Prestations de séquençage haut débit et préparation de banques à séquencer pour le compte de l'Unité de biologie moléculaire, cellulaire et du développement (MCD) - CNRS
L'accord-cadre a pour objet des prestations de séquençage haut débit et préparation de banques à séquencer pour le compte de l’unité de biologique moléculaire, cellulaire et du développement (MCD) – UMR5077, selon les spécifications techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°21362.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-05.
L'appel d'offres a été publié le 2021-10-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de séquençage haut débit et préparation de banques à séquencer pour le compte de l'Unité de biologie moléculaire, cellulaire et du développement...”
Titre
Prestations de séquençage haut débit et préparation de banques à séquencer pour le compte de l'Unité de biologie moléculaire, cellulaire et du développement (MCD) - CNRS
21.14.038
L'accord-cadre a pour objet des prestations de séquençage haut débit et préparation de banques à séquencer pour le compte de l’unité de biologique moléculaire, cellulaire et du développement (MCD) – UMR5077, selon les spécifications techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°21362.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de laboratoire de recherche📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations, objet du présent accord-cadre, seront exécutées dans les locaux du prestataire dans des conditions conformes au CCTP n°21632 et à l’offre...”
Site principal ou lieu d'exécution
Les prestations, objet du présent accord-cadre, seront exécutées dans les locaux du prestataire dans des conditions conformes au CCTP n°21632 et à l’offre du Titulaire.
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Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet des prestations de séquençage haut débit et préparation de banques à séquencer pour le compte de l’unité de biologique...”
Description du marché
L'accord-cadre a pour objet des prestations de séquençage haut débit et préparation de banques à séquencer pour le compte de l’unité de biologique moléculaire, cellulaire et du développement (MCD) – UMR5077, selon les spécifications techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°21362.
L'accord-cadre est mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique). Il est exécuté par bons de commande.
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum. Le montant maximum correspond au montant des bons de commande éventuels. Aucune indemnité ne sera versée au Titulaire si le montant maximum de l'accord-cadre n'est pas atteint.
Les échantillons à séquencer seront de deux types:
Type 1 : échantillons d’ARN (ARN totaux, ARNm, ARN isolé par immuno-affinité) ou d’ADN (isolé par immuno-affinité, capture de conformation de chromosome, accessibilité aux nucléases ou transposases, ligation direct des extémités disponibles), pour lesquels les banques devront être préparées par le titulaire.
Type 2 : échantillons individuels ou mélanges de plusieurs échantillons étiquetés, constitués de banques prêtes à séquencer, préparées par le laboratoire.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible 3 fois par tacite reconduction (sauf dénonciation...”
Description des renouvellements
L’accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible 3 fois par tacite reconduction (sauf dénonciation expresse prise par le représentant de l’acheteur avant la date d’anniversaire de l’accord-cadre).
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
La durée maximale de l’accord-cadre (reconductions comprises) ne peut excéder 48 mois,
Afficher plus Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Les prestations de séquençage et préparation de banques à séquencer s'inscrivent dans le projet ERC Advanced GENECARE.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir les pièces demandées à l'article 10.1 du Règlement de consultation n°21360.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir les pièces demandées à l'article 10.1 du Règlement de consultation n°21360.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir les pièces demandées à l'article 10.1 du Règlement de consultation n°21360.” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Accord-cadre à bons de commande.
Le versement d'une avance est prévu (5% (10% pour les PME)).
Pas d'acompte.
Paiement après service fait (après admission de...”
Conditions d'exécution du contrat
Accord-cadre à bons de commande.
Le versement d'une avance est prévu (5% (10% pour les PME)).
Pas d'acompte.
Paiement après service fait (après admission de chaque prestation objet d'un bon de commande).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Novembre 2025.
Informations complémentaires
“Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les...”
Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.
Seuls les candidats habilités à candidater aux marchés publics et présentant des capacités professionnelles,techniques et financières suffisantes sont admis.
Les entreprises ayant moins de 3 ans d’existence prouveront, par tout moyen, qu’elles possèdent les capacités professionnelles, techniques et financières requises.
Les capacités des candidats s'apprécient sur l'ensemble du groupement et, le cas échéant, des sous-traitants présentés.
Les pièces à fournir par l'attributaire sont listées à l'article 14 du règlement de la consultation.
Le mode de communication choisi par le CNRS pour communiquer avec les candidats pendant la consultation est la plate-forme de dématérialisation PLACE (accès gratuit). Les candidats ont la faculté de poser des questions relatives à la consultation via PLACE. Les réponses sont envoyées aux candidats 5 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres, pour autant qu'ils en aient fait la demande en temps utile.
Les plis doivent être transmis par voie dématérialisée l'adresse :https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=828358&orgAcronyme=f2h
Seuls les plis reçus aux dates et heures limites de dépôt seront ouverts. Si plusieurs offres sont successivement transmises par un même soumissionnaire, seule sera ouverte la dernière offre déposée.
Tous les documents constituant, accompagnant, ou cités à l'appui de la réponse présentée par le candidat doivent être rédigés en langue française (hors documentation technique). Si ces pièces ne sont pas rédigées en langue française, elles doivent être accompagnées d'une traduction en français.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“—référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative(CJA),pouvant être introduit depuis le début de la procédure...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
—référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative(CJA),pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché,
—référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 197-513974 (2021-10-06)
Avis d'attribution de marché (2022-04-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Courrier électronique: pauline.tenart@cnrs.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet des prestations de séquençage haut débit et préparation de banques à séquencer pour le compte de l’unité de biologique...”
Description du marché
L'accord-cadre a pour objet des prestations de séquençage haut débit et préparation de banques à séquencer pour le compte de l’unité de biologique moléculaire, cellulaire et du développement (MCD) – UMR5077, selon les spécifications techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°21362.
L'accord-cadre est mono-attributaire (conclu avec un seul opérateur économique). Il est exécuté par bons de commande.
Il est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum. Aucune indemnité ne sera versée au Titulaire si le montant maximum de l'accord-cadre n'est pas atteint.
Les échantillons à séquencer seront de deux types:
Type 1 : échantillons d’ARN (ARN totaux, ARNm, ARN isolé par immuno-affinité) ou d’ADN (isolé par immuno-affinité, capture de conformation de chromosome, accessibilité aux nucléases ou transposases, ligation direct des extémités disponibles), pour lesquels les banques devront être préparées par le titulaire.
Type 2 : échantillons individuels ou mélanges de plusieurs échantillons étiquetés, constitués de banques prêtes à séquencer, préparées par le laboratoire.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35%
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom): Qualité du support technique et du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 5%
Prix (pondération): 50%
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 197-513974
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2025582
Titre:
“Prestations de séquençage haut débit et préparation de banques à séquencer pour le compte de l'Unité de biologie moléculaire, cellulaire et du développement...”
Titre
Prestations de séquençage haut débit et préparation de banques à séquencer pour le compte de l'Unité de biologie moléculaire, cellulaire et du développement (MCD) - CNRS
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Date de conclusion du contrat: 2022-03-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire européen de biologie moléculaire
Numéro d'enregistrement national: DE201764688
Commune postale: Heidelberg
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Deutschland 🏙️
URL: https://www.embl.org/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰
“Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que les délais d'introduction de ces recours, figurent à la...”
Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que les délais d'introduction de ces recours, figurent à la rubrique VI.4.3 du présent avis.
La date de signature du marché est le 18/03/2022 et la date de notification du marché au titulaire est le 20/03/2022.
Le présent avis correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Le contrat est consultable dans le respect des secrets protégés par la loi n°78-753 du 17 juillet 1978 codifiée dans le livre III du code des relations entre le public et l'administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite envoyée à l'adresse électronique suivante cellule-achats@dr14.cnrs.fr et adressée au service financier et comptable de la délégation et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“—référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
—référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, nº 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
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Source: OJS 2022/S 070-186022 (2022-04-04)