Produits et matériels d'entretien — L6 CCAS
Commune de Douai
Produits et matériels d'entretien — L6 CCAS.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-01-27 | Avis de marché |
| 2021-05-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 20CCProduitsL6ccas
Brève description: Produits et matériels d'entretien — L6 CCAS.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Douai
Adresse postale: CS 80836
Code postal: 59508
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Courrier électronique: ccornuel@ville-douai.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-27 📅
Date limite de soumission: 2021-03-05 📅
Date de publication: 2021-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 021-049125
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sacs poubelles
Numéro du lot: 6 CCAS
Brève description: Sacs poubelles.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le présent marché pourra être reconduit trois fois, tacitement.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Douai
Adresse postale: 200 rue des Ferronniers
Code postal: 59500
Pays: Nord 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Courrier électronique: accueilccas@ville-douai.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Douai — service des marchés publics
Adresse postale: 51 rue Gambetta
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Adresse Internet: https://www.telerecours.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 021-049125 (2021-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: 20CCProduitsL6ccas
Brève description: Produits et matériels d'entretien — L6 CCAS.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un lot uniquement
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Douai
Adresse postale: CS 80836
Code postal: 59508
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Courrier électronique: ccornuel@ville-douai.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-27 📅
Date limite de soumission: 2021-03-05 📅
Date de publication: 2021-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 021-049125
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires
Aucune retenue de garantie ne sera appliquée. Les prestations, objet des accords-cadres, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et seront financées sur le budget du CCAS (ressources propres). Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées, par virement sur présentation de factures, dans le délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Ces intérêts sont augmentés d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 EUR. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en qualité de mandataire de plusieurs groupements; aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur à l'attributaire des accords-cadres.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Sacs poubelles
Numéro du lot: 6 CCAS
Brève description: Sacs poubelles.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Le présent marché pourra être reconduit trois fois, tacitement.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-03-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de Douai
Adresse postale: 200 rue des Ferronniers
Code postal: 59500
Pays: Nord 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Courrier électronique: accueilccas@ville-douai.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=frame.ConsultationsOrganisme&org=3C029 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Douai — service des marchés publics
Adresse postale: 51 rue Gambetta
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Adresse Internet: https://www.telerecours.juradm.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 021-049125 (2021-01-27)
Avis d'attribution de marché (2021-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Produits et matériels d'entretien — L6 CCAS «Sacs poubelles».
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-05 📅
Date de publication: 2021-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 090-232724
Se réfère à l'avis: 2021/S 021-049125
Numéro JO-S: 90
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-23 📅
Nom: Groupe Pierre Le Goff
Commune postale: Lesquin
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Douai — service «Marchés publics»
Source: OJS 2021/S 090-232724 (2021-05-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Produits et matériels d'entretien — L6 CCAS «Sacs poubelles».
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-05 📅
Date de publication: 2021-05-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 090-232724
Se réfère à l'avis: 2021/S 021-049125
Numéro JO-S: 90
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-23 📅
Nom: Groupe Pierre Le Goff
Commune postale: Lesquin
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Mairie de Douai — service «Marchés publics»
Source: OJS 2021/S 090-232724 (2021-05-05)
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