prestations d'aménagement et d'entretien des milieux naturels
cd 44
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2021-12-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • id verde
- • jeunesse et avenir
- • Richer
- • Saprena
- • Verde Terra
- • cd 44
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-12-13 | Avis de marché |
| 2022-01-14 | Informations complémentaires |
| 2022-07-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Numéro de référence: L235tn
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cd 44
Adresse postale: 3 quai Ceineray
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: https://www.loire-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: contactmarchespublics@loire-atlantique.fr 📧
URL des documents: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-13 📅
Date limite de soumission: 2022-01-14 📅
Date de publication: 2021-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 245-646081
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: délégation Châteaubriant
Numéro du lot: 01
Brève description: délégation Châteaubriant
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: délégation Ancenis
Numéro du lot: 02
Brève description: délégation Ancenis
Intitulé du lot: délégation Vignoble
Numéro du lot: 03
Brève description: délégation Vignoble
Intitulé du lot: délégation Pays-De-Retz
Numéro du lot: 04
Brève description: délégation Pays-De-Retz
Intitulé du lot: délégation Saint-Nazaire
Numéro du lot: 05
Brève description: délégation Saint-Nazaire
Intitulé du lot: délégation Nantes
Numéro du lot: 06
Brève description: délégation Nantes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 quai Ceineray - cs 94109 44041 - nantes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: saint-Nazaire
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22440002800011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
URL des documents: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Loire-Atlantique
Adresse postale: 3 quai Ceineray - cs 94109
Téléphone: +33 240991000 📞
Fax: +33 240991148 📠
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité de règlement amiable
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Source: OJS 2021/S 245-646081 (2021-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de terrains
Numéro de référence: L235tn
Brève description:
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de terrains 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de terrains 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire-Atlantique 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: cd 44
Adresse postale: 3 quai Ceineray
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Contact
Adresse Internet: https://www.loire-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: contactmarchespublics@loire-atlantique.fr 📧
URL des documents: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-13 📅
Date limite de soumission: 2022-01-14 📅
Date de publication: 2021-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 245-646081
Numéro JO-S: 245
Informations complémentaires
pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur http://marches.loire-atlantique.fr -Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades.Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Intitulé du lot: délégation Châteaubriant
Numéro du lot: 01
Brève description: délégation Châteaubriant
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: délégation Ancenis
Numéro du lot: 02
Brève description: délégation Ancenis
Intitulé du lot: délégation Vignoble
Numéro du lot: 03
Brève description: délégation Vignoble
Intitulé du lot: délégation Pays-De-Retz
Numéro du lot: 04
Brève description: délégation Pays-De-Retz
Intitulé du lot: délégation Saint-Nazaire
Numéro du lot: 05
Brève description: délégation Saint-Nazaire
Intitulé du lot: délégation Nantes
Numéro du lot: 06
Brève description: délégation Nantes
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 3 quai Ceineray - cs 94109 44041 - nantes
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaillettre de candidature. Le candidat pourra s?il le souhaite utiliser les formulaires Dc1 et Dc2.Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ou procédure équivalente pour les candidats étrangers
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratdéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatpour les lots 3 et 5, pour justifier de leur statut, les Esat et Ea devront fournir un agrément de la Préfecture ou de la Direction Départementale du Travail et de l'emploi ou équivalent.Pour les structures invoquant une équivalence aux Esat-Ea, des éléments de preuve, attestant qu'elles sont équivalentes à ces dernières et qu'elles emploient au minimum 50% de travailleurs handicapés, à fournir
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Conditions d'exécution du contrat:
l'Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.aucune clause de garantie financière prévue.le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.les prestations sont réglées par des prix unitaires.les prix sont révisables.le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-01-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:00
Lieu: saint-Nazaire
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22440002800011
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
URL des documents: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: département de Loire-Atlantique
Adresse postale: 3 quai Ceineray - cs 94109
Téléphone: +33 240991000 📞
Fax: +33 240991148 📠
Pays: Loire-Atlantique 🏙️
Adresse Internet: http://marches.loire-atlantique.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6, allée de l'ile-gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Nom: comité de règlement amiable
Adresse postale: 22 Mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Source: OJS 2021/S 245-646081 (2021-12-13)
Informations complémentaires (2022-01-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-14 📅
Date limite de soumission: 2022-02-04 📅
Date de publication: 2022-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 013-030453
Se réfère à l'avis: 2021/S 245-646081
Numéro JO-S: 13
Source: OJS 2022/S 013-030453 (2022-01-14)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-14 📅
Date limite de soumission: 2022-02-04 📅
Date de publication: 2022-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 013-030453
Se réfère à l'avis: 2021/S 245-646081
Numéro JO-S: 13
Source: OJS 2022/S 013-030453 (2022-01-14)
Avis d'attribution de marché (2022-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: L235TN
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Contact
Adresse Internet: http://www.marches.loire-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: mylene.chaniot@loire-atlantique.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-12 📅
Date de publication: 2022-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 135-386496
Numéro JO-S: 135
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: lot 1 - délégation Chanteaubriant
Numéro du lot: 1
Brève description: chateaubriant
Intitulé du lot: lot 2 - délégation Ancenis
Numéro du lot: 2
Brève description: ancenis
Intitulé du lot: lot 3 - délégation Vignoble
Numéro du lot: 3
Brève description: vignoble
Intitulé du lot: lot 4 - délégation Pays de Retz
Numéro du lot: 4
Brève description: pays de Retz
Intitulé du lot: lot 5 - délégation saint nazaire
Numéro du lot: 5
Brève description: saint-Nazaire
Intitulé du lot: lot 6 - délégation Nantes
Numéro du lot: 6
Brève description: nantes
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-20 📅
Nom: id verde
Adresse postale: za des quatre Nations - 2 rue Henri Farman
Commune postale: Vigneux-de-Bretagne
Code postal: 44360
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Nom: richer
Adresse postale: 303 L'Aumondière
Commune postale: Landeronde
Code postal: 85150
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-05-31 📅
Nom: jeunesse et avenir
Adresse postale: 21 avenue maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: La Baule Escoublac
Code postal: 44500
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Nom: verde terra
Adresse postale: 95 rue de la mouchonnerie
Commune postale: Bouguenais
Code postal: 44340
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Nom: saprena
Adresse postale: 1 rue des coteaux de Grandlieu
Commune postale: Bouaye
Code postal: 44830
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: ta nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes Cedex 01
Source: OJS 2022/S 135-386496 (2022-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: L235TN
Brève description:
prestations d'aménagement et d'entretien des milieux naturels
lot 1 : Délégation Chateaubriant
Valeur totale du marché: 1 540 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Contact
Adresse Internet: http://www.marches.loire-atlantique.fr 🌏
Courrier électronique: mylene.chaniot@loire-atlantique.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-07-12 📅
Date de publication: 2022-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 135-386496
Numéro JO-S: 135
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
prestations d'aménagement et d'entretien des milieux naturels
lot 1 : Délégation Chateaubriant
Numéro du lot: 1
Brève description: chateaubriant
Intitulé du lot: lot 2 - délégation Ancenis
Numéro du lot: 2
Brève description: ancenis
Intitulé du lot: lot 3 - délégation Vignoble
Numéro du lot: 3
Brève description: vignoble
Intitulé du lot: lot 4 - délégation Pays de Retz
Numéro du lot: 4
Brève description: pays de Retz
Intitulé du lot: lot 5 - délégation saint nazaire
Numéro du lot: 5
Brève description: saint-Nazaire
Intitulé du lot: lot 6 - délégation Nantes
Numéro du lot: 6
Brève description: nantes
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): technique
Critère de qualité (pondération): 40%
Prix (pondération): 60%
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-05-20 📅
Nom: id verde
Adresse postale: za des quatre Nations - 2 rue Henri Farman
Commune postale: Vigneux-de-Bretagne
Code postal: 44360
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
Nom: richer
Adresse postale: 303 L'Aumondière
Commune postale: Landeronde
Code postal: 85150
Pays: Vendée 🏙️
Valeur totale du marché: 320 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-05-31 📅
Nom: jeunesse et avenir
Adresse postale: 21 avenue maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: La Baule Escoublac
Code postal: 44500
Valeur totale du marché: 260 000 EUR 💰
Nom: verde terra
Adresse postale: 95 rue de la mouchonnerie
Commune postale: Bouguenais
Code postal: 44340
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Nom: saprena
Adresse postale: 1 rue des coteaux de Grandlieu
Commune postale: Bouaye
Code postal: 44830
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: ta nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette
Adresse Internet: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Commune postale: Nantes Cedex 01
Source: OJS 2022/S 135-386496 (2022-07-12)
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