l'Accord-Cadre est passé dans le cadre du groupement d'achat Groupement de commandes entre la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole, la Maison du Boulanger, dont la ville de troyes assure la coordination au nom de l'ensemble des membres. Chaque membre du groupement s'assure de la bonne exécution de l'accord-cadre pour la partie qui le concerne, en application des dispositions des articles L. 2113-7 et L. 2113-8 du Code de la Commande Publique.
Identification du coordonnateur du groupement : ville de Troyes
Le coordonnateur sera chargé de mener toute la procédure de passation jusqu'à la notification des marchés publics au titulaire concerné. Chaque membre du groupement exécutera en son nom propre le marché public le concernant.
les prestations concernent l'entretien et le nettoyage des locaux tels que décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et ses annexes
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-29.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: epa Maison du Boulanger
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://xmarches.fr🌏
URL de participation: https://xmarches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien et de nettoyage des locaux au sein de la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole et la Maison du Boulanger
ACnettoyage2021”
Produits/services: Services de nettoyage📦
Brève description:
“l'Accord-Cadre est passé dans le cadre du groupement d'achat Groupement de commandes entre la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole, la Maison du...”
Brève description
l'Accord-Cadre est passé dans le cadre du groupement d'achat Groupement de commandes entre la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole, la Maison du Boulanger, dont la ville de troyes assure la coordination au nom de l'ensemble des membres. Chaque membre du groupement s'assure de la bonne exécution de l'accord-cadre pour la partie qui le concerne, en application des dispositions des articles L. 2113-7 et L. 2113-8 du Code de la Commande Publique.
Identification du coordonnateur du groupement : ville de Troyes
Le coordonnateur sera chargé de mener toute la procédure de passation jusqu'à la notification des marchés publics au titulaire concerné. Chaque membre du groupement exécutera en son nom propre le marché public le concernant.
les prestations concernent l'entretien et le nettoyage des locaux tels que décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et ses annexes
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 8 144 866 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etablissements scolaires no1
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“certains lots seront traités à prix mixtes avec :
- Un prix global et forfaitaire ; ce prix correspond au nettoyage courant et régulier desdits...”
Description du marché
certains lots seront traités à prix mixtes avec :
- Un prix global et forfaitaire ; ce prix correspond au nettoyage courant et régulier desdits locaux.
- des prix unitaires qui seront utilisés, en cas de besoin, à l'initiative des seuls pouvoirs adjudicateurs pour des besoins dits occasionnels ou non réguliers.
Il s'agit des lots 1 à 9, 11, 13, 14 à 16
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: reconductible 3 fois par période d'un an
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etablissements scolaires no2
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description des renouvellements: 3 fois par période d'un an
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etablissements scolaires no3
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maisons de quartiers et salles diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Informations complémentaires:
“s'Agissant du lot no4 " Maisons de quartiers et salles diverses ", une clause d'insertion sociale est obligatoire. Cette clause s'applique uniquement sur...”
Informations complémentaires
s'Agissant du lot no4 " Maisons de quartiers et salles diverses ", une clause d'insertion sociale est obligatoire. Cette clause s'applique uniquement sur les prestations effectuées sur les bâtiments suivants : Centre René Peltier et Salle multi activités des Vassaules. Les articles 4-6 du RC et 3-2-2 du CCAP fixe les modalités de mise en oeuvre
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: equipements sportifs
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: marché central des Halles
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“certains lots seront traités à prix mixtes avec :
- Un prix global et forfaitaire ; ce prix correspond au nettoyage courant et régulier desdits...”
Description du marché
certains lots seront traités à prix mixtes avec :
- Un prix global et forfaitaire ; ce prix correspond au nettoyage courant et régulier desdits locaux.
- des prix unitaires qui seront utilisés, en cas de besoin, à l'initiative des seuls pouvoirs adjudicateurs pour des besoins dits occasionnels ou non réguliers.
Il s'agit des lots 1 à 9, 11, 13, 14 à 16.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: services généraux no1
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: services généraux no2
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: centre Technique Municipal
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyages spécifiques Ville de Troyes
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“les lots 10, 12, 17 et 18 seront, quant à eux, traités uniquement à prix unitaires.
En application de l'article R2162-4.3°, les prestations traitées à prix...”
Description du marché
les lots 10, 12, 17 et 18 seront, quant à eux, traités uniquement à prix unitaires.
En application de l'article R2162-4.3°, les prestations traitées à prix unitaires sont conclues pour les prix unitaires du bordereau des prix unitaires sans montant minimum ni maximum. Pour cela, le titulaire de l'accord-cadre sera consulté, à chaque survenance d'un besoin, par le biais de l'émission de bons de commande, conformément aux dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etablissements à vocation culturelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: etablissements Petite Enfance et Accueils de Loisirs
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bâtiments Maison du Boulanger
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: médiathèque Jacques Chirac
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bâtiments administratifs Troyes Champagne Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bâtiments divers Troyes Champagne Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: gradins Stade de l'aube
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Informations complémentaires:
“s'Agissant du lot no17 " Gradins Stade de l'aube ", en application de l'article L2113-12 du Code de la commande publique, ce lot est réservé aux opérateurs...”
Informations complémentaires
s'Agissant du lot no17 " Gradins Stade de l'aube ", en application de l'article L2113-12 du Code de la commande publique, ce lot est réservé aux opérateurs économiques qui emploient des travailleurs handicapés
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: nettoyages spécifiques Troyes Champagne Métropole
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation.
- s'Agissant...”
Liste et brève description des conditions
le cas échéant, délégation de pouvoir/signature autorisant la personne physique à représenter l'entité candidate à la présente consultation.
- s'Agissant d'une procédure formalisée, le candidat devra transmettre un formulaire DUME (Document Unique du Marché Européen) dûment complété prouvant que le candidat dispose de l'aptitude et des capacités requises.
Au titre de la partie iv " critères de sélection " le candidat devra compléter les sections B à C et faire figurer à minima les renseignements suivants :
Au titre des capacités économiques et financières du candidat (section b) :
- déclaration du chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat sur les 3 derniers exercices connus ;
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels en cours de validité ;
Au titre des capacités techniques et professionnelles du candidat (section c) :
- présentation d'une liste des principaux services (non sous-traitées) effectués au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les services les plus importants. Ces attestations indiquent la nature, le montant, la date, les lieux d'exécutions et les destinataires public ou privé de ces prestations.
s'agissant du lot no17 uniquement :
Tout document justificatif attestant que le candidat entre dans la catégorie des structures employant des travailleurs handicapés au sens de l'article L2113-12 du Code de la commande publique
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-29
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-02
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires
“a titre indicatif, les montants des besoins annuels ont été estimés au vu des consommations antérieures :
Entités du groupement Montant des besoins estimés...”
a titre indicatif, les montants des besoins annuels ont été estimés au vu des consommations antérieures :
Entités du groupement Montant des besoins estimés sur la toute durée du marché - reconductions comprises
ville de Troyes : 5 818 200 euro (H.T.).
Troyes Champagne Métropole : 1 933 333 euro (H.T.).
epa La Maison du Boulanger : 393 333 euro (H.T.).
Financement sur budget propre de chaque membre du groupement concerné. Financements extérieurs : Aucun
Le règlement des dépenses se fera par virement bancaire.
les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) éventuel(s), seront réglées dans un délai maximum de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes, selon les dispositions des articles R.2192-10 et R.2192-12 du Code de la Commande Publique.
Le défaut de paiement dans les délais prévus fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement.
Conformément à l'article R.2192-31 du Code de la Commande Publique, le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points.le retard de paiement donne lieu, de plein droit et sans autre formalité, au versement d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement, dont le montant est fixé à 40 euros par retard constaté.
Forme juridique de l'attributaire : Candidat unique ou groupement de candidats. Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Néanmoins, le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article R2142-21 1° du Code de la commande publique. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles en application de l'article R2142-24 du Code de la commande publique.
Visite obligatoire ;
Une visite des lieux est obligatoire hormis pour les lots 10 ET 18 (cf annexe au RC relative à la visite).
Pour chacun des lots susvisés, une visite complète de l'intégralité des sites est obligatoire. Dans l'hypothèse où un site n'est pas visité par le candidat, le représentant du pouvoir adjudicateur ne validera pas le circuit de visite et ne signera pas l'attestation de visite du lot concerné.
Afin de pouvoir respecter au mieux les gestes barrières, le brassage dans les établissements, etc, il ne sera pas accepté plus de 2 personnes représentants une société au cours d'une même visite.
Afin d'organiser ces visites en fonction du planning interne de tous les établissements, le candidat devra prendre rendez-vous avant le vendredi 1er octobre 2021 à 17h00 auprès de :
Mme Sonia ASCENSO aux coordonnées suivantes :
-Par téléphone, au 03.25.42.34.46 ou 07.86.01.63.94
mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique UNIQUEMENT par voie électronique
conformément aux articles R.2132-2 et R.2132-3 du Code de la Commande Publique, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, sur le profil acheteur, à l'adresse suivante :
http://www.xmarches.fr
Les documents de consultation sont mis gratuitement à disposition des opérateurs économiques sur le profil acheteur à compter de la date d'envoi pour publication de l'avis d'appel à la concurrence
Afficher plus Organe de révision
Nom:
“tribunal administratif de Châlons-En-Champagne, 25 rue du Lycée, 51000 Châlons-En-Champagne - tél : 03.26.66.86.87 télécopie : 03.26.21.81.87”
Commune postale: Chalons-en-Champagne
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: se référer au réglement de la consultation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: direction de la commande publique et achats transversaux de la Ville de Troyes
Commune postale: Troyes Cedex
Code postal: 10026
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: commande.publique@ville-troyes.fr📧
Source: OJS 2021/S 181-470305 (2021-09-14)
Informations complémentaires (2021-10-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“l'Accord-Cadre est passé dans le cadre du groupement d'achat Groupement de commandes entre la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole, la Maison du...”
Brève description
l'Accord-Cadre est passé dans le cadre du groupement d'achat Groupement de commandes entre la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole, la Maison du Boulanger, dont la ville de troyes assure la coordination au nom de l'ensemble des membres. Chaque membre du groupement s'assure de la bonne exécution de l'accord-cadre pour la partie qui le concerne, en application des dispositions des articles L. 2113-7 et L. 2113-8 du Code de la Commande Publique. Identification du coordonnateur du groupement : ville de troyes Le coordonnateur sera chargé de mener toute la procédure de passation jusqu'à la notification des marchés publics au titulaire concerné. Chaque membre du groupement exécutera en son nom propre le marché public le concernant. Les prestations concernent l'entretien et le nettoyage des locaux tels que décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et ses annexes
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 181-470305
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: Iv
Emplacement du texte à modifier: IV.2.2
Ancienne valeur
Date: 2021-10-29 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-11-08 📅
L'heure: 17:00
Autres informations complémentaires
“des rectificatifs ont été apportés dans certains documents de la consultation, à savoir : Modifications dans le RC, le CCAP et les bpu, dqe, et AE des lots 4 et 15”
des rectificatifs ont été apportés dans certains documents de la consultation, à savoir : Modifications dans le RC, le CCAP et les bpu, dqe, et AE des lots 4 et 15
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 211-556323 (2021-10-27)
Avis d'attribution de marché (2022-01-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“prestations d'entretien et de nettoyage des locaux au sein de la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole et la Maison du Boulanger”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 144 866 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: etablissements scolaires no1
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valaeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché: etablissements scolaires no2
Description du marché: etablissements scolaires no3
Description du marché: maisons de quartiers et salles diverses
Description du marché: equipements sportifs
Description du marché: marché central des Halles
Description du marché: services généraux no1
Description du marché: services généraux no2
Description du marché: centre Technique Municipal
Description du marché: nettoyages spécifiques Ville de Troyes
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Description
Description du marché: etablissements à vocation culturelle
Description du marché: etablissements Petite Enfance et Accueils de Loisirs
Description du marché: bâtiments Maison du Boulanger
Description du marché: médiathèque Jacques Chirac
Description du marché: bâtiments administratifs Troyes Champagne Métropole
Description du marché: bâtiments divers Troyes Champagne Métropole
Description du marché: gradins Stade de l'aube
Description du marché: nettoyages spécifiques Troyes Champagne Métropole
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 181-470305
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 01211169
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: lot no 1 : Etablissements scolaires no1
Date de conclusion du contrat: 2021-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: deerichbourg proprete
Commune postale: La Chapelle-Saint-Luc
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 141 666 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 01211170
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: etablissements scolaires no2
Nom et adresse du contractant
Nom: ag net
Commune postale: Sainte Savine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 146 205 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 01211171
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: etablissements scolaires no3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 177 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 01211172
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: maisons de quartiers et salles diverses
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 333 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 01211173
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: equipements sportifs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 59 500 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 01211174
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: marché central des Halles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 583 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 01211175
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: services généraux no1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 91 333 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 01211176
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: services généraux no2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 106 166 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 01211177
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: centre Technique Municipal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 66 416 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 01211178
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: nettoyages spécifiques Ville de Troyes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 166 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 01211179
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: etablissements à vocation culturelle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 92 750 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 01211180
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: etablissements Petite Enfance et Accueils de Loisirs
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 333 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 13
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: bâtiments Maison du Boulanger
Nom et adresse du contractant
Nom: iss facility services
Commune postale: Maxeville
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 102 607 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 14
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: médiathèque Jacques Chirac
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61 082 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 15
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: bâtiments administratifs Troyes Champagne Métropole
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61 241 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 16
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: bâtiments divers Troyes Champagne Métropole
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 118 569 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 17
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: gradins Stade de l'aube
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 18
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: nettoyages spécifiques Troyes Champagne Métropole
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 636 💰
Source: OJS 2022/S 013-030157 (2022-01-14)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-10-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place Alexandre Israël
Code postal: 10026
Personne de contact: Direction Commande Publique et Achats Transversaux
Téléphone: +33 325423486📞
Région: Aube🏙️
Objet Description
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: maisons de quartiers et salles diverses
Description du marché:
“l'Accord-Cadre est passé dans le cadre du groupement d'achat Groupement de commandes entre la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole, la Maison du...”
Description du marché
l'Accord-Cadre est passé dans le cadre du groupement d'achat Groupement de commandes entre la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole, la Maison du Boulanger, dont la ville de troyes assure la coordination au nom de l'ensemble des membres. Chaque membre du groupement s'assure de la bonne exécution de l'accord-cadre pour la partie qui le concerne, en application des dispositions des articles L. 2113-7 et L. 2113-8 du Code de la Commande Publique. Identification du coordonnateur du groupement : ville de troyes Le coordonnateur sera chargé de mener toute la procédure de passation jusqu'à la notification des marchés publics au titulaire concerné. Chaque membre du groupement exécutera en son nom propre le marché public le concernant. Les prestations concernent l'entretien et le nettoyage des locaux tels que décrits dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp) et ses annexes
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2022/S 013-030157
Attribution du marché Nom et adresse du contractant
Nom: a-G-Net Propreté & Services
Adresse postale: 4 rue Altiero Spinelli - zI Savipol
Code postal: 10300
Courrier électronique: contact-aube@a-g-net.fr📧
Région: Aube🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 333 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: http://www.chalons-en-champagne.tribunal-administratif 🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: place Alexandre Israël
Source: OJS 2023/S 205-643880 (2023-10-19)
Modification d'un marché /d'une concession en cours (2023-10-25) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'entretien et de nettoyage des locaux au sein de la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole et la Maison du Boulanger - lot no4 - avenant...”
Titre
prestations d'entretien et de nettoyage des locaux au sein de la Ville de Troyes, Troyes Champagne Métropole et la Maison du Boulanger - lot no4 - avenant no3bis
ACnettoyage2021
Attribution du marché Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 112 333 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Téléphone: +33 325423486📞
URL: http://www.ville-troyes.fr🌏
Source: OJS 2023/S 209-658286 (2023-10-25)