Prestations d'élagage, d'abattage et de taille de la végétation 2021-2024

Département du Puy-de-Dôme

Le marché a pour objet la réalisation de prestations d'élagage, d'abattage, de rabotage/dessouchage et de taille mécanique de la végétation par cisaille/lamier/taille-haie dans le cadre des programmes d'entretien des routes ou d'événements climatiques exceptionnels (neige, tempête). Les travaux devront être réalisés dans les règles de l'art, conformément aux préconisations du CCTG Fascicule 35 et aux règles professionnelles «Travaux d'entretien des arbres» éditées par l'UNEP. L'attention du candidat est attirée sur le fait que les besoins seront variables selon les années. À titre indicatif, les détails quantitatifs estimatifs correspondent aux quantités réalisées sur quatre années.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-19.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-03-19 Avis de marché
2021-07-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-03-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Département du Puy-de-Dôme
Numéro d'enregistrement national: 22630001000015
Adresse postale: 24 rue Saint-Esprit
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473422020 📞
Courrier électronique: servicedesmarches@puy-de-dome.fr 📧
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
URL: http://www.puy-de-dome.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'élagage, d'abattage et de taille de la végétation 2021-2024 2021-Scde-0001/Jo”
Produits/services: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Brève description:
“Le marché a pour objet la réalisation de prestations d'élagage, d'abattage, de rabotage/dessouchage et de taille mécanique de la végétation par...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: DRAT Combrailles + DRAT Sancy
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme 🏙️
Description du marché: DRAT Combrailles + DRAT Sancy.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”    Afficher plus
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“DRAT Clermont-Limagne + DRAT Livradois-Forez + DRAT Val d'Allier + secteur Orcines”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“DRAT Clermont-Limagne + DRAT Livradois-Forez + DRAT Val d'Allier + secteur Orcines.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature; — déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; — pouvoir de...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-04-19 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-04-20 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 058-146900 (2021-03-19)
Avis d'attribution de marché (2021-07-06)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 200 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Drat Combrailles + Drat Sancy
Description
Description du marché: Drat Combrailles + Drat Sancy.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution, et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre:
“Drat Clermont-Limagne + Drat Livradois-Forez + Drat Val d'allier + Secteur Orcines”
Description
Description du marché:
“Drat Clermont-Limagne + Drat Livradois-Forez + Drat Val d'allier + Secteur Orcines.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 058-146900

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Drat Combrailles + Drat Sancy
Date de conclusion du contrat: 2021-07-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Auvergne Environnement Service
Adresse postale: ZA La Varenne
Commune postale: Combronde
Code postal: 63460
Pays: France 🇫🇷
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Drat Clermont-Limagne + Drat Livradois-Forez + Drat Val d'Allier + secteur Orcines”
Nom et adresse du contractant
Nom: Auvergne Entretien Routier
Adresse postale: 30 rue du Docteur-Jozancy
Commune postale: Saint-Gervais-d'Auvergne
Code postal: 63390
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA) et pouvant être exercé avant la signature du...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 131-348363 (2021-07-06)