Le lot nº 1 «conseils et création graphique» concerne l'accompagnement stratégique, la conception de campagne de communication, ses déclinaisons et le suivi de production (agences de communication). Le lot 2 «mise en page et exécution des supports de communication» concerne les travaux de création et d'exécution graphiques ainsi que le suivi de production (graphistes freelance, studios graphiques).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-01.
L'appel d'offres a été publié le 2021-01-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations en créations et exécutions graphiques
M2021-0010
Produits/services: Services de conception graphique📦
Brève description:
“Le lot nº 1 «conseils et création graphique» concerne l'accompagnement stratégique, la conception de campagne de communication, ses déclinaisons et le suivi...”
Brève description
Le lot nº 1 «conseils et création graphique» concerne l'accompagnement stratégique, la conception de campagne de communication, ses déclinaisons et le suivi de production (agences de communication). Le lot 2 «mise en page et exécution des supports de communication» concerne les travaux de création et d'exécution graphiques ainsi que le suivi de production (graphistes freelance, studios graphiques).
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres ne peuvent porter que sur un seul lot
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Conseils et création graphique
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conception graphique📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Le lot nº 1 concerne l'accompagnement et la création des campagnes de communication de Tisséo Collectivités, liées à l'ensemble de ses projets, 3 ligne de...”
Description du marché
Le lot nº 1 concerne l'accompagnement et la création des campagnes de communication de Tisséo Collectivités, liées à l'ensemble de ses projets, 3 ligne de métro, nouvelle offre de transport, services vélos, Linéo et aussi sur ses domaines de compétences, l'écomobilité, l'accessibilité, le patrimoine artistique.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Informations complémentaires:
“Le lot nº 1 est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire, avec montant maximal et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de...”
Informations complémentaires
Le lot nº 1 est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire, avec montant maximal et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande. Le nombre de titulaires est fixé à trois sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres appropriées. Le montant maximal de commandes est de 750 000 EUR HT sur la durée du marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mise en page et exécution des supports de communication
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot nº 2 concerne l'exécution et la mise en page de supports de communication de Tisséo Collectivités liées à l'ensemble de ses compétences et ses...”
Description du marché
Le lot nº 2 concerne l'exécution et la mise en page de supports de communication de Tisséo Collectivités liées à l'ensemble de ses compétences et ses projets: 3 ligne de métro, téléphérique, Linéo, écomobilité, accessibilité, patrimoine artistique, etc. Il proposera des prestations de maquettage et d'exécution graphique.
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Informations complémentaires:
“Le lot nº 2 est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximal et sans remise en compétition...”
Informations complémentaires
Le lot nº 2 est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximal et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Le montant maximal de commandes est de 300 000 EUR HT sur la durée du marché.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature établie sur un formulaire DC1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant le nom et l'adresse du...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature établie sur un formulaire DC1 à jour entièrement complété, ou établie sur papier libre, précisant le nom et l'adresse du candidat, éventuellement le numéro et la nature du(des) lot(s) concerné(s), si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et du mandataire et répartition des prestations en cas de groupement conjoint une déclaration sur l'honneur: le candidat devra produire une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
— une déclaration du candidat établie sur un formulaire DC2 à jour entièrement complété l'opérateur économique doit être inscrit sur un registre professionnel ou sur un registre du commerce suivant: registre du commerce et des sociétés ou répertoire des métiers.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur trois ans. Indications concernant le chiffre d'affaires annuel spécifique aux prestations...”
Liste et brève description des critères de sélection
Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur trois ans. Indications concernant le chiffre d'affaires annuel spécifique aux prestations objet de l'accord-cadre sur trois ans. Indication concernant le montant couvert par l'assurance pour risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur trois ans;
— titres d'études et professionnels exigés du prestataire de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur trois ans;
— titres d'études et professionnels exigés du prestataire de services ou du contractant lui-même déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et le nombre de cadres pendant les trois dernières années;
— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de l'accord-cadre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-01
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Smtc.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://tisseo.marches-publics.info/ — Les candidats peuvent présenter une offre pour un seul lot uniquement. Les candidats ne peuvent pas déposer une offre pour les deux lots. Si un candidat dépose une offre pour chaque lot, seule son offre pour le lot nº 1 sera analysée. Les formulaires DC1 et DC2 sont disponibles auprès du Ministère de l'économie et des finances ou sur le site du Minefe: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulairesdeclaration-candidat — Le dossier de consultation des entreprises est librement téléchargeable à l'adresse http://tisseo.marches-publics.info/ — Aucune transmission papier n'est autorisée. La transmission dématérialisée est effectuée via le profil d'acheteur suivant: http://tisseo.marches-publics.info — Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique Télérecours, accessible par le lien: http://www.telerecours.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Toute décision pourra faire l'objet d'un recours:
— conformément aux dispositions de l'article R. 421-1 du code de la justice administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet;
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-5 du code de la justice administrative avant la conclusion du contrat (référé précontractuel pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat);
— conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de la justice administrative, après la conclusion du contrat;
— conformément aux dispositions de l'article L. 521-1 du code de la justice administrative, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.
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Source: OJS 2021/S 023-055678 (2021-01-29)
Avis d'attribution de marché (2021-05-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Synd. mixte TRPT Commun Aggl. Toulousain
Adresse postale: 7 esplanade Compans-Caffarelli
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le lot n 1 «Conseils et création graphique» concerne l'accompagnement stratégique, la conception de campagne de communication, ses déclinaisons et le suivi...”
Brève description
Le lot n 1 «Conseils et création graphique» concerne l'accompagnement stratégique, la conception de campagne de communication, ses déclinaisons et le suivi de production (agences de communication). Le lot 2 «Mise en page et exécution des supports de communication» concerne les travaux de création et d'exécution graphiques ainsi que le suivi de production (graphistes freelance, studios graphiques).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Le lot n 1 concerne l'accompagnement et la création des campagnes de communication de Tisséo Collectivités, liées à l'ensemble de ses projets, 3 ligne de...”
Description du marché
Le lot n 1 concerne l'accompagnement et la création des campagnes de communication de Tisséo Collectivités, liées à l'ensemble de ses projets, 3 ligne de métro, nouvelle offre de transport, services vélos, Linéo et aussi sur ses domaines de compétences, l'écomobilité, l'accessibilité, le patrimoine artistique.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Informations complémentaires:
“Le lot n 1 est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire, avec montant maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de...”
Informations complémentaires
Le lot n 1 est un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire, avec montant maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande. Le nombre de titulaires est fixé à trois sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres appropriées. Le montant maximum de commandes est de 750 000,00 EUR HT sur la durée du marché.
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Description du marché:
“Le lot n 2 concerne l'exécution et la mise en page de de supports de communication de Tisséo Collectivités liées à l'ensemble de ses compétences et ses...”
Description du marché
Le lot n 2 concerne l'exécution et la mise en page de de supports de communication de Tisséo Collectivités liées à l'ensemble de ses compétences et ses projets: 3 ligne de métro, téléphérique, Linéo, écomobilité, accessibilité, patrimoine artistique, etc. Il proposera des prestations de maquettage et d'exécution graphique.
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Informations complémentaires:
“Le lot n 2 est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum et sans remise en compétition...”
Informations complémentaires
Le lot n 2 est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Le montant maximum de commandes est de 300 000,00 EUR (HT) sur la durée du marché.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 023-055678
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Conseils et création graphique
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣
Numéro de contrat: M20210011
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Mise en page et exécution des supports de communication
Date de conclusion du contrat: 2021-03-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nom et adresse du contractant
Nom: Agiteo
Adresse postale: 1355 route d'Ox
Commune postale: Seysses
Code postal: 31600
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
“Le marché est consultable dans les conditions prévues aux articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration. Le lot n...”
Le marché est consultable dans les conditions prévues aux articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration. Le lot n 2 est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur avec montant maximum et sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande, en application de l'article R. 2162-2 alinéa 2 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique. Le montant maximum de commandes est de 300 000,00 EUR (HT) sur la durée du marché. Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique Télérecours, accessible par le lien: http://www.telerecours.fr
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond-IV
Source: OJS 2021/S 093-243856 (2021-05-10)