Prestations d'emballage, de transport et d'installation A/R d'œuvres pour les expositions et les mouvements des collections des musées municipaux
Commune de Boulogne-Billancourt
Accord-cadre à marchés subséquents relatif à des prestations d'emballage, de transport et d'installation A/R d'œuvres pour les expositions et les mouvements des collections des musées municipaux.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-03-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Atlantic Littoral Peintures
- • CPBI
- • crown Fine Art
- • DELTA PEINTURE INDUSTRIE
- • ESI Fine
- • Etandex
- • EXOPEINT LINE
- • GRAMA SAS
- • K-PAX
- • LP ART
- • Synergy Peinture
- • Services de musées et de préservation des sites historiques et des services connexes › Services de musées
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-02-15 | Avis de marché |
| 2021-02-23 | Informations complémentaires |
| 2021-03-04 | Informations complémentaires |
| 2021-05-18 | Avis d'attribution de marché |
| 2025-02-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de musées
Numéro de référence: 21017
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de musées 📦
Code CPV supplémentaire: Services de musées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Boulogne-Billancourt
Adresse postale: 26 avenue André Morizet
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Contact
Adresse Internet: http://www.boulognebillancourt.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-boulogne-billancourt.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-15 📅
Date limite de soumission: 2021-03-17 📅
Date de publication: 2021-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 035-086492
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Les 2 lots ne font l'objet d'aucun montant annuel minimal ni maximal.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Organisation d'expositions temporaires par les musées municipaux d'œuvres en provenance de tous les pays sauf les États-Unis
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Intitulé du lot: Emballage et transport aller/retour d'œuvres appartenant aux musées municipaux (dons, acquisitions, restauration, déménagement)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Boulogne-Billancourt.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée par rapport au mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920012800011
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique et des achats
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2021/S 035-086492 (2021-02-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de musées
Numéro de référence: 21017
Brève description:
Accord-cadre à marchés subséquents relatif à des prestations d'emballage, de transport et d'installation A/R d'œuvres pour les expositions et les mouvements des collections des musées municipaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de musées 📦
Code CPV supplémentaire: Services de musées 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Boulogne-Billancourt
Adresse postale: 26 avenue André Morizet
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Contact
Adresse Internet: http://www.boulognebillancourt.com 🌏
Courrier électronique: marches.publics@mairie-boulogne-billancourt.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-15 📅
Date limite de soumission: 2021-03-17 📅
Date de publication: 2021-02-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 035-086492
Numéro JO-S: 35
Informations complémentaires
Les 2 lots ne font l'objet d'aucun montant annuel minimal ni maximal.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Organisation d'expositions temporaires par les musées municipaux d'œuvres en provenance de tous les pays sauf les États-Unis
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot 1 est relatif à l'emballage, le transport, l'installation, la prise en charge des convoyeurs aller/retour pour les expositions temporaires organisées par les musées municipaux d'œuvres en provenance de tous les pays sauf les États-Unis.
Valeur estimée hors TVA: 220 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable par tacite reconduction, par période d'une année. Toutefois la durée totale de l'accord-cadre ne pourra pas excéder quatre (4) ans.
Informations complémentaires: Les 2 lots ne font l'objet d'aucun montant annuel minimal ni maximal.
Intitulé du lot: Emballage et transport aller/retour d'œuvres appartenant aux musées municipaux (dons, acquisitions, restauration, déménagement)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot 2 est relatif à l'emballage et le transport aller/retour d'œuvres appartenant aux musées municipaux (dons, acquisitions, restauration, déménagement).
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Boulogne-Billancourt.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1) La lettre de candidature: formulaire DC1 ou équivalent à jour de la réforme du 25.3.2016; https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat;
2) Le cas échéant les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour l'engager;
3) Si le DC1 n'est pas utilisé:
— une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée certifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141- 5 et L. 20141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des personnes handicapées;
Afficher plus
— une attestation-type rassemblant les déclarations sur l'honneur exigées pour le présent marché est jointe en annexe au règlement de consultation;
4) Le cas échéant, copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (article R. 2143-9 du code de la commande publique);
5) Le cas échéant, pour les entreprises créées au cours de l'année de lancement de la procédure: copie du récépissé de dépôt du centre de formalités des entreprises ou de toute autre pièce officielle attestant de sa naissance dans l'année.
1) Formulaire DC2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat sur les trois dernières années; https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat;
2) Formulaire DC2 ou déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public sur les trois dernières années. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité professionnelle par tout autre moyen considéré comme approprié par l'acheteur.
Afficher plus
3) Une liste des principaux marchés exécutés au cours des trois dernières années, indiquant le montant annuel, la date et le destinataire public ou privé (préciser les coordonnées des personnes à contacter). Ils sont prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
Afficher plus
4) Les moyens humains, notamment les capacités professionnelles de l'entreprise, de l'équipe chargée des prestations sur les trois dernières années;
5) Si le candidat est affilié à un réseau international de correspondants spécialisés dans le transport des œuvres d'art: agrément ICEFAT et/ou ARTIM (ou certificat/attestation affiliation équivalent), il pourra fournir une attestation ou un certificat; condition optionnelle;
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6) Certificat d'inscription au registre des commissionnaires de transport (ministère des transports) — fournir attestation ou certificat;
7) Agrément IATA pour les candidats du lot 1 — fournir attestation ou certificat;
8) Agrément «Agent habilité» permettant de sécuriser le fret aérien pour les candidats du lot: — le candidat et ses correspondants doivent posséder les accréditations nécessaires pour accéder à toutes les zones de fret (supervision de la palettisation des caisses et de l'embarquement de ces dernières) et d'embarquement (y compris à l'intérieur des avions) pour les transports aériens;
Afficher plus
— le candidat pourra également fournir son offre s'il a fait la demande de l'agrément et que ce dernier est en cours d'obtention. Fournir attestation/certificat ou documents officiels attestant d'une procédure d'obtention de l'agrément en cours par les services compétents;
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9) Agrément de commissionnaire en douane permettant d'effectuer en propre toutes les déclarations en douane. Le candidat et ses correspondants doivent être capables d'effectuer pour le compte du musée, les formalités douanières liées à l'exportation et à l'importation temporaires des œuvres. Fournir attestation ou certificat.
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Conditions d'exécution du contrat:
Ressources propres. Paiement sur facture dans le délai maximal de 30 jours à compter de la réception de la demande via le portail Chorus Pro. Acomptes avance 10 %.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée par rapport au mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21920012800011
Contact
Point de contact: Direction de la commande publique et des achats
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Adresse Internet: https://marches.maximilien.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2025.
La visite des lieux est obligatoire et se déroulera au musée des années 30 situé 28 avenue André Morizet, à Boulogne-Billancourt. Les soumissionnaires à cet accord-cadre sont tenus de soumissionner au marché subséquent nº 1 du lot 1 portant sur l'emballage, le déballage, l'installation et le transport aller — le décrochage, l'emballage et le transport retour des œuvres présentées dans l'exposition «Jean Bouchaud (1891-1977), regards sur le monde» du 1.10.2021 au 9.1.2022 au musée des années 30, publié sur la plate-forme Maximilien en parallèle de l'accord-cadre.
Afficher plus
Documents relatifs à l'offre à fournir:
— l'acte d'engagement valant cahier des clauses administratives particulières complété, daté, signé par une personne habilitée à engager le candidat;
— la décomposition du prix global et forfaitaire;
— un mémoire technique élaboré selon le cadre de mémoire technique joint au dossier de consultation.
La valeur technique au regard du mémoire technique sera notée sur 100 points (60 %) dont:
— organisation générale (60/100),
— moyens matériels et humains (40/100).
Les candidats inscrits ont la possibilité d'effectuer des demandes de précisions au plus tard dix (10) jours calendaires avant la date limite de remise des offres.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2021/S 035-086492 (2021-02-15)
Informations complémentaires (2021-02-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-23 📅
Date limite de soumission: 2021-03-23 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-100499
Se réfère à l'avis: 2021/S 035-086492
Numéro JO-S: 40
Source: OJS 2021/S 040-100499 (2021-02-23)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-23 📅
Date limite de soumission: 2021-03-23 📅
Date de publication: 2021-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 040-100499
Se réfère à l'avis: 2021/S 035-086492
Numéro JO-S: 40
Source: OJS 2021/S 040-100499 (2021-02-23)
Informations complémentaires (2021-03-04)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches.publics@mairie-boulogne-billancourt.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-04 📅
Date de publication: 2021-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 047-118837
Numéro JO-S: 47
Source: OJS 2021/S 047-118837 (2021-03-04)
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: marches.publics@mairie-boulogne-billancourt.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-04 📅
Date de publication: 2021-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 047-118837
Numéro JO-S: 47
Source: OJS 2021/S 047-118837 (2021-03-04)
Avis d'attribution de marché (2021-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-18 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-257576
Numéro JO-S: 98
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-17 📅
Nom: Lp art
Numéro d'enregistrement national: 57208252700217
Adresse postale: 274 rue de Rosny
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: ESI Fine
Numéro d'enregistrement national: 56205070800055
Adresse postale: 12 avenue du Noyer à la Malice — ZAC de la Butte aux Bergers
Commune postale: Louvres
Code postal: 95380
Nom: Crown fine art
Numéro d'enregistrement national: 84438338000012
Adresse postale: 130 rue des Chardonnerets
Commune postale: Tremblay-en-France
Code postal: 93290
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Nom: ESI fine
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
7
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2021/S 098-257576 (2021-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-18 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-257576
Numéro JO-S: 98
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-17 📅
Nom: Lp art
Numéro d'enregistrement national: 57208252700217
Adresse postale: 274 rue de Rosny
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: ESI Fine
Numéro d'enregistrement national: 56205070800055
Adresse postale: 12 avenue du Noyer à la Malice — ZAC de la Butte aux Bergers
Commune postale: Louvres
Code postal: 95380
Nom: Crown fine art
Numéro d'enregistrement national: 84438338000012
Adresse postale: 130 rue des Chardonnerets
Commune postale: Tremblay-en-France
Code postal: 93290
Valeur totale du marché: 220 000 EUR 💰
Nom: ESI fine
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
7
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffes du Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2021/S 098-257576 (2021-05-18)
Avis d'attribution de marché (2025-02-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MC Peinture poste 25-27
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 16 723 066 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 21 533 319 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: TOULOUSE LOT 1 et TOULOUSE LOT 2
Description du marché: TOULOUSE LOT 1 et TOULOUSE LOT 2 - 2025-2027
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Sans option
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: LILLE LOT 2
Description du marché: LILLE LOT 2 - 2025-2027
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: LYON LOT 1 et NANCY LOT 1
Description du marché: LYON LOT 1 et NANCY LOT 1 - 2025-2027
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: LYON LOT 2 et NANCY LOT 2
Description du marché: LYON LOT 2 et NANCY LOT 2 - 2025-2027
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: LILLE - Lot 1
Description du marché: LILLE - Lot 1 - 2025-2027
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: NANTES LOT 1 et NANTES LOT 2
Description du marché: NANTES - Lot 1 et NANTES - Lot 2 - 2025-2027
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: MARSEILLE LOT 1 et MARSEILLE LOT 2
Description du marché: MARSEILLE LOT 1 et MARSEILLE LOT 2 - 2025-2027
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: NANTERRE LOT 1 et NANTERRE LOT 2
Description du marché: NANTERRE LOT 1 et NANTERRE LOT 2 - 2025-2027
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-01-09 📅
Titre: Travaux d’application de peinture anticorrosion sur les éléments métalliques dans les postes électriques HTB de RTE dans le cadre de leur maintenance pour les années 2025, 2026 et 2027
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 565 026 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Pays d’origine du produit ou du service: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Alp
Nom et adresse du contractant
Nom: Atlantic littoral peintures
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 La Verrerie
Code postal: 33860
Commune postale: Donnezac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Youriy TINKOU
Courrier électronique: alp.ferreira@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0557647948 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 375 548 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cpbi
Nom et adresse du contractant
Nom: Cpbi
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5 Impasse des Aulnes
Code postal: 77124
Commune postale: Penchard
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Point de contact: Sabrina HUGUES
Courrier électronique: cpbi@cpbi.fr 📧
Téléphone: 01 60 38 13 73 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 920 394 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Delta peinture
Nom et adresse du contractant
Nom: Delta peinture industrie
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 20 Rue Notre Dame
Code postal: 42420
Commune postale: Lorette
Région: Loire 🏙️
Point de contact: Vincent LAURA
Courrier électronique: contact@delta-peinture.fr 📧
Téléphone: 04 77 02 88 88 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 681 205 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Etandex
Nom et adresse du contractant
Nom: Etandex
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 Avenue du Pacifique
Code postal: 91300
Commune postale: Les ulis
Région: Essonne 🏙️
Point de contact: Yosra HABIBES
Courrier électronique: yosra.habibes@etandex.fr 📧
Téléphone: 01 69 33 62 00 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 296 331 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Exopeint line
Nom et adresse du contractant
Nom: Exopeint line
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 626 boulevard Napoléon Bullukian
Code postal: 69830
Commune postale: Saint Georges de Reneins
Région: Rhône 🏙️
Point de contact: Adrian MISCA
Courrier électronique: contact@exopeint-line.com 📧
Téléphone: 04 72 47 08 07 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 506 617 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Grama sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Grama sas
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Z.A. Clair de Lune
Code postal: 44360
Commune postale: St etienne de montluc
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Point de contact: Marc MILANESE
Courrier électronique: m.milanese@grama.fr 📧
Téléphone: 06 82 51 36 44 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 320 965 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: K-pax
Nom et adresse du contractant
Nom: K-pax
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 33 Rue Jeanne Bouny
ZI du Bec D'Ambes
Code postal: 33810
Commune postale: Ambes
Point de contact: Jean PESSAIRE
Courrier électronique: pessaire.jean@neuf.fr 📧
Téléphone: 07 69 74 19 33 📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 367 233 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Synergy peinture
Nom et adresse du contractant
Nom: Synergy peinture
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 13 Ter rue des seigles
Code postal: 89100
Commune postale: Courtois sur yonne
Région: Yonne 🏙️
Point de contact: Stéphane AÏT AMARA
Courrier électronique: contact@synergy-peinture.fr 📧
Téléphone: 06 07 66 88 19 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Numéro d'enregistrement national:
Département: Direction des Achats
Adresse postale: 6 rue Kepler
Code postal: 44240
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Caroline TALLEC
Courrier électronique: caroline.tallec@rte-france.com 📧
Téléphone: 0033698403690 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Électricité
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national:
Département: Instance chargée des procédures de recours
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Point de contact: Instance chargée des procédures de recours
Courrier électronique: accueil.tj-nanterre@justice.fr 📧
Téléphone: 01 40 97 10 10 📞
URL: www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: MC Peinture poste 25-27
Numéro de référence:
24202
Brève description:
Travaux d’application de peinture anticorrosion sur les éléments métalliques dans les postes électriques HTB de RTE dans le cadre de leur maintenance pour les années 2025, 2026 et 2027 attribué dan le cadre du système de qualification 100499-2021
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de peinture 📦
Valeur totale du marché (hors TVA): 16 723 066 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 21 533 319 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
24202 - TOULOUSE LOT 1 et TOULOUSE LOT 2
Titre: TOULOUSE LOT 1 et TOULOUSE LOT 2
Description du marché: TOULOUSE LOT 1 et TOULOUSE LOT 2 - 2025-2027
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Durée de l'accord: 3 années
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Sans option
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
24202 - LILLE LOT 2
Titre: LILLE LOT 2
Description du marché: LILLE LOT 2 - 2025-2027
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
24202 - LYON LOT 1 et NANCY LOT 1
Titre: LYON LOT 1 et NANCY LOT 1
Description du marché: LYON LOT 1 et NANCY LOT 1 - 2025-2027
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
24202 - LYON LOT 2 et NANCY LOT 2
Titre: LYON LOT 2 et NANCY LOT 2
Description du marché: LYON LOT 2 et NANCY LOT 2 - 2025-2027
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
24202 - LILLE LOT 1
Titre: LILLE - Lot 1
Description du marché: LILLE - Lot 1 - 2025-2027
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
24202 - NANTES LOT 1 et NANTES LOT 2
Titre: NANTES LOT 1 et NANTES LOT 2
Description du marché: NANTES - Lot 1 et NANTES - Lot 2 - 2025-2027
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
24202 - MARSEILLE LOT 1 et MARSEILLE LOT 2
Titre: MARSEILLE LOT 1 et MARSEILLE LOT 2
Description du marché: MARSEILLE LOT 1 et MARSEILLE LOT 2 - 2025-2027
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
24202 - NANTERRE LOT 1 et NANTERRE LOT 2
Titre: NANTERRE LOT 1 et NANTERRE LOT 2
Description du marché: NANTERRE LOT 1 et NANTERRE LOT 2 - 2025-2027
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
CXO24C5075
Date de conclusion du contrat: 2025-01-09 📅
Titre: Travaux d’application de peinture anticorrosion sur les éléments métalliques dans les postes électriques HTB de RTE dans le cadre de leur maintenance pour les années 2025, 2026 et 2027
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 565 026 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1 EUR 💰
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
ALP - TOULOUSE LOT 1 et TOULOUSE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Pays d’origine du produit ou du service: France 🇫🇷
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Alp
Nom et adresse du contractant
Nom: Atlantic littoral peintures
Numéro d'enregistrement national:
394 559 090 00037
Adresse postale: 6 La Verrerie
Code postal: 33860
Commune postale: Donnezac
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Youriy TINKOU
Courrier électronique: alp.ferreira@wanadoo.fr 📧
Téléphone: 0557647948 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 375 548 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
CPBI - LILLE Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Cpbi
Nom et adresse du contractant
Nom: Cpbi
Numéro d'enregistrement national:
380 982 488 00054
Adresse postale: 5 Impasse des Aulnes
Code postal: 77124
Commune postale: Penchard
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Point de contact: Sabrina HUGUES
Courrier électronique: cpbi@cpbi.fr 📧
Téléphone: 01 60 38 13 73 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 920 394 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
DELTA PEINTURE - LYON LOT 1 et NANCY LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Delta peinture
Nom et adresse du contractant
Nom: Delta peinture industrie
Numéro d'enregistrement national:
383 510 963 00036
Adresse postale: 20 Rue Notre Dame
Code postal: 42420
Commune postale: Lorette
Région: Loire 🏙️
Point de contact: Vincent LAURA
Courrier électronique: contact@delta-peinture.fr 📧
Téléphone: 04 77 02 88 88 📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 681 205 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
ETANDEX - LYON LOT 2 et NANCY LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Etandex
Nom et adresse du contractant
Nom: Etandex
Numéro d'enregistrement national:
306 896 374 00320
Adresse postale: 2 Avenue du Pacifique
Code postal: 91300
Commune postale: Les ulis
Région: Essonne 🏙️
Point de contact: Yosra HABIBES
Courrier électronique: yosra.habibes@etandex.fr 📧
Téléphone: 01 69 33 62 00 📞
5️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 296 331 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
EXOPEINT LINE - LILLE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Exopeint line
Nom et adresse du contractant
Nom: Exopeint line
Numéro d'enregistrement national:
893 530 469 00012
Adresse postale: 626 boulevard Napoléon Bullukian
Code postal: 69830
Commune postale: Saint Georges de Reneins
Région: Rhône 🏙️
Point de contact: Adrian MISCA
Courrier électronique: contact@exopeint-line.com 📧
Téléphone: 04 72 47 08 07 📞
6️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5 506 617 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
GRAMA - NANTES LOT 1 et NANTES LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0006
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Grama sas
Nom et adresse du contractant
Nom: Grama sas
Numéro d'enregistrement national:
312 952 914 00033
Adresse postale: Z.A. Clair de Lune
Code postal: 44360
Commune postale: St etienne de montluc
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Point de contact: Marc MILANESE
Courrier électronique: m.milanese@grama.fr 📧
Téléphone: 06 82 51 36 44 📞
7️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 320 965 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
K-PAX - MARSEILLE LOT 1 et MARSEILLE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0007
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: K-pax
Nom et adresse du contractant
Nom: K-pax
Numéro d'enregistrement national:
828 252 429 00034
Adresse postale: 33 Rue Jeanne Bouny
ZI du Bec D'Ambes
Code postal: 33810
Commune postale: Ambes
Point de contact: Jean PESSAIRE
Courrier électronique: pessaire.jean@neuf.fr 📧
Téléphone: 07 69 74 19 33 📞
8️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3 367 233 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
SYNERGY PEINTURE - NANTERRE LOT 1 et NANTERRE LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0008
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Synergy peinture
Nom et adresse du contractant
Nom: Synergy peinture
Numéro d'enregistrement national:
493 359 491 00047
Adresse postale: 13 Ter rue des seigles
Code postal: 89100
Commune postale: Courtois sur yonne
Région: Yonne 🏙️
Point de contact: Stéphane AÏT AMARA
Courrier électronique: contact@synergy-peinture.fr 📧
Téléphone: 06 07 66 88 19 📞
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: RTE Réseau de Transport d’Electricité
Numéro d'enregistrement national:
444 619 258 02482
Département: Direction des Achats
Adresse postale: 6 rue Kepler
Code postal: 44240
Commune postale: La Chapelle-sur-Erdre
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Caroline TALLEC
Courrier électronique: caroline.tallec@rte-france.com 📧
Téléphone: 0033698403690 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://rte-france.bravosolution.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Électricité
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nanterre
Numéro d'enregistrement national:
17780111500151
Département: Instance chargée des procédures de recours
Adresse postale: 179-191, avenue Joliot-Curie
Code postal: 92020
Commune postale: Nanterre
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Point de contact: Instance chargée des procédures de recours
Courrier électronique: accueil.tj-nanterre@justice.fr 📧
Téléphone: 01 40 97 10 10 📞
URL: www.cours-appel.justice.fr/versailles/tribunal-judiciaire-de-nanterre 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel prévu aux articles 5 et suivants de l’ordonnance n° 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. Le recours doit être formé avant la conclusion du contrat.
Source: OJS 2025/S 027-085392 (2025-02-06)
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