La présente consultation concerne les prestations d'entretien des arbres du patrimoine arboré des musées départementaux, situés principalement dans l'agglomération grenobloise et ceux d'autres sites départementaux. Il s'agit d'élagage, d'haubanage, d'abattage, d'enlèvement du gui, du dessouchage et de la taille des arbres de grande hauteur, de plus de 6 m de haut. Forme de marché: à bons de commande avec minimum fixé à 10 000,00 EUR HT par an. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Valeur estimée par an: 50 000,00 EUR HT. Valeur totale estimée du marché, toutes reconductions confondues: 200 000,00 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-07.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-02.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations d'élagage, d'abattage et de dessouchage d'arbres de grande hauteur (+ de 6 m) pour les parcs des musées et autres sites départementaux
F21dcp-Sr001/Jo”
Titre
Prestations d'élagage, d'abattage et de dessouchage d'arbres de grande hauteur (+ de 6 m) pour les parcs des musées et autres sites départementaux
F21dcp-Sr001/Jo
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Produits/services: Services d'élagage📦
Brève description:
“La présente consultation concerne les prestations d'entretien des arbres du patrimoine arboré des musées départementaux, situés principalement dans...”
Brève description
La présente consultation concerne les prestations d'entretien des arbres du patrimoine arboré des musées départementaux, situés principalement dans l'agglomération grenobloise et ceux d'autres sites départementaux. Il s'agit d'élagage, d'haubanage, d'abattage, d'enlèvement du gui, du dessouchage et de la taille des arbres de grande hauteur, de plus de 6 m de haut. Forme de marché: à bons de commande avec minimum fixé à 10 000,00 EUR HT par an. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Valeur estimée par an: 50 000,00 EUR HT. Valeur totale estimée du marché, toutes reconductions confondues: 200 000,00 EUR HT.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché:
“La présente consultation concerne les prestations d'entretien des arbres du patrimoine arboré des musées départementaux, situés principalement dans...”
Description du marché
La présente consultation concerne les prestations d'entretien des arbres du patrimoine arboré des musées départementaux, situés principalement dans l'agglomération grenobloise et ceux d'autres sites départementaux. Il s'agit d'élagage, d'haubanage, d'abattage, d'enlèvement du gui, du dessouchage et de la taille des arbres de grande hauteur, de plus de 6 m de haut. Forme de marché: à bons de commande avec minimum fixé à 10 000,00 EUR HT par an. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de un an. Valeur estimée par an: 50 000,00 EUR HT. Valeur totale estimée du marché, toutes reconductions confondues: 200 000,00 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues,...”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à trois, durée de chaque période de reconduction de un an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— tout autre document permettant au candidat de faire la preuve de sa capacité financière, si celui-ci est objectivement dans l'impossibilité de produire le ou les documents mentionnés ci-dessus pour justifier de cette capacité;
— pour justifier des capacités financières d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents concernant le sous-traitant que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— pour les entreprises nouvellement créées ne pouvant produire de liste de prestations exécutées, références de leurs dirigeants ou des personnels qui exécuteront le marché (diplômes et/ou expérience professionnelle) et tout élément permettant d'apprécier les capacités financières du candidat;
— en plus des documents listés ci-dessus, le candidat aura la possibilité de produire tout autre document lui permettant de faire la preuve de ses capacités professionnelles et techniques;
— pour justifier des capacités professionnelles et techniques d'un ou de sous-traitants, le candidat produit les mêmes documents que ceux exigés des candidats par l'acheteur public. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de ces sous-traitants pour l'exécution du contrat, le candidat produit soit le contrat de sous-traitance, soit un engagement écrit des sous-traitants;
— les candidats devront fournir à l'appui de leur candidature, la copie du diplôme des personnes en charge de la prestation sur les sites départementaux. Le diplôme exigé est au minimum le CAP d'élagueur-grimpeur. Toutefois, seront aussi acceptés, tous les diplômes d'élagueur-grimpeur d'un niveau supérieur: Bac Pro, ou autres, tels que CS arboriste élagueur, CQP cordiste élagueur. Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 10 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-07
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-11
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: F21dcp-Sr001. Une visite des parcs concernés par les prestations récurrentes est recommandée mais non obligatoire. Les visites seront non-accompagnées et pourront être effectuées pendant les heures d'ouverture au public indiquées à l'adresse suivante: https://musees.isere.fr/
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 067-173538 (2021-04-02)
Informations complémentaires (2021-04-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne les prestations d'entretien des arbres du patrimoine arboré des musées départementaux, situés principalement dans...”
Brève description
La présente consultation concerne les prestations d'entretien des arbres du patrimoine arboré des musées départementaux, situés principalement dans l'agglomération grenobloise et ceux d'autres sites départementaux. Il s'agit d'élagage, d'haubanage, d'abattage, d'enlèvement du gui, du dessouchage et de la taille des arbres de grande hauteur, de plus de 6 m de haut.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum fixé à 10 000,00 EUR HT par an.
Attribution d'un marché unique.
Accord-cadre conclu pour une période initiale d'un an.
Valeur estimée par an: 50 000,00 EUR HT. Valeur totale estimée du marché, toutes reconductions confondues: 200 000,00 EUR HT.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 067-173538
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-05-07 📅
L'heure: 17:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-05-17 📅
L'heure: 17:00
Source: OJS 2021/S 085-220712 (2021-04-28)
Avis d'attribution de marché (2021-10-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: departement de l isere
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'élagage, d'abattage et de dessouchage d'arbres de grande hauteur (+ de 6 m) pour les parcs des musées et autres sites départementaux
F21dcp-Sr001/Jo”
Titre
prestations d'élagage, d'abattage et de dessouchage d'arbres de grande hauteur (+ de 6 m) pour les parcs des musées et autres sites départementaux
F21dcp-Sr001/Jo
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Brève description:
“la présente consultation concerne les prestations d'entretien des arbres du patrimoine arboré des musées départementaux, situés principalement dans...”
Brève description
la présente consultation concerne les prestations d'entretien des arbres du patrimoine arboré des musées départementaux, situés principalement dans l'agglomération grenobloise et ceux d'autres sites départementaux. Il s'agit d'élagage, d'haubanage, d'abattage, d'enlèvement du gui, du dessouchage et de la taille des arbres de grande hauteur, de plus de 6 mètre de haut.Forme de marché : à bons de commande avec minimum fixé à 10 000,00 euro(s) Ht par an. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.Valeur estimée par an : 50 000,00 euro(s) HtValeur totale estimée du marché, toutes reconductions confondues : 200 000,00 euro(s) (H.T.).
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 40 000 💰
Description
Description du marché:
“la présente consultation concerne les prestations d'entretien des arbres du patrimoine arboré des musées départementaux, situés principalement dans...”
Description du marché
la présente consultation concerne les prestations d'entretien des arbres du patrimoine arboré des musées départementaux, situés principalement dans l'agglomération grenobloise et ceux d'autres sites départementaux. Il s'agit d'élagage, d'haubanage, d'abattage, d'enlèvement du gui, du dessouchage et de la taille des arbres de grande hauteur, de plus de 6 mètre de haut.Forme de marché : à bons de commande avec minimum fixé à 10 000,00 euro(s) Ht par an. Attribution d'un marché unique. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 1 an.Valeur estimée par an : 50 000,00 euro(s) HtValeur totale estimée du marché, toutes reconductions confondues : 200 000,00 euro(s) (H.T.).
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 067-173538
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-120
Date de conclusion du contrat: 2021-10-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: id Verde
Adresse postale: 299 route des pépinières
Commune postale: Jarcieu
Code postal: 38270
Pays: France 🇫🇷
Région: Isère🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“le montant indiqué de 40 000 euro(s) Ht correspond au montant minimum toutes reconductions incluses. Le montant minimum annuel est de 10 000 euro(s) (H.T.).” Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Source: OJS 2021/S 196-510842 (2021-10-05)