Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de «traiteurs» comprenant la fourniture de plateaux-repas, petits déjeuners, pauses café, buffets et cocktails pour les besoins de l'Agence nationale de la recherche (ANR).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-18.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestations traiteur pour les besoins de l'ANR
AC2104DO
Produits/services: Services traiteur📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de «traiteurs» comprenant la fourniture de plateaux-repas, petits déjeuners, pauses café,...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de «traiteurs» comprenant la fourniture de plateaux-repas, petits déjeuners, pauses café, buffets et cocktails pour les besoins de l'Agence nationale de la recherche (ANR).
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services traiteur📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations objet du présent accord-cadre s'exécutent dans les locaux du titulaire et au siège de l'ANR, situé au 50 avenue Daumesnil, 75012 Paris.”
Description du marché:
“Les prestations attendues par l'ANR dans le cadre du présent accord-cadre sont définies au Cahier des clauses particulières (CCP) nº AC2104DO. Elles...”
Description du marché
Les prestations attendues par l'ANR dans le cadre du présent accord-cadre sont définies au Cahier des clauses particulières (CCP) nº AC2104DO. Elles comprennent notamment la fourniture et la livraison de petits déjeuners/pauses café «milieu de gamme», la fourniture et la livraison de plateaux repas «milieu de gamme» et «haut de gamme», la fourniture et la livraison de buffets froids «milieu de gamme» et «haut de gamme», la fourniture et la livraison de cocktails «milieu de gamme» et «haut de gamme», la mise à disposition éventuelle de personnel qualifié pour les prestations relatives aux buffets et cocktails. Le titulaire s'engage à assurer les prestations objet du présent accord-cadre pendant toute sa durée d'exécution, du lundi au vendredi, de 8h00 à 18h00, tous les jours de l'année, sans interruption, notamment durant la période de congés annuels, à l'exception des jours fériés (hors demande expresse de l'ANR) et sauf cas de force majeure.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“Pour tous renseignements complémentaires, contacter: renseignements techniques: M Maria Makouezi, Direction des opérations scientifiques (DOS), responsable...”
Informations complémentaires
Pour tous renseignements complémentaires, contacter: renseignements techniques: M Maria Makouezi, Direction des opérations scientifiques (DOS), responsable adjointe de l'unité — OES tél. +33 173548302 courriel: maria.makouezi@anr.fr
Renseignements juridiques et administratifs: M. Eric Mace, Direction des affaires juridiques (DAJ), juriste tél. +33 173548138 courriel: eric.mace@anr.fr
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent accord-cadre mono-attributaire est passé selon la procédure adaptée, conforment aux articles R. 2123-1-3º, R. 2123-4 à 7, R. 2162-1 à 6 et R....”
Conditions d'exécution du contrat
Le présent accord-cadre mono-attributaire est passé selon la procédure adaptée, conforment aux articles R. 2123-1-3º, R. 2123-4 à 7, R. 2162-1 à 6 et R. 2162-13 à 14 du code de la commande publique. Il n'est pas alloti. Il fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est conclu à prix unitaires et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux documents contractuels et aux articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, sur la base des prix fixés à la proposition financière du titulaire. Il est conclu pour une durée initiale de douze mois, reconductible trois fois. Il est conclu sans engagement sur les montants minimal et maximal, conformément aux articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Critères de sélection des offres, tels que définis au Règlement de la consultation (RC):
C1) la qualité de service et produits proposés — pondération:...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
Critères de sélection des offres, tels que définis au Règlement de la consultation (RC):
C1) la qualité de service et produits proposés — pondération: 60;
C2) le coût des prestations — pondération: 35;
C3) les performances en matière de développement durable — pondération: 5.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Conditions de participation: les conditions de participation sont énoncées au règlement de la consultation. Critères d'attribution: offre économiquement la...”
Conditions de participation: les conditions de participation sont énoncées au règlement de la consultation. Critères d'attribution: offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de la Ville de Paris”
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours pour excès de pouvoir ou recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 093-245008 (2021-05-11)
Avis d'attribution de marché (2022-01-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: agence Nationale de la Recherche
Adresse postale: 50, avenue Daumesnil
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestations traiteur pour les besoins de L'Anr
AC2104DO
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de " traiteurs " comprenant la fourniture de plateaux-repas, petits déjeuners, pauses...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de " traiteurs " comprenant la fourniture de plateaux-repas, petits déjeuners, pauses café, buffets et cocktails pour les besoins de l'agence Nationale de la Recherche (Anr)
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les prestations objet du présent accord-cadre s'exécutent dans les locaux du Titulaire et au siège de l'anr, situé au 50 avenue Daumesnil, 75012 PARIS”
Description du marché:
“les prestations attendues par l'anr dans le cadre du présent accord-cadre sont définies au cahier des clauses particulières (Ccp) no Ac2104do. Elles...”
Description du marché
les prestations attendues par l'anr dans le cadre du présent accord-cadre sont définies au cahier des clauses particulières (Ccp) no Ac2104do. Elles comprennent notamment la fourniture et la livraison de petits déjeuners/pauses café " milieu de gamme ", la fourniture et la livraison de plateaux repas " milieu de gamme " et " haut de gamme ", la fourniture et la livraison de buffets froids " milieu de gamme " et " haut de gamme ", la fourniture et la livraison de cocktails " milieu de gamme " et " haut de gamme ", la mise à disposition éventuelle de personnel qualifié pour les prestations relatives aux buffets et cocktails. Le Titulaire s'engage à assurer les prestations objet du présent accord-cadre pendant toute sa durée d'exécution, du lundi au vendredi, de 8 heures à 18 heures, tous les jours de l'année, sans interruption, notamment durant la période de congés annuels, à l'exception des jours fériés (hors demande expresse de l'anr) et sauf cas de force majeure
Afficher plus
Informations complémentaires:
“pour tous renseignements complémentaires, contacter : Renseignements techniques : Mme Maria MAKOUEZI Direction des opérations scientifiques (Dos)...”
Informations complémentaires
pour tous renseignements complémentaires, contacter : Renseignements techniques : Mme Maria MAKOUEZI Direction des opérations scientifiques (Dos) Responsable adjointe de l'unité- oES Tel : 01 73 54 83 02 Email : maria.makouezi@anr.fr Renseignements juridiques et administratifs : M. Eric MACE Direction des affaires juridiques (Daj) Juriste Tel : 01 73 54 81 38 Email : eric.mace@anr.fr
Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“critères de sélection des offres, tels que définis au règlement de la consultation (Rc) : C1: La qualité de service et produits proposés / Pondération : 60;...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
critères de sélection des offres, tels que définis au règlement de la consultation (Rc) : C1: La qualité de service et produits proposés / Pondération : 60; C2: Le coût des prestations / Pondération : 35; C3: Les Performances en matière de développement durable / Pondération : 5
Afficher plus Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 093-245008
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AC2104DO
Titre: prestations traiteur pour les besoins de L'Anr
Date de conclusion du contrat: 2021-11-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: le petit gourmet traiteur
Commune postale: Tournan-en-Brie
Code postal: 77220
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de la Ville de Paris”
Adresse postale: 29, rue Barbet de Jouy
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours pour excès de pouvoir ou recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision” Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2022/S 018-044761 (2022-01-21)