Les prestations consistent à réaliser des nettoyages spécifiques dans différents secteurs d'activités du Centre du CEA Grenoble (secteur classique, secteur à accès réglementé vis à vis du risque radiologique, secteur des salles propres). Ces prestations de nettoyage sont dites spécifiques soit en raison des circonstances dans lesquelles elles se déroulent (urgence, événementiel…) soit parce qu'elles nécessitent des compétences ou des moyens matériels particuliers.
Les prestations de nettoyage sont notamment les suivantes:
— remise en état après des travaux ou incidents (nettoyage du dol, de la vitrerie, des murs, enlèvement d'encombrants ou de déchets, mise à blanc de salle à empoussièrement contrôlé…);
— nettoyage chimique de matériels;
— nettoyage de locaux spécifiques (trémies plomberie, bouches de ventilations gaines…);
— interventions lors des opérations événementielles;
— nettoyage extérieurs (abords, façade de bâtiments, mobiliers urbains…).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-04.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-01.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de nettoyage spécifiques au CEA Grenoble
AOO-B21-00637
Produits/services: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Brève description:
“Les prestations consistent à réaliser des nettoyages spécifiques dans différents secteurs d'activités du Centre du CEA Grenoble (secteur classique, secteur...”
Brève description
Les prestations consistent à réaliser des nettoyages spécifiques dans différents secteurs d'activités du Centre du CEA Grenoble (secteur classique, secteur à accès réglementé vis à vis du risque radiologique, secteur des salles propres). Ces prestations de nettoyage sont dites spécifiques soit en raison des circonstances dans lesquelles elles se déroulent (urgence, événementiel…) soit parce qu'elles nécessitent des compétences ou des moyens matériels particuliers.
Les prestations de nettoyage sont notamment les suivantes:
— remise en état après des travaux ou incidents (nettoyage du dol, de la vitrerie, des murs, enlèvement d'encombrants ou de déchets, mise à blanc de salle à empoussièrement contrôlé…);
— nettoyage chimique de matériels;
— nettoyage de locaux spécifiques (trémies plomberie, bouches de ventilations gaines…);
— interventions lors des opérations événementielles;
— nettoyage extérieurs (abords, façade de bâtiments, mobiliers urbains…).
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage et d'hygiène📦
Produits/services supplémentaires: Services d'hygiénisation d'installations📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre du CEA Grenoble.
Description du marché:
“Ces prestations ont fait l’objet d'environ 137 interventions en 2020 avec la volumétrie annuelle suivante:
— nettoyage à caractère spécifique et de locaux...”
Description du marché
Ces prestations ont fait l’objet d'environ 137 interventions en 2020 avec la volumétrie annuelle suivante:
— nettoyage à caractère spécifique et de locaux spécifiques: 825 heures;
— nettoyage local — classique: 2 823 m;
— nettoyage des sols: 448 m;
— prestations événementielles: 659 heures;
— shampoing moquette: 387 m;
— décapage sols carrelés: 112 m.
Les éléments quantitatifs sus mentionnés sont des ordres de grandeur qui n'ont pas de valeur contractuelle.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être prolongé d'une année supplémentaire par l'affermissement d'une tranche optionnelle intervenant un mois avant la date d'échéance de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être prolongé d'une année supplémentaire par l'affermissement d'une tranche optionnelle intervenant un mois avant la date d'échéance de l'accord-cadre.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Ce marché est un marché sensible au sens de l’article 78 de l’arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle nº 1300...”
Informations complémentaires
Ce marché est un marché sensible au sens de l’article 78 de l’arrêté du 30.11.2011 portant approbation de l'instruction générale interministérielle nº 1300 sur la protection du secret de la défense nationale.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet suivant:
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente;
— lorsqu'il appartient à un groupe, une attestation certifiant de son autonomie commerciale et de sa situation de concurrence vis-à-vis des autres entreprises du groupe.
Les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE, sauf dans les cas prévus par l’article R. 2132-12 du CCP.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique, téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-04
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-05
08:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“3 trimestre 2023 ou 3 trimestre 2024 selon affermissement de la tranche optionnelle de prolongation du marché.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Cette nouvelle procédure a été initiée à la suite de la décision du CEA de renoncer à passer le marché public pour des raisons spécifiques ne résultant pas...”
Cette nouvelle procédure a été initiée à la suite de la décision du CEA de renoncer à passer le marché public pour des raisons spécifiques ne résultant pas de l’infructuosité de la procédure.
Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités d’obtention du dossier de consultation:
Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plate-forme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’internet suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
Modalités de transmission des candidatures et des offres:
Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 025-060195 (2021-02-01)
Avis d'attribution de marché (2021-04-21) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations consistent à réaliser des nettoyages spécifiques dans différents secteurs d'activités du Centre du CEA Grenoble (secteur classique, secteur...”
Brève description
Les prestations consistent à réaliser des nettoyages spécifiques dans différents secteurs d'activités du Centre du CEA Grenoble (secteur classique, secteur à accès réglementé vis à vis du risque radiologique, secteur des salles propres). Ces prestations de nettoyage sont dites spécifiques soit en raison des circonstances dans lesquelles elles se déroulent (urgence, événementiel, etc.) soit parce qu'elles nécessitent des compétences ou des moyens matériels particuliers.
Les prestations de nettoyage sont notamment les suivantes:
— remise en état après des travaux ou incidents (nettoyage du dol, de la vitrerie, des murs, enlèvement d'encombrants ou de déchets, mise à blanc de salle à empoussièrement contrôlé, etc.);
— nettoyage chimique de matériels;
— nettoyage de locaux spécifiques (trémies plomberie, bouches de ventilations gaines, etc.);
— interventions lors des opérations événementielles;
— nettoyage extérieurs (abords, façade de bâtiments, mobiliers urbains, etc.).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Description
Description du marché:
“Ces prestations ont fait l’objet d'environ 137 interventions en 2020 avec la volumétrie annuelle suivante:
— nettoyage à caractère spécifique et de locaux...”
Description du marché
Ces prestations ont fait l’objet d'environ 137 interventions en 2020 avec la volumétrie annuelle suivante:
— nettoyage à caractère spécifique et de locaux spécifiques: 825 h;
— nettoyage local — classique: 2 823 m;
— nettoyage des sols: 448 m;
— prestations événementielles: 659 h;
— shampoing moquette: 387 m;
— décapage sols carrelés: 112 m.
Les éléments quantitatifs sus mentionnés sont des ordres de grandeur qui n'ont pas de valeur contractuelle.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Organisation et moyens (matériels, humains et méthodes) mis en œuvre
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom):
“Organisation qualité (traçabilité, PAQ, etc.) — sécurité (vigilance travaux en zone, travaux urgents, etc.) – environnement (produits utilisés, véhicule...”
Critère de qualité (nom)
Organisation qualité (traçabilité, PAQ, etc.) — sécurité (vigilance travaux en zone, travaux urgents, etc.) – environnement (produits utilisés, véhicule propre matériels, méthodes, etc.)
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût (nom):
“Le montant estimatif global de l'accord-cadre calculé sur la base des conditions tarifaires remises par le soumissionnaire et d’un scénario défini par le CEA”
Critère de coût (pondération): 50
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 025-060195
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 4000913396
Titre: Prestations de nettoyage spécifiques au CEA Grenoble
Date de conclusion du contrat: 2021-04-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: SEN (Service entretien nettoyage) SARL Laporte
Adresse postale: 17 allée du Ruisseau
Commune postale: Claix
Code postal: 38640
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“Il est précisé que les montants indiqués au II.1.7) et V.II.4) correspondent au montant total maximum de l'accord-cadre.
Modalités de consultation du...”
Il est précisé que les montants indiqués au II.1.7) et V.II.4) correspondent au montant total maximum de l'accord-cadre.
Modalités de consultation du marché: un exemplaire du marché est disponible auprès du CEA dont les coordonnées sont précisées à la section I) du présent avis. La consultation de ces documents s’effectue dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Grenoble
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché;
— le référé contractuel peut...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché;
— le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 080-206477 (2021-04-21)