prestation de montage et de démontage d'échafaudages à l'intérieur des chaudières et des tours Ibisoc de l'unité de Valorisation Energétique et de Traitement des Déchets de Savoie Déchets
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec engagement sur un montant maximum annuel de 180 000 euro(s) (H.T.). L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations consistent en la location, le montage et la dépose d'échafaudages lors des périodes de maintenance ou suite à un incident technique ou dans le cadre de demandes de prestations ponctuelles : - à l'intérieur des 3 chaudières, pour pouvoir procéder aux travaux de nettoyage par sablage, de réfractaire, de chaudronnerie, et d'inspection des générateurs vapeurs; à l'intérieur des tours ibisoc et des foyers des fours, afin de procéder aux travaux de réfractaire et de chaudronnerie; à différents emplacement dans l'usine
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-23.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de montage et de démontage d'échafaudages à l'intérieur des chaudières et des tours Ibisoc de l'unité de Valorisation Energétique et de...”
Titre
prestation de montage et de démontage d'échafaudages à l'intérieur des chaudières et des tours Ibisoc de l'unité de Valorisation Energétique et de Traitement des Déchets de Savoie Déchets
2021-F12
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Produits/services: Services d'installation de machines et d'équipements📦
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec engagement sur un montant maximum annuel de 180 000 euro(s) (H.T.). L'Accord-Cadre sera exécuté par...”
Brève description
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec engagement sur un montant maximum annuel de 180 000 euro(s) (H.T.). L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations consistent en la location, le montage et la dépose d'échafaudages lors des périodes de maintenance ou suite à un incident technique ou dans le cadre de demandes de prestations ponctuelles : - à l'intérieur des 3 chaudières, pour pouvoir procéder aux travaux de nettoyage par sablage, de réfractaire, de chaudronnerie, et d'inspection des générateurs vapeurs; à l'intérieur des tours ibisoc et des foyers des fours, afin de procéder aux travaux de réfractaire et de chaudronnerie; à différents emplacement dans l'usine
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Échafaudages📦
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation d'échafaudages📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de démontage d'échafaudages📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de montage d'échafaudages📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: uvetd336 Rue de Chantabord 73000 - chambery
Description du marché:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec engagement sur un montant maximum annuel de 180 000 euro(s) (H.T.). L'Accord-Cadre sera exécuté par...”
Description du marché
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec engagement sur un montant maximum annuel de 180 000 euro(s) (H.T.). L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations consistent en la location, le montage et la dépose d'échafaudages lors des périodes de maintenance ou suite à un incident technique ou dans le cadre de demandes de prestations ponctuelles : - à l'intérieur des 3 chaudières, pour pouvoir procéder aux travaux de nettoyage par sablage, de réfractaire, de chaudronnerie, et d'inspection des générateurs vapeurs; à l'intérieur des tours ibisoc et des foyers des fours, afin de procéder aux travaux de réfractaire et de chaudronnerie; à différents emplacement dans l'usine
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“accord-Cadre à bons de commande conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification, reconductible tacitement pour 3 périodes de 1...”
Description des renouvellements
accord-Cadre à bons de commande conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa date de notification, reconductible tacitement pour 3 périodes de 1 an cgacune
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaillettre de candidature (ou formulaire Dc1 dans sa dernière version et joint au Dce ou Dume)Renseignements concernant l'aptitude à exercer l'activité professionnelle: l'inscription de l'opérateur économique sur un registre professionnelcopie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatles éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte.Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contratindication des mesures de gestion environnementale que le candidat pourra appliquer lors de l'exécution du contrat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande, sauf si le bon de commande prévoit une date différente.Aucune...”
Conditions d'exécution du contrat
l'Exécution des prestations débute à compter de la réception du premier bon de commande, sauf si le bon de commande prévoit une date différente.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables dans les conditions prévues au Ccap.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-23
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): ouverture par la personne publique non ouverte au public
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: prestations récurrentes
Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://savoie-dechets.marches-publics.info -Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie duservice DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer unpli, allez sur http://savoie-dechets.marches-publics.info - accord-Cadre à bons de commande sans minimummais avec engagement sur un montant maximal de 180 000 eur ht par an conclu pour une durée de unan, renouvelable tacitement pour trois périodes de un an chacune (soit 48 mois, périodes de reconductioncomprises). Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré " hors délai " si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. Numéro de la consultation: 2021-f12
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Nom: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476518944 📠
URL: http://grenoble.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Source: OJS 2021/S 158-418507 (2021-08-12)
Avis d'attribution de marché (2021-12-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec engagement sur un montant maximum annuel de 180 000 euro(s) (H.T.). L'Accord-Cadre sera exécuté par...”
Brève description
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec engagement sur un montant maximum annuel de 180 000 euro(s) (H.T.). L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations consistent en la location, le montage et la dépose d'échafaudages lors des périodes de maintenance ou suite à un incident technique ou dans le cadre de demandes de prestations ponctuelles : - à l'intérieur des 3 chaudières, pour pouvoir procéder aux travaux de nettoyage par sablage, de réfractaire, de chaudronnerie, et d'inspection des générateurs vapeurs; à l'intérieur des tours Ibisoc et des foyers des fours, afin de procéder aux travaux de réfractaire et de chaudronnerie; à différents emplacements dans l'usine
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 720 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: uvetd336 Rue de Chantabord 73000 Chambery
Description du marché:
“il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec engagement sur un montant maximum annuel de 180 000 euro(s) (H.T.). L'Accord-Cadre sera exécuté par...”
Description du marché
il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec engagement sur un montant maximum annuel de 180 000 euro(s) (H.T.). L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations consistent en la location, le montage et la dépose d'échafaudages lors des périodes de maintenance ou suite à un incident technique ou dans le cadre de demandes de prestations ponctuelles : - à l'intérieur des 3 chaudières, pour pouvoir procéder aux travaux de nettoyage par sablage, de réfractaire, de chaudronnerie, et d'inspection des générateurs vapeurs; à l'intérieur des tours Ibisoc et des foyers des fours, afin de procéder aux travaux de réfractaire et de chaudronnerie; à différents emplacements dans l'usine
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 158-418507
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: Sf2112
Date de conclusion du contrat: 2021-12-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: aae Lovemi
Adresse postale: 13 Rue Alfred Nobel
Commune postale: Feyzin
Code postal: 69320
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰
“la date d'attribution indiquée au présent avis s'entend comme la date de notification de l'accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans...”
la date d'attribution indiquée au présent avis s'entend comme la date de notification de l'accord-cadre. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum mais avec engagement sur un montant maximum de 180 000 euros hors taxes par an. Aussi, La valeur totale du marché correspond au montant maximum sur la durée totale du contrat (périodes de reconduction comprises) soit 4 ans.L'accord-cadre et les documents communicables occultés des mentions protégées par le secret des affaires sont consultables sur rendez-vous auprès de l'adresse suivante: marches.publics@savoie-dechets.fr
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Source: OJS 2021/S 251-667603 (2021-12-22)