Prestations traiteur pour les besoins de l'ANR

Agence nationale de la recherche

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de «traiteurs» comprenant la fourniture de plateaux-repas, petits déjeuners, pauses café, buffets et cocktails pour les besoins de l'Agence nationale de la recherche (ANR).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Le Petit Gourmet Traiteur

Qui ?

• Agence nationale de la recherche

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de cantine et service traiteur › Services traiteur

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-11	Avis de marché
2022-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services traiteur
Numéro de référence: AC2104DO
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services traiteur 📦
Code CPV supplémentaire: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence nationale de la recherche
Adresse postale: 50 avenue Daumesnil
Code postal: 75012
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.agence-nationale-recherche.fr 🌏
Courrier électronique: eric.mace@agencerecherche.fr 📧
Téléphone: +33 173548138 📞
URL des documents: https://antiphishing.vadesecure.com/2/ZXJpYy5tYWNlQGFnZW5jZXJlY2hlcmNoZS5mcnxWUkM4MDQ0MzI%3D/www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do%3FPCSLID%3DCSL_2021_4iDCOu0CNu%26v%3D1%26selected%3D0 🌏
URL pour la participation: https://antiphishing.vadesecure.com/2/ZXJpYy5tYWNlQGFnZW5jZXJlY2hlcmNoZS5mcnxWUkM4MDQ0MzI%3D/www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do%3FPCSLID%3DCSL_2021_4iDCOu0CNu%26v%3D1%26selected%3D0 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-11 📅
Date limite de soumission: 2021-06-18 📅
Date de publication: 2021-05-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 093-245008
Numéro JO-S: 93
Informations complémentaires

Pour tous renseignements complémentaires, contacter: renseignements techniques: M Renseignements juridiques et administratifs: M. Eric Mace, Direction des affaires juridiques (DAJ), juriste tél. +33 173548138 courriel: eric.mace@anr.fr

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 800 000 EUR 💰
Brève description:

Les prestations attendues par l'ANR dans le cadre du présent accord-cadre sont définies au Cahier des clauses particulières (CCP) nº AC2104DO. Elles comprennent notamment la fourniture et la livraison de petits déjeuners/pauses café «milieu de gamme», la fourniture et la livraison de plateaux repas «milieu de gamme» et «haut de gamme», la fourniture et la livraison de buffets froids «milieu de gamme» et «haut de gamme», la fourniture et la livraison de cocktails «milieu de gamme» et «haut de gamme», la mise à disposition éventuelle de personnel qualifié pour les prestations relatives aux buffets et cocktails. Le titulaire s'engage à assurer les prestations objet du présent accord-cadre pendant toute sa durée d'exécution, du lundi au vendredi, de 8h00 à 18h00, tous les jours de l'année, sans interruption, notamment durant la période de congés annuels, à l'exception des jours fériés (hors demande expresse de l'ANR) et sauf cas de force majeure.

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

Pour tous renseignements complémentaires, contacter: renseignements techniques: M

Renseignements juridiques et administratifs: M. Eric Mace, Direction des affaires juridiques (DAJ), juriste tél. +33 173548138 courriel: eric.mace@anr.fr

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Les prestations objet du présent accord-cadre s'exécutent dans les locaux du titulaire et au siège de l'ANR, situé au 50 avenue Daumesnil, 75012 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Le présent accord-cadre mono-attributaire est passé selon la procédure adaptée, conforment aux articles R. 2123-1-3º, R. 2123-4 à 7, R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 à 14 du code de la commande publique. Il n'est pas alloti. Il fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est conclu à prix unitaires et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux documents contractuels et aux articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, sur la base des prix fixés à la proposition financière du titulaire. Il est conclu pour une durée initiale de douze mois, reconductible trois fois. Il est conclu sans engagement sur les montants minimal et maximal, conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

Critères de sélection des offres, tels que définis au Règlement de la consultation (RC):

C1) la qualité de service et produits proposés — pondération: 60;

C2) le coût des prestations — pondération: 35;

C3) les performances en matière de développement durable — pondération: 5.

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000250400020
Contact
Point de contact: M. Eric Macé
Adresse du profil d'acheteur: https://antiphishing.vadesecure.com/2/ZXJpYy5tYWNlQGFnZW5jZXJlY2hlcmNoZS5mcnxWUkM4MDQ0MzI%3D/www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do%3FPCSLID%3DCSL_2021_4iDCOu0CNu%26v%3D1%26selected%3D0 🌏
URL de l’outil de passation des marchés: https://www.achatpublic.com/sdm//ent/model/ent_accueilOutil.jsp?pageDemandee=/ach/gen/outilsLogiciels.jsp?PCSLID=no 🌏

Référence
Informations complémentaires

Conditions de participation: les conditions de participation sont énoncées au règlement de la consultation. Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés au règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Recours pour excès de pouvoir ou recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de la Ville de Paris
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Code postal: 75007
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 093-245008 (2021-05-11)

Avis d'attribution de marché (2022-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de " traiteurs " comprenant la fourniture de plateaux-repas, petits déjeuners, pauses café, buffets et cocktails pour les besoins de l'agence Nationale de la Recherche (Anr)

Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: agence Nationale de la Recherche
Adresse postale: 50, avenue Daumesnil

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-21 📅
Date de publication: 2022-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 018-044761
Se réfère à l'avis: 2021/S 093-245008
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

pour tous renseignements complémentaires, contacter : Renseignements techniques : Mme Maria MAKOUEZI Direction des opérations scientifiques (Dos) Responsable adjointe de l'unité- oES Tel : 01 73 54 83 02 Email : maria.makouezi@anr.fr Renseignements juridiques et administratifs : M. Eric MACE Direction des affaires juridiques (Daj) Juriste Tel : 01 73 54 81 38 Email : eric.mace@anr.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les prestations attendues par l'anr dans le cadre du présent accord-cadre sont définies au cahier des clauses particulières (Ccp) no Ac2104do. Elles comprennent notamment la fourniture et la livraison de petits déjeuners/pauses café " milieu de gamme ", la fourniture et la livraison de plateaux repas " milieu de gamme " et " haut de gamme ", la fourniture et la livraison de buffets froids " milieu de gamme " et " haut de gamme ", la fourniture et la livraison de cocktails " milieu de gamme " et " haut de gamme ", la mise à disposition éventuelle de personnel qualifié pour les prestations relatives aux buffets et cocktails. Le Titulaire s'engage à assurer les prestations objet du présent accord-cadre pendant toute sa durée d'exécution, du lundi au vendredi, de 8 heures à 18 heures, tous les jours de l'année, sans interruption, notamment durant la période de congés annuels, à l'exception des jours fériés (hors demande expresse de l'anr) et sauf cas de force majeure

Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

les prestations objet du présent accord-cadre s'exécutent dans les locaux du Titulaire et au siège de l'anr, situé au 50 avenue Daumesnil, 75012 PARIS

Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

critères de sélection des offres, tels que définis au règlement de la consultation (Rc) : C1: La qualité de service et produits proposés / Pondération : 60; C2: Le coût des prestations / Pondération : 35; C3: Les Performances en matière de développement durable / Pondération : 5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-17 📅
Nom: le petit gourmet traiteur
Commune postale: Tournan-en-Brie
Code postal: 77220
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Informations sur les délais d'introduction des recours:

recours pour excès de pouvoir ou recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de la Ville de Paris
Adresse postale: 29, rue Barbet de Jouy
Source: OJS 2022/S 018-044761 (2022-01-21)

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