte des espaces verts, taille des haies, arbustes et rosiers, bêchage et binage, fauchage des prairies, plantation de plantes annuelles, désherbage des espaces verts et des abords de la voirie
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 655 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyage des bâtiments publics
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de bâtiments📦
Description du marché:
“accord cadre mono attributaire sans mini ni maxi -
Nettoyage des locaux communaux impliquant les surfaces verticales et horizontales, les vitres - sur les...”
Description du marché
accord cadre mono attributaire sans mini ni maxi -
Nettoyage des locaux communaux impliquant les surfaces verticales et horizontales, les vitres - sur les deux faces, les sanitaires et le vidage des corbeilles à papier et les corbeilles de tri
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 611 000 💰
Description
Informations complémentaires: l'Exécution du lot 5 comporte une action d'insertion par l'activité économique
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des lots 2 et 4 est réservée aux Esat.
Les lots 1, 3 et 5 comportent une action d'insertion par l'activité économique”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-02-04
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-02-04
14:00 📅
“lors de la phase de consultation, les candidats sont invités par la Commune de Saint-Amand-Les-Eaux à participer à une journée ou une demi-journée de visite...”
lors de la phase de consultation, les candidats sont invités par la Commune de Saint-Amand-Les-Eaux à participer à une journée ou une demi-journée de visite de terrain. Cette visite est facultative.
Les dates des visites sont les suivantes :
Lot 1: Propreté urbaine: Jeudi 6 janvier, de 8h à 12h
lot 2: Propreté urbaine (Esat): Jeudi 6 janvier, de 8h à 12h
lot 3: Espaces verts: Jeudi 6 janvier, de 13h30 à 17h30
lot 4: Espaces verts (Esat):Jeudi 6 janvier, de 13h30 à 17h30
lot 5: Nettoyage des bâtiments: Mercredi 5 janvier, de 9h à 17h
les candidats souhaitant participer à la visite devront adresser un mail à l'attention de la Commune de Saint-Amand-Les Eaux
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 5 rue Geoffroy de Saint Hilaire CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542312📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
URL: http://www.lille.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le tribunal administratif peut être saisi par les voies suivantes : - référé pré contractuel déposé devant le juge des référés dans un délai de 11 jours à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le tribunal administratif peut être saisi par les voies suivantes : - référé pré contractuel déposé devant le juge des référés dans un délai de 11 jours à compter de la date de la lettre de rejet et avant conclusion du marché - référé contractuel dans un délai de 6 mois à compter de la date de la lettre de rejet - du recours en validité du contrat par le tiers au comptant justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée
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Source: OJS 2021/S 240-632001 (2021-12-07)
Informations complémentaires (2022-01-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“*Nettoyage de la voirie, des places, des trottoirs, vidage des corbeilles de rue et nettoyage du mobilier urbain (propreté urbaine) de la Commune de...”
Brève description
*Nettoyage de la voirie, des places, des trottoirs, vidage des corbeilles de rue et nettoyage du mobilier urbain (propreté urbaine) de la Commune de Saint-Amand-Les-Eaux (lots 1 et 2);
* Entretien des espaces verts communaux de la Commune de Saint-Amand-Les-Eaux (lots 3 et 4);
* Nettoyage des bâtiments communaux et des vitreries de la Commune de Saint-Amand-Les-Eaux (lot 5)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 240-632001
Changements Autres informations complémentaires
“une visite supplémentaire est organisée pour le lot 5 (nettoyage des bâtiments communaux). Les candidats souhaitant participer à cette visite devront...”
une visite supplémentaire est organisée pour le lot 5 (nettoyage des bâtiments communaux). Les candidats souhaitant participer à cette visite devront adresser un mail à l'attention de la commune (accueilctm@saint-amand-les-eaux.fr). Rendez-Vous est donné au centre technique municipal, 397 rue du Faubourg de Tournai Saint Amand les Eaux le lundi 17 janvier 2022 à 8h30. Seront visités l'échevinage, l'école La Tour, le groupe scolaire Georges Wallers, la salle Maurice Hugot le matin et les bâtiments administratifs, le palais des seniors et l'église Saint Martin l'après-midi
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Source: OJS 2022/S 010-021482 (2022-01-10)
Informations complémentaires (2022-01-20)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: 2.2
Ancienne valeur
Date: 2022-02-04 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-02-16 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2022/S 017-041839 (2022-01-20)