Objet Champ d'application du marché
Titre: Produits et matériels d'entretien
Entretien
Produits/services: Produits de nettoyage📦
Brève description: La présente consultation est un accord-cadre à bons de commandes.
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits d'entretien et consommables
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Produits/services supplémentaires: Papier hygiénique📦
Produits/services supplémentaires: Essuie-mains en papier📦
Produits/services supplémentaires: Machines d'entretien des sols📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché: Produits d'entretien et consommables.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire et selon les sous-critères définis dans le règlement de consultation technique”
Critère de qualité (pondération): 65
Prix (pondération): 35
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La 1 période du marché durera onze mois. Ensuite le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée d'un an chaque fois.” Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Variante 1 obligatoire: chiffrage de l'offre sur un seul point de livraison (au magasin de la ville).”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériels d'entretien
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Machines de nettoyage des sols📦
Description du marché: Matériels d'entretien.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 500 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“L'ensemble des documents à produire par les candidats au titre de leur participation est listé à l'article 4 du règlement de la consultation.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-09
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.grandlyon.com
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du marché:
— un recours gracieux, dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du marché:
— un recours gracieux, dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait;
— un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable (article R. 421-1 du CJA) pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué (article L. 521-1 du CJA);
— un référé précontractuel (article L. 551-1 du CJA) antérieur à la signature du contrat, tendant à ordonner à l'auteur du manquement de se conformer à ses obligations et suspendre la passation du contrat ou l'exécution de toute décision qui s'y rapporte, également tendant à annuler ces décisions et supprimer les clauses ou prescriptions destinées à figurer dans le contrat et qui méconnaissent lesdites obligations.
Après signature du marché:
— un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA) introduit au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou à défaut dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;
— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat, les modalités de sa consultation.
À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le concurrent évincé ou le tiers n'est plus recevable à demander.
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Source: OJS 2021/S 046-114918 (2021-03-03)
Avis d'attribution de marché (2021-07-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Rillieux-la-Pape
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 64 565 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire et selon les sous critères définis dans le règlement de consultation technique”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 046-114918
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21017m
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Produits d'entretien et consommables
Date de conclusion du contrat: 2021-07-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Groupe Pierre Le Goff Rhône-Alpes Centre
Adresse postale: quai Louis Aulagne
Commune postale: Saint-Fons
Code postal: 69190
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 002 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21018m
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Matériels d'entretien
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Alpha Vallet
Adresse postale: 33 chemin de Genas
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 563 💰
“Pour ces deux lots, le marché est un accord-cadre à bon de commande.
Les montants HT annoncés ci-dessus sont les montants annuels HT déclarés par les...”
Pour ces deux lots, le marché est un accord-cadre à bon de commande.
Les montants HT annoncés ci-dessus sont les montants annuels HT déclarés par les candidats dans leur DQE. Ces montants ne sont donc pas contractuels.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du marché:
— un recours gracieux, dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du marché:
— un recours gracieux, dans les deux mois suivant la publication ou la notification de la décision attaquée et tendant à son retrait;
— un recours pour excès de pouvoir dans les deux mois de la publication ou de la notification de l'acte attaqué, tendant à obtenir l'annulation de cet acte détachable (article R. 421-1 du CJA) pouvant être assorti d'un référé-suspension tendant à obtenir la suspension de l'acte attaqué (article L. 521-1 du CJA);
— un référé pré-contractuel (article L. 551-1 du CJA) antérieur à la signature du contrat, tendant à ordonner à l'auteur du manquement de se conformer à ses obligations et suspendre la passation du contrat ou l'exécution de toute décision qui s'y rapporte, également tendant à annuler ces décisions et supprimer les clauses ou prescriptions destinées à figurer dans le contrat et qui méconnaissent lesdites obligations.
Après signature du marché:
— un référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants et R. 551-7 du CJA) introduit au plus tard le 31 jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou à défaut dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;
— un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ses clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, exercé dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis mentionnant la conclusion du contrat, les modalités de sa consultation. À partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu'il dispose du recours ci-dessus défini, le concurrent évincé ou le tiers n'est plus recevable à demander.
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Source: OJS 2021/S 141-373454 (2021-07-20)