Le présent marché a pour objet des prestations de location longue durée de véhicules légers et services afférents.
Les prestations sont décrites dans le Cahier des clauses techniques.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-12.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de location longue durée de véhicules légers et services afférents
21119”
Produits/services: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet des prestations de location longue durée de véhicules légers et services afférents.
Les prestations sont décrites dans le...”
Brève description
Le présent marché a pour objet des prestations de location longue durée de véhicules légers et services afférents.
Les prestations sont décrites dans le Cahier des clauses techniques.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet des prestations de location longue durée de véhicules légers et services afférents. Les prestations sont indiquées dans le...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet des prestations de location longue durée de véhicules légers et services afférents. Les prestations sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performance environnementale énergétique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent contrat est conclu pour une durée d'un an (1) an reconductible trois fois un (1) an à compter de sa notification.
La durée de l'accord-cadre est...”
Description des renouvellements
Le présent contrat est conclu pour une durée d'un an (1) an reconductible trois fois un (1) an à compter de sa notification.
La durée de l'accord-cadre est la période pendant laquelle France Médias Monde peut commander des véhicules. Elle est décorrélée de la durée de location des véhicules.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le présent contrat est conclu pour une durée d'un an (1) an reconductible trois fois un (1) an à compter de sa notification.
La durée de l'accord-cadre est...”
Description des options
Le présent contrat est conclu pour une durée d'un an (1) an reconductible trois fois un (1) an à compter de sa notification.
La durée de l'accord-cadre est la période pendant laquelle France Médias Monde peut commander des véhicules. Elle est décorrélée de la durée de location des véhicules.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conformément aux articles R2162-2 et suivants du code de la commande publique. L'accord...”
Informations complémentaires
Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conformément aux articles R2162-2 et suivants du code de la commande publique. L'accord cadre comprend un minimum de 20 véhicules et au maximum de 50 véhicules. Les renouvellements s'effectueront au fil de l'eau en fonction des échéances des contrats en cours.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Une lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire par ses co-traitants, en utilisant le formulaire DC1 joint au DCE ou son équivalent complété...”
Liste et brève description des conditions
- Une lettre de candidature et/ou de désignation du mandataire par ses co-traitants, en utilisant le formulaire DC1 joint au DCE ou son équivalent complété mis à jour du code de la commande publique ou le DUME (https://dume.chorus-pro.gouv.fr/),
- La déclaration du candidat, en utilisant l'imprimé type DC2 joint au DCE ou un document contenant les mêmes renseignements mise à jour du code de la commande publique ou le DUME (https://dume.chorus-pro.gouv.fr/), complétée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations similaires à l'objet du marché, réalisées au...”
Liste et brève description des critères de sélection
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations similaires à l'objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les références détaillées (montant, période et lieu d'exécution, type de prestations, coordonnées des commanditaires...) des trois dernières années dans le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les références détaillées (montant, période et lieu d'exécution, type de prestations, coordonnées des commanditaires...) des trois dernières années dans le domaine objet de la consultation.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 211-553853
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-12
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“La présente consultation n°21119 fait suite à la déclaration sans suite de la consultation n°21046 publiée au Journal officiel de l'Union européenne n°211...”
La présente consultation n°21119 fait suite à la déclaration sans suite de la consultation n°21046 publiée au Journal officiel de l'Union européenne n°211 du 29 octobre 2021 (ID_JO : 2021/S 211-553853). La consultation a été déclarée sans suite. Les documents de la présente consultation ont été modifiés par rapport à ceux de la consultation précédente.
Les candidats devront remettre leur pli sous forme dématérialisée (cf. article 6 du règlement de consultation).
La signature électronique des documents n'est pas requise.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 6 rue Pablo Neruda
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi.nanterre@justice.gouv.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 6 rue Pablo Neruda
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi.nanterre@justice.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Nanterre
Adresse postale: 6 rue Pablo Neruda
Commune postale: Nanterre
Code postal: 92000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tgi.nanterre@justice.gouv.fr📧
Source: OJS 2021/S 242-638061 (2021-12-09)
Informations complémentaires (2022-01-06)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 242-638061
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2022-01-12 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-01-27 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2022-01-12 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2022-01-27 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2022/S 007-014406 (2022-01-06)
Avis d'attribution de marché (2022-09-06) Objet Champ d'application du marché
Brève description: Prestations de location longue durée de véhicules légers et services afférents.
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 149 210 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Issy les Moulineaux
Description du marché: Prestations de location longue durée de véhicules légers et services afférents.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conformément aux articles R2162-2 et suivants du code de la commande publique. L'accord cadre comprend un...”
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conformément aux articles R2162-2 et suivants du code de la commande publique. L'accord cadre comprend un minimum de 20 véhicules et au maximum de 50 véhicules. Le montant indiqué est le montant maximum
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 242-638061
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21119
Titre: Prestations de location longue durée de véhicules légers et services afférents
Date de conclusion du contrat: 2022-04-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: LeasePlan
Numéro d'enregistrement national: 31360647700849
Adresse postale: 274 avenue Napoleon Bonaparte
Commune postale: Rueil Malmaison
Code postal: 92563
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 149 210 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 6 rue Pablo Picasso
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 6 rue Pablo Picasso
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 rue Pablo Picasso
Source: OJS 2022/S 174-493058 (2022-09-06)