Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestations d'usinage de rectification et de découpe au jet d'eau
MP_2020_08
Produits/services: Services divers📦
Brève description: Prestations d'usinage de rectification et de découpe au jet d'eau.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services divers📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Description du marché: Prestations d'usinage de rectification.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Le marché pourra être reconduit trois fois par période d'un an sans que la...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Le marché pourra être reconduit trois fois par période d'un an sans que la durée totale du marché n'excède quatre ans. À défaut de décision expresse de non reconduction au plus tard un mois avant l'expiration du marché, la reconduction est tacite. Le titulaire ne pourra pas refuser cette (ces) reconduction(s).
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du marché, dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, tel que réglementé par les articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R....”
Informations complémentaires
Le marché est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, tel que réglementé par les articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu sans montant minimal avec un montant annuel maximal en valeur de 100 000 EUR HT.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Prestations de découpe au jet d'eau.
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit trois fois par période d'un an sans que la durée...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée d'un an à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit trois fois par période d'un an sans que la durée totale du marché n'excède quatre ans. À défaut de décision expresse de non reconduction au plus tard un mois avant l'expiration du marché, la reconduction est tacite. Le titulaire ne pourra pas refuser cette (ces) reconduction(s).
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier au titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui sont confiées au titre du marché, dans le cadre d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés publics pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, tel que réglementé par les articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R....”
Informations complémentaires
Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, tel que réglementé par les articles L. 2125-1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu sans montant minimal avec un montant annuel maximal en valeur de 100 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-19
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“a) Modalités de retrait du DCE. Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le DCE est dématérialisé. Il ne pourra en aucun cas être remis sur support...”
a) Modalités de retrait du DCE. Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le DCE est dématérialisé. Il ne pourra en aucun cas être remis sur support papier ou sur support physique électronique. Les candidats auront la possibilité de télécharger gratuitement le DCE, documents et renseignements complémentaires ainsi que l'avis de marché via le site internet: https://www.marches-publics.gouv.fr — Lors du téléchargement du DCE, le candidat est invité à renseigner le nom de l'organisme soumissionnaire, le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique, afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou report de délais;
b) Contenu des candidatures et des offres. Les modalités de présentation des candidatures et des offres sont précisées à l'article 4 du règlement de la consultation;
c) Conditions de remise des plis les plis seront remis par voie électronique via le profil d'acheteur: https://www.marchespublics.gouv.fr — Les modalités de dématérialisation des plis sont précisées à l'article 7 du règlement de la consultation. Les conditions de remise des plis s'imposent aux candidats. Toute remise sous une autre forme que celle imposée au règlement de la consultation entraînera l'irrégularité de l'offre. Dans cette hypothèse, le pouvoir adjudicateur pourra néanmoins s'il le souhaite demander aux candidats concernés de régulariser leur offre;
d) Renseignements complémentaires. Les candidats pourront poser des questions au plus tard huit jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des plis en adressant une demande écrite via la PLACE, sous la référence de la consultation en cause, à l'adresse suivante, rubrique «poser une question»: https://www.marches-publics.gouv.fr — Aucune question que ce soit par courrier, par télécopie, par téléphone ou par messagerie autre que la PLACE ne sera prise en compte. Une réponse est alors adressée, par écrit via le profil d'acheteur, à toutes les entreprises ayant retiré le DCE, six jours calendaires au plus tard avant la date limite de réception des plis.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://Cergypontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 et s. du code de justice administrative);
— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (article L. 551-1 et s. du code de justice administrative);
— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du code de justice administrative);
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://Cergypontoise.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 037-092756 (2021-02-18)
Avis d'attribution de marché (2021-06-04) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ETS pub. cite céramique Sèvres Limoges
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 037-092756
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prestations d'usinage de rectification
Date de conclusion du contrat: 2021-06-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Microcertec SAS
Adresse postale: PAE de Lamirault, 22 rue de Lamirault
Commune postale: Collégien
Code postal: 77090
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
URL: https://www.microcertec.com/🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro de contrat: 2
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Prestations de découpe au jet d'eau
Nom et adresse du contractant
Nom: 2R Industries
Adresse postale: 8 rue Cugnot
Commune postale: Chanteloup-les-Vignes
Code postal: 78570
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://www.2r-industries.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“Le marché a été signé le 2.6.2021. Modalités de consultation du marché: consultation sur place ou envoi d'une copie sur demande expresse préalable, dans le...”
Le marché a été signé le 2.6.2021. Modalités de consultation du marché: consultation sur place ou envoi d'une copie sur demande expresse préalable, dans le respect des secrets protégés par la loi.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel (article. L. 551-1 et s. du code de justice administrative);
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:
— référé précontractuel (article. L. 551-1 et s. du code de justice administrative);
— référé contractuel (article L. 551-13 et s. du code de justice administrative);
— recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 110-289637 (2021-06-04)