le marché concerne la prestation de transports sanitaires secondaires en ambulance, VSL, et en TAXI, dont la prise en charge financière incombe aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) du Hainaut-Cambrésis.
Ce marché concerne le Centre le Centre Hospitalier de Maubeuge et le Centre Hospitalier de Jeumont.
Le Centre Hospitalier de Valenciennes agit en tant que pouvoir adjudicateur du Ght-Hainaut-Cambrésis dont les Centres Hospitaliers de Maubeuge et Jeumont sont membres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande.
L'Accord-Cadre est conclu à compter du 17 février 2022 ou à compter de la date de notification du contrat si elle est postérieure. Il prendra fin le 01/01/2023
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2022-01-10.
L'appel d'offres a été publié le 2021-12-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: prestation de transports sanitaires secondaires pour le GHT
2021-2283
Produits/services: Services ambulanciers📦
Brève description:
“le marché concerne la prestation de transports sanitaires secondaires en ambulance, VSL, et en TAXI, dont la prise en charge financière incombe aux...”
Brève description
le marché concerne la prestation de transports sanitaires secondaires en ambulance, VSL, et en TAXI, dont la prise en charge financière incombe aux établissements du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) du Hainaut-Cambrésis.
Ce marché concerne le Centre le Centre Hospitalier de Maubeuge et le Centre Hospitalier de Jeumont.
Le Centre Hospitalier de Valenciennes agit en tant que pouvoir adjudicateur du Ght-Hainaut-Cambrésis dont les Centres Hospitaliers de Maubeuge et Jeumont sont membres.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande.
L'Accord-Cadre est conclu à compter du 17 février 2022 ou à compter de la date de notification du contrat si elle est postérieure. Il prendra fin le 01/01/2023
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 125 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services ambulanciers📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“transport sanitaire secondaire : ambulances Vsl
Le montant maximum du lot 1 est de 150 000euro (H.T.).
L'Accord-Cadre, conclu avec un maximum, est passé en...”
Description du marché
transport sanitaire secondaire : ambulances Vsl
Le montant maximum du lot 1 est de 150 000euro (H.T.).
L'Accord-Cadre, conclu avec un maximum, est passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 10
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre est conclu à compter du 17 février 2022 ou à compter de la date de notification du contrat si elle est postérieure. Il prendra fin le 01/01/2023”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“transport sanitaire secondaire : taxi conventionné Cpam
Le montant maximum du lot 2 est de 10 000euro (H.T.). L'Accord-Cadre, conclu avec un maximum, est...”
Description du marché
transport sanitaire secondaire : taxi conventionné Cpam
Le montant maximum du lot 2 est de 10 000euro (H.T.). L'Accord-Cadre, conclu avec un maximum, est passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-10
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: sis préfecture de Meurthe et Moselle , 1 rue du préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 240-633474 (2021-12-07)
Avis d'attribution de marché (2022-02-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 150 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: lot 1 Ambulance et VSL
Description du marché: lot 2 Taxi conventionné CPAM
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 240-633474
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AOO-2021-2283
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Ambulance et VSL
Date de conclusion du contrat: 2022-02-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: bavay doualle
Commune postale: Onnaing
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: taxi conventionné CPAM
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Source: OJS 2022/S 036-093912 (2022-02-16)