Prestations de séquençage haut débit et préparation de banques à séquencer pour le compte de l'Unité de biologie moléculaire, cellulaire et du développement (MCD) - CNRS

CNRS - Délégation Occitanie Ouest - M. Christophe GIRAUD, Délégué régional

L'accord-cadre a pour objet des prestations de séquençage haut débit et préparation de banques à séquencer pour le compte de l’unité de biologique moléculaire, cellulaire et du développement (MCD) – UMR5077, selon les spécifications techniques définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) n°21362.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-06.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-10-06 Avis de marché
2022-04-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-10-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CNRS - Délégation Occitanie Ouest - M. Christophe GIRAUD, Délégué régional
Numéro d'enregistrement national: 18008901300676
Adresse postale: 16 Avenue Edouard Belin BP 24367
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31055
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme TENART Pauline
Téléphone: +33 561336035 📞
Courrier électronique: pauline.tenart@dr14.cnrs.fr 📧
Fax: +33 562172901 📠
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: http://www.cnrs.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=828358&orgAcronyme=f2h 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de séquençage haut débit et préparation de banques à séquencer pour le compte de l'Unité de biologie moléculaire, cellulaire et du développement...”    Afficher plus
Produits/services: Services de recherche et développement et services de conseil connexes 📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet des prestations de séquençage haut débit et préparation de banques à séquencer pour le compte de l’unité de biologique...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 200 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de laboratoire de recherche 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Les prestations, objet du présent accord-cadre, seront exécutées dans les locaux du prestataire dans des conditions conformes au CCTP n°21632 et à l’offre...”    Afficher plus
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet des prestations de séquençage haut débit et préparation de banques à séquencer pour le compte de l’unité de biologique...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L’accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, reconductible 3 fois par tacite reconduction (sauf dénonciation...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne:
“Les prestations de séquençage et préparation de banques à séquencer s'inscrivent dans le projet ERC Advanced GENECARE.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Voir les pièces demandées à l'article 10.1 du Règlement de consultation n°21360.”
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir les pièces demandées à l'article 10.1 du Règlement de consultation n°21360.”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir les pièces demandées à l'article 10.1 du Règlement de consultation n°21360.”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Accord-cadre à bons de commande. Le versement d'une avance est prévu (5% (10% pour les PME)). Pas d'acompte. Paiement après service fait (après admission de...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-05 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: anglais 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-05 14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture des plis n'est pas publique.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Novembre 2025.
Informations complémentaires

“Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R. 2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“—référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative(CJA),pouvant être introduit depuis le début de la procédure...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
URL: http://toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 197-513974 (2021-10-06)
Avis d'attribution de marché (2022-04-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Courrier électronique: pauline.tenart@cnrs.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 500 000 💰
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet des prestations de séquençage haut débit et préparation de banques à séquencer pour le compte de l’unité de biologique...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 35%
Critère de qualité (nom): Délais d'exécution
Critère de qualité (pondération): 10%
Critère de qualité (nom): Qualité du support technique et du service après-vente
Critère de qualité (pondération): 5%
Prix (pondération): 50%

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 197-513974

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2025582
Titre:
“Prestations de séquençage haut débit et préparation de banques à séquencer pour le compte de l'Unité de biologie moléculaire, cellulaire et du développement...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2022-03-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire européen de biologie moléculaire
Numéro d'enregistrement national: DE201764688
Commune postale: Heidelberg
Pays: Allemagne 🇩🇪
Région: Deutschland 🏙️
URL: https://www.embl.org/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 500 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 500 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que les délais d'introduction de ces recours, figurent à la...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“—référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 070-186022 (2022-04-04)