Opérations logistiques in situ de chargement de colis vrac, de tri des colis hors normes, des prestations de boulisterie ainsi que la prise en charge informatique pour le compte de la plate-forme des Hauts-de-France (Douvrin). Le marché est divisé en deux lots détaillés au II.2) du présent document.
À titre d'information, le volume de colis à traiter est d'environ 6 700 000 colis hebdomadaire pour les prestations de chargement vrac et 135 000 colis hors normes à trier.
Ces chiffres sont donnés à titre indicatif et ne constituent en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-12.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-22.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations logistiques de traitement de colis in situ sur la PFC des Hauts-de-France située à Douvrin”
Produits/services: Services postaux relatifs aux colis📦
Brève description:
“Opérations logistiques in situ de chargement de colis vrac, de tri des colis hors normes, des prestations de boulisterie ainsi que la prise en charge...”
Brève description
Opérations logistiques in situ de chargement de colis vrac, de tri des colis hors normes, des prestations de boulisterie ainsi que la prise en charge informatique pour le compte de la plate-forme des Hauts-de-France (Douvrin). Le marché est divisé en deux lots détaillés au II.2) du présent document.
À titre d'information, le volume de colis à traiter est d'environ 6 700 000 colis hebdomadaire pour les prestations de chargement vrac et 135 000 colis hors normes à trier.
Ces chiffres sont donnés à titre indicatif et ne constituent en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services postaux relatifs aux colis📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché:
“Prestations logistiques in situ de chargement colis vrac sur le site de la plate-forme colis des Hauts-de-France. Les prestations seront réalisées du lundi...”
Description du marché
Prestations logistiques in situ de chargement colis vrac sur le site de la plate-forme colis des Hauts-de-France. Les prestations seront réalisées du lundi au samedi.
Le volume de colis à charger est estimé à 6 700 000 colis mensuel. Ce chiffre est donné à titre estimatif et ne constitue pas un engagement de volume de la part de La Poste pour le futur contrat.
Dans le cadre du futur contrat, la réalisation des prestations pour le compte de la plate-forme colis ne pourront être sous-traitées, et devront être exécutées personnellement par le titulaire.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter du 1.7.2021. Il pourra être prorogé tacitement par période de douze (12) mois dans...”
Description des renouvellements
Le contrat est conclu pour une durée ferme de douze (12) mois à compter du 1.7.2021. Il pourra être prorogé tacitement par période de douze (12) mois dans la limite de deux (2) fois, sauf dénonciation dans les conditions fixées au contrat.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre maximum: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Le nombre de candidats maximal retenu à l'issue de la sélection est fixé à cinq sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1)...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Le nombre de candidats maximal retenu à l'issue de la sélection est fixé à cinq sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1) «habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession» et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.
Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés au § III.1) «conditions de participation» présentées ci-dessous.
Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Les options sont les périodes de prorogation éventuelles du contrat, décrites au paragraphe II.2.7).” Description
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un (1) prestataire.
Les prestations seront réalisées sur les plages horaires suivantes: lundi: 09h00 à 03h00, mardi au...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un (1) prestataire.
Les prestations seront réalisées sur les plages horaires suivantes: lundi: 09h00 à 03h00, mardi au vendredi: 05h45 à 03h00, samedi: 05h45 à 19h45.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestations logistiques in situ de chargement de colis vrac sur la plate-forme colis des Hauts-de-France, la prestation sera réalisée du lundi au samedi.
Le...”
Description du marché
Prestations logistiques in situ de chargement de colis vrac sur la plate-forme colis des Hauts-de-France, la prestation sera réalisée du lundi au samedi.
Le volume de colis hors normes à trier est estimé à 135 000 colis mensuels, ces chiffres sont donnés à titre estimatif et ne constituent pas un engagement de volume de la part de La Poste pour le futur contrat.
Dans le cadre du futur contrat, la réalisation des prestations pour le compte de la plate-forme des Hauts-de-France ne pourra être sous-traitées, et devra être exécutée personnellement par le titulaire.
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“Le nombre de candidats maximal retenu à l'issue de la sélection est fixé à cinq sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
Le nombre de candidats maximal retenu à l'issue de la sélection est fixé à cinq sous réserve de la remise des documents demandés à la rubrique III.1.1«habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession» et de l'obtention d'une note supérieure ou égale à 10/20.
Le classement des candidats s'effectuera sur le fondement des critères déterminés au § III.1) «conditions de participation» présentées ci-dessous.
Les autres candidats seront informés du rejet de leur candidature.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un (1) prestataire.
Les prestations seront réalisées sur les plages horaires suivantes: lundi 09h00-03h00, mardi au vendredi...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un (1) prestataire.
Les prestations seront réalisées sur les plages horaires suivantes: lundi 09h00-03h00, mardi au vendredi 05h45-03h00, samedi 05h45-19h00.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat remettra, sur la plate-forme e-sourcing de La Poste (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.htm), les documents indiqués ci-dessous:
1)...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat remettra, sur la plate-forme e-sourcing de La Poste (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.htm), les documents indiqués ci-dessous:
1) un extrait K-bis ou équivalence;
2) s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés;
3) une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés au 1º et a et c du 4º de l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899;
4) les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné au 2º de l'article 45 de l'ordonnance nº 2015-899, c'est-à-dire:
— une attestation de vigilance délivrée par l'URSSAF;
— une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l'impôt sur les sociétés ou de l'impôt sur le revenu);
— un certificat attestant de la régularité de sa situation au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés;
5) le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l'article D. 8254-2 du code du travail, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l'étranger fournissent les pièces prévues aux articles D. 8222-7 et D. 8254-3 du code du travail;
6) le cas échéant, les pièces prévues à l'article R. 1263-12 du code du travail en cas de détachement de salariés.
Si le candidat se présente en groupement, il fournira une lettre de constitution du groupement, signée par chacun de ses membres, précisant les dénomination, adresse, téléphone, et adresse électronique de chacun des cotraitants, l'identité du mandataire et les pouvoirs qui lui sont donnés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Pérennité financière du candidat (critère pondéré à 40 % — critère applicable pour chaque lot).
La pérennité financière sera appréciée au regard d’une...”
Liste et brève description des critères de sélection
Pérennité financière du candidat (critère pondéré à 40 % — critère applicable pour chaque lot).
La pérennité financière sera appréciée au regard d’une analyse menée par La Poste ou au regard des cotations officielles. À ce titre, le candidat devra fournir à La Poste, les liasses fiscales ou documents équivalents (c'est-à-dire bilans, compte de résultats, annexes numérotées de 2050 à 2059 inclus et les rapports de gestion) des trois derniers exercices disponibles. En cas de création récente, fournir tout justificatif de nature à démontrer la capacité économique et financière du candidat.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Capacité à intervenir sur le marché (critère pondéré à 25 % — critère applicable pour chaque lot)
Le candidat présentera trois références de prestations...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) Capacité à intervenir sur le marché (critère pondéré à 25 % — critère applicable pour chaque lot)
Le candidat présentera trois références de prestations réalisées au cours des trois dernières années pour des prestations similaires à celles du marché auquel il postule, en précisant pour chacune:
— le nom du client;
— la description de la prestation réalisée chez le client;
— le montant total du marché en euros HT.
Il fournira pour chacun des marchés une attestation délivrée par le client (nom, qualité, coordonnées). À défaut, le candidat fournira une attestation sur l'honneur mentionnant ces mêmes informations, La Poste se réservant le droit d'en vérifier l’exactitude auprès du client.
2) Capacité à intervenir sur le lot (critère pondéré à 35 % — critère applicable pour chaque lot)
À ce titre, le candidat fournira l'effectif moyen annuel auquel il a accès sur les trois dernières années, en précisant s'il en dispose directement ou indirectement et en capacité d'intervenir sur le lot en détaillant:
— le nombre d'agents techniques;
— le nombre d'encadrants.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit) en cours de...”
Dépôts et garanties exigés
Le candidat devra fournir à La Poste avant la signature du contrat une attestation d'assurance (RC exploitation, RC professionnelle, RC produit) en cours de validité.
Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les...”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent
Financement du marché par les ressources propres de La Poste.
La Poste procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture.
L'euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux.
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Afin de sécuriser l'exécution du contrat pendant toute sa durée. Le groupement devra avoir la forme d'un groupement conjoint avec mandataire solidaire.”
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres au cours de la négociation ou du dialogue
Recours à une procédure par étapes pour réduire progressivement le nombre de solutions à discuter ou d'offres à négocier
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 12
“La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2) et III.1.3) devront être remis sur le portail...”
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2) et III.1.3) devront être remis sur le portail fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html).
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1) à III.1.3) devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2).
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP.
Recours à des capacités externes
Un candidat peut avoir recours aux capacités d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature des liens qui l'unissent à ces opérateurs (cotraitance).
Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques, il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié.
En cas de groupement, chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des renseignements.
Si le candidat se présente en groupement, il devra fournir une lettre de constitution du groupement, signée par chacun des membres du groupement, précisant les dénominations, adresses, téléphones, télécopies et adresses électroniques de chacun des membres, l'identité du mandataire et les pouvoirs qui lui sont donnés.
De plus, il est précisé qu'un candidat ne sera pas admis à présenter de candidature:
— en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membre de plusieurs groupements.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Conformément aux dispositions de l'article 53 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151📞
Source: OJS 2021/S 040-101021 (2021-02-22)
Avis d'attribution de marché (2021-06-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Opérations logistiques in situ de chargement de colis vrac, de tri des colis hors normes, des prestations de boulisterie ainsi que la prise en charge...”
Brève description
Opérations logistiques in situ de chargement de colis vrac, de tri des colis hors normes, des prestations de boulisterie ainsi que la prise en charge informatique pour le compte de la plate-forme des Hauts-de-France (Douvrin). Le marché est divisé en deux lots détaillés au II.2) du présent document.
À titre d'information, le volume de colis à traiter est d'environ 6 700 000 colis hebdomadaires pour les prestations de chargement vrac et 135 000 colis hors normes à trier.
Ces chiffres sont donnés à titre indicatif et ne constituent en aucun cas un engagement de volume pour le futur contrat.
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Prestations logistiques in situ de chargement colis vrac sur le site de la plate-forme Colis des Hauts-de-France. Les prestations seront réalisées du lundi...”
Description du marché
Prestations logistiques in situ de chargement colis vrac sur le site de la plate-forme Colis des Hauts-de-France. Les prestations seront réalisées du lundi au samedi.
Le volume de colis à charger est estimé à 6 700 000 colis mensuel. Ce chiffre est donné à titre estimatif et ne constitue pas un engagement de volume de la part de La Poste pour le futur contrat.
Dans le cadre du futur contrat, la réalisation des prestations pour le compte de la plate-forme Colis ne pourront être sous-traitées, et devront être exécutées personnellement par le titulaire.
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Les options sont les périodes de prorogation éventuelles du contrat, décrites au paragraphe II.2.7) de l'avis de marché.” Description
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un (1) prestataire.
Les prestations seront réalisées sur les plages horaires suivantes:
— lundi: 9h00 à 3h00;
— mardi au...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un (1) prestataire.
Les prestations seront réalisées sur les plages horaires suivantes:
— lundi: 9h00 à 3h00;
— mardi au vendredi: 5h45 à 3h00;
— samedi: 5h45 à 19h45.
Afficher plus
Description du marché:
“Prestations logistiques in situ de chargement de colis vrac sur la plate-forme Colis des Hauts-de-France, la prestation sera réalisée du lundi au samedi
Le...”
Description du marché
Prestations logistiques in situ de chargement de colis vrac sur la plate-forme Colis des Hauts-de-France, la prestation sera réalisée du lundi au samedi
Le volume de colis hors normes à trier est estimé à 135 000 colis mensuels, ces chiffres sont donnés à titre estimatif et ne constituent pas un engagement de volume de la part de La Poste pour le futur contrat.
Dans le cadre du futur contrat, la réalisation des prestations pour le compte de la plate-forme des Hauts-de-France ne pourra être sous-traitées, et devra être exécutée personnellement par le titulaire.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“La Poste attribuera le lot à un (1) prestataire.
Les prestations seront réalisées sur les plages horaires suivantes:
— lundi: 9h00 à 3h00;
— mardi au...”
Informations complémentaires
La Poste attribuera le lot à un (1) prestataire.
Les prestations seront réalisées sur les plages horaires suivantes:
— lundi: 9h00 à 3h00;
— mardi au vendredi: 5h45 à 3h00;
— samedi: 5h45 à 19h45.
“Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation...”
Les documents demandés à la rubrique III.1.1) devront être remis sur la plate-forme Provigis (https://www.provigis.com/).
La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2) et III.1.3) (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le portail Fournisseurs (https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html).
Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1) à III.1.3) devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2).
Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format PDF et au format XML dans un ZIP.
Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du point de contact avant les mêmes dates et heure limites.
Conformément aux dispositions de l’article 53 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, le candidat n’est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d’information administré par un organisme officiel ou d’un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales.
Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
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Source: OJS 2021/S 117-308737 (2021-06-15)