Prestations traiteur pour les besoins de l'ANR

Agence nationale de la recherche

Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de «traiteurs» comprenant la fourniture de plateaux-repas, petits déjeuners, pauses café, buffets et cocktails pour les besoins de l'Agence nationale de la recherche (ANR).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-18. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-11.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-05-11 Avis de marché
2022-01-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-05-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Agence nationale de la recherche
Numéro d'enregistrement national: 13000250400020
Adresse postale: 50 avenue Daumesnil
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. Eric Macé
Téléphone: +33 173548138 📞
Courrier électronique: eric.mace@agencerecherche.fr 📧
Région: Paris 🏙️
URL: http://www.agence-nationale-recherche.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://antiphishing.vadesecure.com/2/ZXJpYy5tYWNlQGFnZW5jZXJlY2hlcmNoZS5mcnxWUkM4MDQ0MzI%3D/www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do%3FPCSLID%3DCSL_2021_4iDCOu0CNu%26v%3D1%26selected%3D0 🌏
Communication
URL des documents: https://antiphishing.vadesecure.com/2/ZXJpYy5tYWNlQGFnZW5jZXJlY2hlcmNoZS5mcnxWUkM4MDQ0MzI%3D/www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do%3FPCSLID%3DCSL_2021_4iDCOu0CNu%26v%3D1%26selected%3D0 🌏
URL de participation: https://antiphishing.vadesecure.com/2/ZXJpYy5tYWNlQGFnZW5jZXJlY2hlcmNoZS5mcnxWUkM4MDQ0MzI%3D/www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do%3FPCSLID%3DCSL_2021_4iDCOu0CNu%26v%3D1%26selected%3D0 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.achatpublic.com/sdm//ent/model/ent_accueilOutil.jsp?pageDemandee=/ach/gen/outilsLogiciels.jsp?PCSLID=no 🌏

Objet

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Prestations traiteur pour les besoins de l'ANR AC2104DO
Produits/services: Services traiteur 📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de «traiteurs» comprenant la fourniture de plateaux-repas, petits déjeuners, pauses café,...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services traiteur 📦
Lieu d'exécution: Paris 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations objet du présent accord-cadre s'exécutent dans les locaux du titulaire et au siège de l'ANR, situé au 50 avenue Daumesnil, 75012 Paris.”
Description du marché:
“Les prestations attendues par l'ANR dans le cadre du présent accord-cadre sont définies au Cahier des clauses particulières (CCP) nº AC2104DO. Elles...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations complémentaires:
“Pour tous renseignements complémentaires, contacter: renseignements techniques: M Maria Makouezi, Direction des opérations scientifiques (DOS), responsable...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le présent accord-cadre mono-attributaire est passé selon la procédure adaptée, conforment aux articles R. 2123-1-3º, R. 2123-4 à 7, R. 2162-1 à 6 et R....”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Critères de sélection des offres, tels que définis au Règlement de la consultation (RC): C1) la qualité de service et produits proposés — pondération:...”    Afficher plus
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-18 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Conditions de participation: les conditions de participation sont énoncées au règlement de la consultation. Critères d'attribution: offre économiquement la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de la Ville de Paris”
Adresse postale: 29 rue Barbet de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Recours pour excès de pouvoir ou recours de plein contentieux dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision.”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
URL: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 093-245008 (2021-05-11)
Avis d'attribution de marché (2022-01-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: agence Nationale de la Recherche
Adresse postale: 50, avenue Daumesnil

Objet
Champ d'application du marché
Titre: prestations traiteur pour les besoins de L'Anr AC2104DO
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de " traiteurs " comprenant la fourniture de plateaux-repas, petits déjeuners, pauses...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“les prestations objet du présent accord-cadre s'exécutent dans les locaux du Titulaire et au siège de l'anr, situé au 50 avenue Daumesnil, 75012 PARIS”
Description du marché:
“les prestations attendues par l'anr dans le cadre du présent accord-cadre sont définies au cahier des clauses particulières (Ccp) no Ac2104do. Elles...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“pour tous renseignements complémentaires, contacter : Renseignements techniques : Mme Maria MAKOUEZI Direction des opérations scientifiques (Dos)...”    Afficher plus

Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“critères de sélection des offres, tels que définis au règlement de la consultation (Rc) : C1: La qualité de service et produits proposés / Pondération : 60;...”    Afficher plus
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 093-245008

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: AC2104DO
Titre: prestations traiteur pour les besoins de L'Anr
Date de conclusion du contrat: 2021-11-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: le petit gourmet traiteur
Commune postale: Tournan-en-Brie
Code postal: 77220
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité consultatif interrégional de Paris de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de la Ville de Paris”
Adresse postale: 29, rue Barbet de Jouy
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“recours pour excès de pouvoir ou recours de plein contentieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2022/S 018-044761 (2022-01-21)