Accord-cadre à marchés subséquents relatif à des prestations d'emballage, de transport et d'installation A/R d'œuvres pour les expositions et les mouvements des collections des musées municipaux.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'emballage, de transport et d'installation A/R d'œuvres pour les expositions et les mouvements des collections des musées municipaux
21017”
Produits/services: Services de musées📦
Brève description:
“Accord-cadre à marchés subséquents relatif à des prestations d'emballage, de transport et d'installation A/R d'œuvres pour les expositions et les mouvements...”
Brève description
Accord-cadre à marchés subséquents relatif à des prestations d'emballage, de transport et d'installation A/R d'œuvres pour les expositions et les mouvements des collections des musées municipaux.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Organisation d'expositions temporaires par les musées municipaux d'œuvres en provenance de tous les pays sauf les États-Unis” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de musées📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Boulogne-Billancourt.
Description du marché:
“Le lot 1 est relatif à l'emballage, le transport, l'installation, la prise en charge des convoyeurs aller/retour pour les expositions temporaires organisées...”
Description du marché
Le lot 1 est relatif à l'emballage, le transport, l'installation, la prise en charge des convoyeurs aller/retour pour les expositions temporaires organisées par les musées municipaux d'œuvres en provenance de tous les pays sauf les États-Unis.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée par rapport au mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. Toutefois...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder quatre (4) ans.
Afficher plus
Informations complémentaires: Les 2 lots ne font l'objet d'aucun montant annuel minimal ni maximal.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Emballage et transport aller/retour d'œuvres appartenant aux musées municipaux (dons, acquisitions, restauration, déménagement)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot 2 est relatif à l'emballage et le transport aller/retour d'œuvres appartenant aux musées municipaux (dons, acquisitions, restauration, déménagement).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) La lettre de candidature: formulaire DC1 ou équivalent à jour de la réforme du 25.3.2016;...”
Liste et brève description des conditions
1) La lettre de candidature: formulaire DC1 ou équivalent à jour de la réforme du 25.3.2016; https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat;
2) Le cas échéant les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager;
3) Si le DC1 n'est pas utilisé:
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée certifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141- 5 et L. 20141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des personnes handicapées;
— une attestation-type rassemblant les déclarations sur l'honneur exigées pour le présent marché est jointe en annexe au règlement de consultation;
4) Le cas échéant, copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (article R. 2143-9 du code de la commande publique);
5) Le cas échéant, pour les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la procédure: copie du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises ou de toute autre pièce officielle attestant de sa naissance dans l'année.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) Formulaire DC2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois dernières années;...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) Formulaire DC2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois dernières années; https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat;
2) Formulaire DC2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois dernières années. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité professionnelle par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“3) Une liste des principaux marchés exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant annuel, la date et le destinataire public ou privé...”
Liste et brève description des critères de sélection
3) Une liste des principaux marchés exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant annuel, la date et le destinataire public ou privé (préciser les coordonnées des personnes à contacter). Ils sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
4) Les moyens humains, notamment les capacités professionnelles de l'entreprise, de l'équipe chargée des prestations sur les trois dernières années;
5) Si le candidat est affilié à un réseau international de correspondants spécialisés dans le transport des œuvres d'art: agrément ICEFAT et/ou ARTIM (ou certificat/attestation affiliation équivalent), il pourra fournir une attestation ou un certificat; condition optionnelle;
6) Certificat d'inscription au registre des commissionnaires de transport (ministère des transports) — fournir attestation ou certificat;
7) Agrément IATA pour les candidats du lot 1 — fournir attestation ou certificat;
8) Agrément «Agent habilité» permettant de sécuriser le fret aérien pour les candidats du lot: — le candidat et ses correspondants doivent posséder les accréditations nécessaires pour accéder à toutes les zones de fret (supervision de la palettisation des caisses et de l'embarquement de ces dernières) et d'embarquement (y compris à l'intérieur des avions) pour les transports aériens;
— le candidat pourra également fournir son offre s'il a fait la demande de l'agrément et que ce dernier est en cours d'obtention. Fournir attestation/certificat ou documents officiels attestant d'une procédure d'obtention de l'agrément en cours par les services compétents;
9) Agrément de commissionnaire en douane permettant d'effectuer en propre toutes les déclarations en douane. Le candidat et ses correspondants doivent être capables d'effectuer pour le compte du musée, les formalités douanières liées à l'exportation et à l'importation temporaires des œuvres. Fournir attestation ou certificat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Ressources propres. Paiement sur facture dans le délai maximal de 30 jours à compter de la réception de la demande via le portail Chorus Pro. Acomptes avance 10 %.”
Conditions d'exécution du contrat
Ressources propres. Paiement sur facture dans le délai maximal de 30 jours à compter de la réception de la demande via le portail Chorus Pro. Acomptes avance 10 %.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-17
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-18
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations complémentaires
“La visite des lieux est obligatoire et se déroulera au musée des années 30 situé 28 avenue André Morizet, à Boulogne-Billancourt. Les soumissionnaires à cet...”
La visite des lieux est obligatoire et se déroulera au musée des années 30 situé 28 avenue André Morizet, à Boulogne-Billancourt. Les soumissionnaires à cet accord-cadre sont tenus de soumissionner au marché subséquent nº 1 du lot 1 portant sur l'emballage, le déballage, l'installation et le transport aller — le décrochage, l'emballage et le transport retour des œuvres présentées dans l'exposition «Jean Bouchaud (1891-1977), regards sur le monde» du 1.10.2021 au 9.1.2022 au musée des années 30, publié sur la plate-forme Maximilien en parallèle de l'accord-cadre.
Documents relatifs à l'offre à fournir:
— l'acte d'engagement valant cahier des clauses administratives particulières complété, daté, signé par une personne habilitée à engager le candidat;
— la décomposition du prix global et forfaitaire;
— un mémoire technique élaboré selon le cadre de mémoire technique joint au dossier de consultation.
La valeur technique au regard du mémoire technique sera notée sur 100 points (60 %) dont:
— organisation générale (60/100),
— moyens matériels et humains (40/100).
Les candidats inscrits ont la possibilité d'effectuer des demandes de précisions au plus tard dix (10) jours calendaires avant la date limite de remise des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 035-086492 (2021-02-15)
Informations complémentaires (2021-02-23)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 035-086492
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-03-17 📅
L'heure: 17:30
Nouvelle valeur
Date: 2021-03-23 📅
L'heure: 17:30
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Les soumissionnaires à cet accord-cadre sont tenus de soumissionner au marché subséquent nº 1 du lot 1 portant sur l'emballage, le déballage, l'installation...”
Texte
Les soumissionnaires à cet accord-cadre sont tenus de soumissionner au marché subséquent nº 1 du lot 1 portant sur l'emballage, le déballage, l'installation et le transport aller — le décrochage, l'emballage et le transport retour des œuvres présentées dans l'exposition «Jean Bouchaud (1891-1977), regards sur le monde» du 1.10.2021 au 9.1.2022 au Musée des années 30, publié sur la plate-forme Maximilien en parallèle de l'accord-cadre.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte: Le marché subséquent nº 1 n'est pas publié à ce stade de la procédure.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-03-18 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-03-24 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2021/S 040-100499 (2021-02-23)
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte: Le marché subséquent nº 1 n'est pas publié à ce stade de la procédure.
Nouvelle valeur
Texte:
“Le marché subséquent nº 1 relevant du lot nº 1 de l'accord-cadre et relatif à l'organisation de l'exposition Jean Bouchaud sera publié lorsque le délai de...”
Texte
Le marché subséquent nº 1 relevant du lot nº 1 de l'accord-cadre et relatif à l'organisation de l'exposition Jean Bouchaud sera publié lorsque le délai de remise des offres de l'accord-cadre fixé sera expiré, soit à compter du 24.3.2021. Les entités économiques ayant remis une offre pour le lot 1 auront accès à la procédure du marché subséquent. Seules les offres des candidats retenus pour le lot nº 1 de l'accord-cadre seront ouvertes.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 047-118837 (2021-03-04)
Avis d'attribution de marché (2021-05-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 035-086492
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21017
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Emballage, transport et installation A/R d'œuvres pour les expositions et le mouvements des collections des musées municipaux”
Date de conclusion du contrat: 2021-05-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Lp art
Numéro d'enregistrement national: 57208252700217
Adresse postale: 274 rue de Rosny
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: ESI Fine
Numéro d'enregistrement national: 56205070800055
Adresse postale: 12 avenue du Noyer à la Malice — ZAC de la Butte aux Bergers
Commune postale: Louvres
Code postal: 95380
Nom: Crown fine art
Numéro d'enregistrement national: 84438338000012
Adresse postale: 130 rue des Chardonnerets
Commune postale: Tremblay-en-France
Code postal: 93290
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Emballage et transport A/R d'œuvres appartenant aux musées municipaux (dons, acquisitions, restaurations, déménagements)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: ESI fine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Source: OJS 2021/S 098-257576 (2021-05-18)
Avis d'attribution de marché (2025-02-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: MC Peinture poste 25-27
Reference number: 24202
Brève description:
“Travaux d’application de peinture anticorrosion sur les éléments métalliques dans les postes électriques HTB de RTE dans le cadre de leur maintenance pour...”
Brève description
Travaux d’application de peinture anticorrosion sur les éléments métalliques dans les postes électriques HTB de RTE dans le cadre de leur maintenance pour les années 2025, 2026 et 2027 attribué dan le cadre du système de qualification 100499-2021
Afficher plus
Type de contrat: works
Produits/services: Travaux de peinture📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 16 723 066 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“TOULOUSE LOT 1 et TOULOUSE LOT 2 - 2025-2027”
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Durée de l'accord: 3 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Sans option” Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Description du marché:
“LILLE LOT 2 - 2025-2027”
Lieu d'exécution: Nord🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“LYON LOT 1 et NANCY LOT 1 - 2025-2027”
Lieu d'exécution: Rhône🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“LYON LOT 2 et NANCY LOT 2 - 2025-2027” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“LILLE - Lot 1 - 2025-2027” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“NANTES - Lot 1 et NANTES - Lot 2 - 2025-2027”
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“MARSEILLE LOT 1 et MARSEILLE LOT 2 - 2025-2027”
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“NANTERRE LOT 1 et NANTERRE LOT 2 - 2025-2027” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Procédure Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅ Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: CXO24C5075
Date de conclusion du contrat: 2025-01-09 📅
Titre: Travaux d’application de peinture anticorrosion sur les éléments métalliques dans les postes électriques HTB de RTE dans le cadre de leur maintenance pour les années 2025, 2026 et 2027
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Atlantic littoral peintures
Numéro d'enregistrement national: 394 559 090 00037
Adresse postale: 6 La Verrerie
Code postal: 33860
Commune postale: Donnezac
Région: Gironde🏙️
Courrier électronique: alp.ferreira@wanadoo.fr📧
Téléphone: 0557647948📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Cpbi
Numéro d'enregistrement national: 380 982 488 00054
Adresse postale: 5 Impasse des Aulnes
Code postal: 77124
Commune postale: Penchard
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Courrier électronique: cpbi@cpbi.fr📧
Téléphone: 01 60 38 13 73📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Delta peinture industrie
Numéro d'enregistrement national: 383 510 963 00036
Adresse postale: 20 Rue Notre Dame
Code postal: 42420
Commune postale: Lorette
Région: Loire🏙️
Courrier électronique: contact@delta-peinture.fr📧
Téléphone: 04 77 02 88 88📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Etandex
Numéro d'enregistrement national: 306 896 374 00320
Adresse postale: 2 Avenue du Pacifique
Code postal: 91300
Commune postale: Les ulis
Région: Essonne🏙️
Courrier électronique: yosra.habibes@etandex.fr📧
Téléphone: 01 69 33 62 00📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Exopeint line
Numéro d'enregistrement national: 893 530 469 00012
Adresse postale: 626 boulevard Napoléon Bullukian
Code postal: 69830
Commune postale: Saint Georges de Reneins
Région: Rhône🏙️
Courrier électronique: contact@exopeint-line.com📧
Téléphone: 04 72 47 08 07📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Grama sas
Numéro d'enregistrement national: 312 952 914 00033
Adresse postale: Z.A. Clair de Lune
Code postal: 44360
Commune postale: St etienne de montluc
Région: Loire-Atlantique🏙️
Courrier électronique: m.milanese@grama.fr📧
Téléphone: 06 82 51 36 44📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: K-pax
Numéro d'enregistrement national: 828 252 429 00034
Adresse postale: 33 Rue Jeanne Bouny
Code postal: 33810
Commune postale: Ambes
Courrier électronique: pessaire.jean@neuf.fr📧
Téléphone: 07 69 74 19 33📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Synergy peinture
Numéro d'enregistrement national: 493 359 491 00047
Adresse postale: 13 Ter rue des seigles
Code postal: 89100
Commune postale: Courtois sur yonne
Région: Yonne🏙️
Courrier électronique: contact@synergy-peinture.fr📧
Téléphone: 06 07 66 88 19📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Numéro d'enregistrement national: 444 619 258 02482
Adresse postale: 6 rue Kepler
Code postal: 44240
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre
Région: Loire-Atlantique🏙️
Courrier électronique: caroline.tallec@rte-france.com📧
Téléphone: 0033698403690📞
Adresse du profil d'acheteur: https://rte-france.bravosolution.com🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Body governed by public law
Activité principale
Electricity
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national: 17780111500151
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: accueil.tj-nanterre@justice.fr📧
Téléphone: 01 40 97 10 10📞
URL: www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Numéro d'enregistrement national: 444 619 258 02482
Adresse postale: 6 rue Kepler
Code postal: 44240
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre
Région: Loire-Atlantique🏙️
Courrier électronique: caroline.tallec@rte-france.com📧
Téléphone: 0033698403690📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat.
Afficher plus
Source: OJS 2025/S 027-085392 (2025-02-06)