Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations de déneigement et d'enneigement
21m15s
Produits/services: Services de déneigement📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: En fonction des critères de jugement des offres.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur les Bossons
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de déneigement📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché: Secteur les Bossons.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur les Pelerins
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Secteur les Pelerins.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Chamonix Sud — Gaillands
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Secteur Chamonix Sud — Gaillands.
Description des renouvellements:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Chamonix Nord — Bouchet
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Secteur Chamonix Nord — Bouchet.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Chamonix Nord — Brevent
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Secteur Chamonix Nord — Brevent.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Chamonix Centre — route du Bouchet
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Secteur Chamonix Centre — route du Bouchet.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Chamonix Centre — Zone Piétonne(C1) Centre (C2)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Secteur Chamonix Centre — Zone Piétonne(C1) Centre (C2).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Chamonix Centre — Écoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Secteur Chamonix Centre — Écoles.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Chamonix Centre — Le Savoy
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Secteur Chamonix Centre — Le Savoy.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur la Frasse — Les Mouilles
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Secteur La Frasse — Les Mouilles.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur les Praz
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Secteur les Praz.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur les Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Secteur les Bois.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur les Tines
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Secteur les Tines.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur le Lavancher
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Secteur le Lavancher.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur la Joux
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Secteur la Joux.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur les Chosalets
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Secteur les Chosalets.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Argentière Sud
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Secteur Argentière Sud.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Argentière Nord
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Secteur Argentière Nord.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Argentière Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Secteur Argentière Centre.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur Montroc-le-Tour
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Secteur Montroc-le-Tour.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Secteur parkings payants aériens
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché: Secteur parkings payants aériens.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Aucune avance prévue.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Fonds propres.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-08
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-08
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info/
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception.
Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré contractuel à tout stade de la procédure de passation et jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 à 551-12 et R. 551-1 à 551-6 du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré contractuel à tout stade de la procédure de passation et jusqu'à la signature du contrat (articles L. 551-1 à 551-12 et R. 551-1 à 551-6 du code de justice administrative). Référé contractuel après la conclusion du contrat dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence d'avis d'attribution ou de notification (articles L. 551-13 à 551-23 et R. 551-7 à 551-10 du code de justice administrative).
Recours en plein contentieux dans un délai de deux mois suivants les mesures de publicité liées à la signature du contrat. Recours pour excès de pouvoir dans le délai de deux mois en cas de décision d'abandon de la procédure ou à l'encontre des clauses réglementaires du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 090-233435 (2021-05-05)