Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestations d'analyse ergonomique de situations de travail pour les agents de la Région
DAF_2021_000237”
Produits/services: Services relatifs à l'environnement de travail📦
Brève description:
“prestations d'analyse ergonomique de situations de travail pour les agents de la Région”
Valeur estimée hors TVA: EUR 520 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“analyse ergonomique de situations de travail pour les agents de la Région (Allier,Cantal,Loire,Haute-Loire,Puy-De-Dôme)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'environnement de travail📦
Lieu d'exécution: Auvergne🏙️
Description du marché:
“analyse ergonomique de situations de travail pour les agents de la Région (Allier,Cantal,Loire,Haute-Loire,Puy-De-Dôme)” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 182 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le marché est conclu pour une durée de 12 mois, il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction (soit une durée...”
Description des renouvellements
le marché est conclu pour une durée de 12 mois, il est reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois pour chaque reconduction (soit une durée totale de 48 mois)
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“la Région se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“analyse ergonomique de situations de travail pour les agents de la Région (Ain,Ardèche,Drôme,Isère,Rhône,Savoie,Haute-Savoie)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Rhône-Alpes🏙️
Description du marché:
“analyse ergonomique de situations de travail pour les agents de la Région (Ain,Ardèche,Drôme,Isère,Rhône,Savoie,Haute-Savoie)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 338 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-12-01
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 10
Conditions d'ouverture des offres: 2021-12-02
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): région Auvergne Rhône Alpes
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2026
Informations complémentaires
“le marché est un accord cadre alloti (2 lots) mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande. Lot 1 : conclu sans montant minimum et avec un...”
le marché est un accord cadre alloti (2 lots) mono-attributaire exécuté par émission de bons de commande. Lot 1 : conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 182 000,00 euro(s)ht, sur la durée totale de l'accord cadre (reconductions comprises). Lot 2 : conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 338 000,00 euro(s)ht, sur la durée totale de l'accord-cadre (reconductions comprises). La durée pour chaque lot est de 12 mois reconductible tacitement 3 fois pour une durée de 12 mois chacune, soit une durée totale de 48 mois
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justiceadministrative).Référé suspension : avant la signature du marché...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justiceadministrative).Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justiceadministrative).Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justiceadministrative)recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois àcompter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avisprendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence.Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai dedeux mois à compter de la notification de cette décision au candidat
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin,
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lyon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 212-559400 (2021-10-28)