prestations de transports sanitaires

Centre hospitalier Bretagne Atlantique

prestations de transports sanitaires au bénéfice du Centre hospitalier bretagne atlantique (vannes et Auray), de l'epsm morbihan (saint ave), du Centre hospitalier Alphonse guerin (ploermel), de l'ehpad de MALESTROIT, du Centre hospitalier de BELLE-ILE-EN-MER, du Centre hospitalier basse-vilaine (nivillac), et du cssr korn er houet (colpo)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier Bretagne Atlantique

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Bretagne › Morbihan

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-10-22	Avis de marché
2022-02-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services ambulanciers
Numéro de référence: Ghba_transp_sanitaires
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services ambulanciers 📦
Code CPV supplémentaire: Services ambulanciers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Morbihan 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier bretagne atlantique
Adresse postale: etablissement support du Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique et coordonnateur d'un groupement de commandes, 20 boulevard Général Maurice Guillaudot - bP 70555
Code postal: 56017
Commune postale: Vannes Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-bretagne-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: cellule-juridique.achats@ghba.fr 📧
Téléphone: +33 297292105 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=849187&orgAcronyme=x7c 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=849187&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-22 📅
Date limite de soumission: 2021-11-22 📅
Date de publication: 2021-10-27 📅
Date de début: 2022-01-15 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Date de début: 2022-03-01 📅
2022-01-20 📅
2022-01-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 209-547657
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires

le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de services, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en valeur de 500000,00 euros (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 11 064 800 EUR 💰
Intitulé du lot: transports sanitaires en ambulance et en VSL pour le Centre hospitalier bretagne atlantique - site D'Auray
Numéro du lot: 1
Brève description:

transports sanitaires en ambulance et en VSL pour le Centre hospitalier bretagne atlantique - site D'Auray

Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le marché public s'exécute du 15/01/2022 ou à compter de sa date de notification, jusqu'au 31/12/2022. Il est renouvelable tacitement au plus tôt lorsque le montant maximum annuel est atteint, au plus tard chaque 1er janvier, par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale du marché public n'excèdera pas 48 mois

Description des options:

conformément à l'article R2122-7 du Code de la commande publique, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le Pouvoir Adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés publics sans publicité ni mise en concurrence préalables ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: transports sanitaires en ambulance et en VSL pour le Centre hospitalier bretagne atlantique - site de VANNES
Numéro du lot: 2
Brève description:

transports sanitaires en ambulance et en VSL pour le Centre hospitalier bretagne atlantique - site de VANNES

Valeur estimée hors TVA: 4 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: transports sanitaires en ambulance et en VSL pour le Centre hospitalier Alphonse GUERIN
Numéro du lot: 3
Brève description:

transports sanitaires en ambulance et en VSL pour le Centre hospitalier Alphonse GUERIN

Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le marché public s'exécute du 01/03/2022 ou à compter de sa date de notification, jusqu'au 31/12/2022. Il est renouvelable tacitement au plus tôt lorsque le montant maximum annuel est atteint, au plus tard chaque 1er janvier, par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale du marché public n'excèdera pas 48 mois

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: transports sanitaires en ambulance et en VSL pour le Centre hospitalier de belle-ile en mer
Numéro du lot: 4
Brève description:

transports sanitaires en ambulance et en VSL pour le Centre hospitalier de belle-ile en mer

Valeur estimée hors TVA: 384 800 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: transports sanitaires en ambulance et en VSL pour le Centre hospitalier BASSE-VILAINE
Numéro du lot: 5
Brève description:

transports sanitaires en ambulance et en VSL pour le Centre hospitalier BASSE-VILAINE

Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le marché public s'exécute du 20/01/2022 ou à compter de sa date de notification, jusqu'au 31/12/2022. Il est renouvelable tacitement au plus tôt lorsque le montant maximum annuel est atteint, au plus tard chaque 1er janvier, par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale du marché public n'excèdera pas 48 mois

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: transports sanitaires en ambulance et en VSL pour l'epsm MORBIHAN
Numéro du lot: 6
Brève description: transports sanitaires en ambulance et en VSL pour l'epsm MORBIHAN
Intitulé du lot: transports sanitaires en ambulance et en VSL pour le cssr korn er houet
Numéro du lot: 7
Brève description: transports sanitaires en ambulance et en VSL pour le cssr korn er houet
Valeur estimée hors TVA: 632 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

le marché public s'exécute du 01/01/2022 ou à compter de sa date de notification, jusqu'au 31/12/2022. Il est renouvelable tacitement au plus tôt lorsque le montant maximum annuel est atteint, au plus tard chaque 1er janvier, par période de 12 mois dans la limite de 3 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale du marché public n'excèdera pas 48 mois

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: transports assis professionnalisés en taxi pour le Centre hospitalier Alphonse GUERIN
Numéro du lot: 8
Brève description:

transports assis professionnalisés en taxi pour le Centre hospitalier Alphonse GUERIN

Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: transports assis professionnalisés en taxi pour l'ehpad de MALESTROIT
Numéro du lot: 9
Brève description: transports assis professionnalisés en taxi pour l'ehpad de MALESTROIT
Intitulé du lot: transports assis professionnalisés en taxi pour le Centre hospitalier BASSE-VILAINE
Numéro du lot: 10
Brève description:

transports assis professionnalisés en taxi pour le Centre hospitalier BASSE-VILAINE

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: transports assis professionnalisés en taxi pour l'epsm MORBIHAN - site de SARZEAU
Numéro du lot: 11
Brève description:

transports assis professionnalisés en taxi pour l'epsm MORBIHAN - site de SARZEAU

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: transports assis professionnalisés en taxi pour l'epsm MORBIHAN - site de la chapelle caro
Numéro du lot: 12
Brève description:

transports assis professionnalisés en taxi pour l'epsm MORBIHAN - site de la chapelle caro

Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: transports assis professionnalisés en taxi pour l'epsm MORBIHAN - site de MONTERBLANC
Numéro du lot: 13
Brève description:

transports assis professionnalisés en taxi pour l'epsm MORBIHAN - site de MONTERBLANC

Intitulé du lot: transports sanitaires pédiatriques para-médicalisés pour le Centre hospitalier bretagne atlantique - site de VANNES
Numéro du lot: 14
Brève description:

transports sanitaires pédiatriques para-médicalisés pour le Centre hospitalier bretagne atlantique - site de VANNES

Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

centre hospitalier bretagne atlantique - site d'auray - 2 rue du PRATEL - 56400 AURAY

centre hospitalier bretagne atlantique - 20, boulevard du Général Maurice Guillaudot - 56000 VANNES

centre hospitalier Alphonse GUERIN - 7, rue du roi Arthur - 56800 PLOËRMEL

centre hospitalier de belle-ile en mer - la Vigne - 56360 le palais

centre hospitalier BASSE-VILAINE - 2, rue de la Piscine - 56130 NIVILLAC

epsm morbihan - 22, rue de l'hôpital - 56890 SAINT-AVE

cssr korn er houet - domaine de korn er houet - 56390 COLPO

ehpad de MALESTROIT - 2, rue Louis MARSILLE - 56140 MALESTROIT

epsm morbihan - mAS de Kerblay - 25 rue du Grabon - 56370 SARZEAU

epsm morbihan - mAS du Coudray - zA Le Clos Joubaud - 56460 la chapelle caro

epsm morbihan - fAM de Keruhel - 5 rue des genêts - 56250 MONTERBLANC

centre hospitalier bretagne atlantique - 20 boulevard Général Maurice Guillaudot - 56000 VANNES

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

modalites essentielles de financement et de paiement : Les prestations sont financées par les ressources propres de chaque Etablissement, abondées éventuellement par des ressources externes, soit dans le cadre d'emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d'éligibilité ou de participations publiques. Les prestations sont réglées par application des prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires. Les prix sont révisables dans les conditions définies au CCAP. Le paiement est effectué dans le délai de cinquante (50) jours à compter de la date de réception des demandes de paiement, par virement administratif conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions des articles R2192-10 à R2192-37 du Code de la commande publique

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26561337200019
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier Alphonse Guérin
Adresse postale: 7 rue du Roi Arthur
Commune postale: Ploërmel
Code postal: 56804
Pays: Morbihan 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: ehpad de Malestroit
Adresse postale: 2 Rue Louis Marsillé
Commune postale: Malestroit
Code postal: 56140
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier Basse Vilaine
Adresse postale: 2, rue de la piscine
Commune postale: Nivillac
Code postal: 56130
Nom du pouvoir adjudicateur: etablissement Public de Santé Mentale Morbihan
Adresse postale: 22, rue de l''hôpital
Commune postale: Saint-Avé
Code postal: 56890
Nom du pouvoir adjudicateur: centre hospitalier de Belle-Ile-En-Mer
Adresse postale: la Vigne
Commune postale: Le Palais
Code postal: 56360
Nom du pouvoir adjudicateur: centre de Soins de Suites et de Réadaptation Korn Er Houet
Adresse postale: domaine de Korn Et Houët
Commune postale: Colpo
Code postal: 56390
Autre type de pouvoir adjudicateur: Etablissement public de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: http://www.ch-ploermel.fr 🌏
: http://hopital-malestroit.fr 🌏
: https://etablissements.fhf.fr/annuaire/hopital-fiche.php?id_struct=1452 🌏
: https://www.epsm-morbihan.fr 🌏
: https://etablissements.fhf.fr/annuaire/hopital-site.php?id_etab=5204 🌏
: https://www.ugecam-brpl.fr/etablissements/cssr-korn-er-houet 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=849187&orgAcronyme=x7c 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

presentation du groupement hospitalier broceliande atlantique : Par convention signée le 1er juillet 2016, le Groupement Hospitalier broceliande atlantique (ghba) a été constitué entre les établissements suivants : le Centre hospitalier bretagne atlantique (vannes et Auray) ; l'etablissement Public de Santé Mental (epsm) morbihan (saint ave) ; le Centre hospitalier Alphonse guerin (ploermel) ; l'etablissement d'hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (Ehpad) de MALESTROIT ; le Centre hospitalier de JOSSELIN ; le Centre hospitalier de BELLE-ILE-EN-MER ; le Centre hospitalier basse-vilaine (nivillac). Le Centre hospitalier bretagne atlantique (chba) est l'etablissement support du groupement hospitalier de territoire. Conformément à l'article L6132-3 3° du Code de la santé publique, l'etablissement support assure la fonction Achat pour le compte des Etablissements parties. A ce titre, il est chargé de l'élaboration de la politique et des stratégiesd'achat, la planification des marchés publics et la passation des marchés publics et de leurs avenants. L'Exécution des marchés publics qui comprend notamment l'émission des commandes, la vérification du service fait, la liquidation des factures et leur mandatement, relève des Etablissements parties.groupement de commandes : le 22 octobre 2021, le Centre de Soins de Suites et de Réadaptation (cssr) korn er houet de COLPO et la Centre hospitalier bretagne atlantique ont signé une convention constitutive de groupement de commandes afin de permettre au CSSR de bénéficier du marché public relatif aux prestations de transports sanitaires passé par le Centre hospitalier bretagne atlantique

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: greffe du Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: hôtel de Bizieu - 3, contour de la Motte - cS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

- Référé précontractuel prévue aux articles L 551-1 à L 551-12 du Code de justice administrative pouvant être introduit depuis le début de la procédure jusqu'à lasignature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-23 du Code de justice administrative et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R 551-7 du Code de justice administrative- recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de l'arrêt du Conseil d'etat du 4 avril 2014 no358994 (dit "Département Tarn-Et-Garonne"). Ce recours peut être assorti d'une demande tendant à la suspension de l'exécution du contrat sur le fondement de l'article L 521-1 du Code de justice administrative

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif inter-régional pour le règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 22, mail Pablo Picasso - bP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 209-547657 (2021-10-22)

Avis d'attribution de marché (2022-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 8 512 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-10 📅
Date de publication: 2022-02-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 032-082681
Se réfère à l'avis: 2021/S 209-547657
Numéro JO-S: 32

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyens matériels, humains et de communication affectés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Qualité de l'organisation technique
Qualité des moyens mis en oeuvre
Démarche en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 50

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-11 📅
Nom: tsi
Numéro d'enregistrement national: 84174360200010
Adresse postale: 16 Esplanade du Champ de Mars
Commune postale: Rennes
Code postal: 35000
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: https://www.tsi.bzh/ 🌏
Nom: ambulances Urgence 56
Numéro d'enregistrement national: 53496675900068
Adresse postale: za de KERMESTRE
Commune postale: Baud
Code postal: 56150
Pays: Morbihan 🏙️
Adresse Internet: https://ambulancesurgence56.business.site/ 🌏
Nom: ambulances Taxis Services
Numéro d'enregistrement national: 52503408800027
Adresse postale: 10 Bis Rue du Chanoine Martin
Commune postale: Réguiny
Code postal: 56500
Nom: taxis et Ambulances de Rhuys
Numéro d'enregistrement national: 79414188700016
Adresse postale: 20 Rue de Govean-P.A. De Kérollaire
Commune postale: Sarzeau
Code postal: 56370
Adresse Internet: https://www.taxis-de-rhuys.com/ 🌏
Nom: alre Ambulance
Numéro d'enregistrement national: 78975937000032
Adresse postale: 57 rue du Général de Gaulle
Commune postale: Auray
Code postal: 56400
Adresse Internet: https://www.alreambulance.fr/ 🌏
Nom: ambulance La Rochoise
Numéro d'enregistrement national: 50965654200032
Adresse postale: 22 Rue Porte Garel
Commune postale: Nivillac
Code postal: 56130
Adresse Internet: https://www.ambulance-la-rochoise.fr/ 🌏
Nom: ambulances Rault
Numéro d'enregistrement national: 39237618200029
Adresse postale: za du Bronut
Commune postale: Moréac
Adresse Internet: http://www.ambulances-rault.com/ 🌏
Nom: ambulances Bloyet
Numéro d'enregistrement national: 41061120600021
Adresse postale: route de Vannes
Commune postale: Allaire
Code postal: 56350
Nom: ambulances Taxis du Loch
Numéro d'enregistrement national: 53024388000032
Adresse postale: 130 Rue Claude Garamont-P.A. De Lann Guinet
Commune postale: Grand Champ
Code postal: 56390
Nom: ambulances Avenir
Numéro d'enregistrement national: 79813158700015
Adresse postale: 5 Rue des Frères Montgolfier-Z.I. De Kermelin
Commune postale: Saint-Avé
Code postal: 56890
Nom: ambulances Azur
Numéro d'enregistrement national: 39400903900055
Adresse postale: 14 Avenue de Bel Air
Commune postale: Questembert
Code postal: 56230
Adresse Internet: https://www.taxi-ambulance-azur.fr 🌏
Nom: taxis Azur
Numéro d'enregistrement national: 51271421300018
Adresse postale: z.a. De Lann Borne
Commune postale: Surzur
Code postal: 56450
Nom: triskell Ambulances
Numéro d'enregistrement national: 44031522400038
Adresse postale: 12 rue Mathurin Lefort
Commune postale: Mauron
Code postal: 56430
Nom: ambulances Terre Atlantique
Numéro d'enregistrement national: 51426159300065
Adresse postale: espace Gwendrez-Za Moustoir Nord
Commune postale: Crach
Code postal: 56950
Adresse Internet: https://www.ambulances-terre-atlantique.fr/ 🌏
Nom: ambulances et Taxis de l'oust
Numéro d'enregistrement national: 85197241400011
Adresse postale: 58 Faubourg Sainte Anne
Commune postale: Malestroit
Code postal: 56140
Nom: nor&Via Groupe
Numéro d'enregistrement national: 53260748800055
Adresse postale: 12 Parc d'activité de la Paviotaie
Commune postale: Saint-Marcel
Adresse Internet: https://www.noreviagroupe.fr/ 🌏
Nom: ambulances Pichonnet
Numéro d'enregistrement national: 82911866000010
Adresse postale: 23 Place de l'eglise
Nom: ambulances Agrées Tizon
Numéro d'enregistrement national: 40345583500021
Adresse postale: 6 Rue de la Gare
Commune postale: Val D'Anast
Code postal: 35330
Nom: ambulances Provost
Numéro d'enregistrement national: 38800568800030
Adresse postale: 42 Rue Saint Michel
Commune postale: Redon
Code postal: 35600
Adresse Internet: https://www.ambulances-provost.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Nom: ambulances Lavigne
Numéro d'enregistrement national: 52383278000028
Adresse postale: 12 Rue Bourseul
Valeur totale du marché: 4 400 000 EUR 💰
Nom: ambulances Tizon
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-02-01 📅
Nom: ambulances Locminé Assistance
Numéro d'enregistrement national: 48266934800047
Adresse postale: za de Kerjean - rue Edgar Brandt
Commune postale: Locminé
Valeur totale du marché: 632 000 EUR 💰
Numéro d'enregistrement national: 841 743 602 00010
Adresse postale: za de Kermestre
12 rue Mathuron Lefort
Nom: ambulances agrées Tizon
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2022/S 032-082681 (2022-02-10)

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