prestations de services pour les espaces verts de la Ville
Ville de Sainte-Foy-lès-Lyon
le marché prend la forme d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum, en application des articles R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique.Les prestations sont réparties en 5 lots, dont les montants maximums annuels Ht sont les suivants :- lot no1 : Services d'entretien des espaces verts - marché réservé : 30 000,00 euro(s) - lot no2 : Travaux de taille et d'entretien des arbres : 50 000,00 euro(s) - lot no3 : Travaux neufs et d'entretien pour les parcs et jardins : 500 000,00 euro(s) - lot no4 : Travaux neufs et d'entretien pour les terrains sportifs et aires de jeux : 350 000,00 euro(s) - lot no5 : Traitement des déchets verts : 20 000,00 euro(s)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-10-14. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services liés au débardage › Services d'abattage d'arbres
- • Services horticoles › Réalisation et entretien d'espaces verts
- • Élagage des arbres et taille des haies › Élagage des arbres
- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-09-08 | Avis de marché |
| 2022-02-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
“le marché prend la forme d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum, en application des articles R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique.Les...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Élagage des arbres 📦
Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de sainte-foy-les-lyon
Adresse postale: 10 rue Deshay
Code postal: 69110
Commune postale: Sainte Foy-lès-Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.saintefoyleslyon.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-saintefoyleslyon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-08 📅
Date limite de soumission: 2021-10-14 📅
Date de publication: 2021-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 177-461629
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
“le lot no1 est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le...”
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 800 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: services d'entretien des espaces verts - marché réservé
Numéro du lot: 1
Brève description:
“le présent marché public concerne les prestations relatives à l'entretien des espaces verts dans cinq sites communaux de la Ville de Sainte-Foy-Lès-Lyon :...”
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Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une périodique identique d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans”
Informations complémentaires:
“le lot no1 est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le...”
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Intitulé du lot: travaux de taille et d'entretien des arbres
Numéro du lot: 2
Brève description:
“le lot no2 concerne les travaux de taille et d'entretien des arbres des espaces verts de la Ville de Sainte-Foy-Lès-Lyon”
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“les prestations peuvent comprendre : des tailles de formation, des tailles d'entretien de forme libre et semi-libre, des tailles d'adaptation, des tailles...”
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Intitulé du lot: travaux neufs et d'entretien pour les parcs et jardins
Numéro du lot: 3
Brève description:
“le lot no3 concerne la réalisation de travaux neufs et d'entretien en vue de l'aménagement paysager des parcs et jardins de la Ville de Sainte-Foy-Lès-Lyon....”
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Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“les prestations peuvent comprendre : des installations de chantier, des terrassements pour plantation, des plantations de végétaux, des fleurissements, des...”
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Intitulé du lot: travaux neufs et d'entretien pour les terrains sportifs et aires de jeux
Numéro du lot: 4
Brève description:
“le lot no4 concerne la réalisation de travaux neufs et d'entretien en vue de l'aménagement paysager des terrains sportifs et aires de jeux de la Ville de...”
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Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“les prestations peuvent comprendre : des installations et signalisation de chantier, du terrassement, de la démolition, la mise en place de réseaux, la...”
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Intitulé du lot: traitement des déchets verts
Numéro du lot: 5
Brève description:
“le lot no5 concerne les prestations de traitement des déchets verts de la Ville de Sainte-Foy-Lès-Lyon”
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“les prestations peuvent comprendre : des traitement de végétaux mixtes, petits rameaux, branchages, feuilles mortes, troncs, souches, des déchets...”
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Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
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Situation économique et financière:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
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Capacité technique et professionnelle:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
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Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“compte tenu de la nature des prestations, les candidats devront également fournir : - pour le lot no1 : preuve que l'entreprise est une structure adaptée au...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée comme suit : méthodologie et sécurité (25), moyens humains et matériels affectés aux prestations (20), démarche développement durable (10), délais (5)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690202300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
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Source: OJS 2021/S 177-461629 (2021-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Brève description:
“le marché prend la forme d'un accord-cadre sans minimum et avec maximum, en application des articles R2162-1 à R2162-6 du code de la commande publique.Les...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Élagage des arbres 📦
Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de sainte-foy-les-lyon
Adresse postale: 10 rue Deshay
Code postal: 69110
Commune postale: Sainte Foy-lès-Lyon
Contact
Adresse Internet: http://www.saintefoyleslyon.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches-publics@ville-saintefoyleslyon.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-08 📅
Date limite de soumission: 2021-10-14 📅
Date de publication: 2021-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 177-461629
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
“le lot no1 est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le...”
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 800 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: services d'entretien des espaces verts - marché réservé
Numéro du lot: 1
Brève description:
“le présent marché public concerne les prestations relatives à l'entretien des espaces verts dans cinq sites communaux de la Ville de Sainte-Foy-Lès-Lyon :...”
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“chaque lot peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une périodique identique d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans”
Informations complémentaires:
“le lot no1 est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le...”
Intitulé du lot: travaux de taille et d'entretien des arbres
Numéro du lot: 2
Brève description:
“le lot no2 concerne les travaux de taille et d'entretien des arbres des espaces verts de la Ville de Sainte-Foy-Lès-Lyon”
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“les prestations peuvent comprendre : des tailles de formation, des tailles d'entretien de forme libre et semi-libre, des tailles d'adaptation, des tailles...”
Intitulé du lot: travaux neufs et d'entretien pour les parcs et jardins
Numéro du lot: 3
Brève description:
“le lot no3 concerne la réalisation de travaux neufs et d'entretien en vue de l'aménagement paysager des parcs et jardins de la Ville de Sainte-Foy-Lès-Lyon....”
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“les prestations peuvent comprendre : des installations de chantier, des terrassements pour plantation, des plantations de végétaux, des fleurissements, des...”
Intitulé du lot: travaux neufs et d'entretien pour les terrains sportifs et aires de jeux
Numéro du lot: 4
Brève description:
“le lot no4 concerne la réalisation de travaux neufs et d'entretien en vue de l'aménagement paysager des terrains sportifs et aires de jeux de la Ville de...”
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“les prestations peuvent comprendre : des installations et signalisation de chantier, du terrassement, de la démolition, la mise en place de réseaux, la...”
Intitulé du lot: traitement des déchets verts
Numéro du lot: 5
Brève description:
“le lot no5 concerne les prestations de traitement des déchets verts de la Ville de Sainte-Foy-Lès-Lyon”
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“les prestations peuvent comprendre : des traitement de végétaux mixtes, petits rameaux, branchages, feuilles mortes, troncs, souches, des déchets...”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Situation économique et financière:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Capacité technique et professionnelle:
“- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.-...”
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
“compte tenu de la nature des prestations, les candidats devront également fournir : - pour le lot no1 : preuve que l'entreprise est une structure adaptée au...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique décomposée comme suit : méthodologie et sécurité (25), moyens humains et matériels affectés aux prestations (20), démarche développement durable (10), délais (5)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690202300011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Source: OJS 2021/S 177-461629 (2021-09-08)
Avis d'attribution de marché (2022-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-17 📅
Date de publication: 2022-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 037-096364
Se réfère à l'avis: 2021/S 177-461629
Numéro JO-S: 37
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-17 📅
Nom: centre Odette Witkowska
Adresse postale: 10 Rue Simon Jallade
Commune postale: Sainte Foy-lès-Lyon
Code postal: 69110
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: fayolle
Adresse postale: 12 Chemin Des Eclapons
Commune postale: Vourles
Code postal: 69390
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: green Style
Adresse postale: 19 Chemin de la Lône
Commune postale: Pierre Bénite
Code postal: 69310
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
1 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
5
2
Référence
Informations complémentaires
“aucune offre n'ayant été reçue pour le lot no5 dont le montant maximum pour la durée du marché est de 80 000 euro(s) Ht, ce dernier est déclaré infructueux...”
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Source: OJS 2022/S 037-096364 (2022-02-17)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 3 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-17 📅
Date de publication: 2022-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 037-096364
Se réfère à l'avis: 2021/S 177-461629
Numéro JO-S: 37
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-17 📅
Nom: centre Odette Witkowska
Adresse postale: 10 Rue Simon Jallade
Commune postale: Sainte Foy-lès-Lyon
Code postal: 69110
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: fayolle
Adresse postale: 12 Chemin Des Eclapons
Commune postale: Vourles
Code postal: 69390
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: green Style
Adresse postale: 19 Chemin de la Lône
Commune postale: Pierre Bénite
Code postal: 69310
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
1 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
5
2
Référence
Informations complémentaires
“aucune offre n'ayant été reçue pour le lot no5 dont le montant maximum pour la durée du marché est de 80 000 euro(s) Ht, ce dernier est déclaré infructueux...”
Source: OJS 2022/S 037-096364 (2022-02-17)
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