Objet Champ d'application du marché
Titre: Prestation de gestion des espèces animales nuisibles
20AL22
Produits/services: Services de dératisation📦
Brève description: Prestation de gestion des espèces animales nuisibles.
Valeur estimée hors TVA: EUR 500 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de gestion des rats, surmulots et tout autre rongeur nuisible — territoire Nord-Ouest du périmètre métropolitain” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de dératisation📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché:
“Prestation de gestion des rats, surmulots et tout autre rongeur nuisible — territoire Nord-Ouest du périmètre métropolitain.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires:
“Le lot, multi-attributaires, sera exécuté par le biais de marchés subséquents. Il sera conclu avec plusieurs opérateurs dont le nombre est fixé à deux sous...”
Informations complémentaires
Le lot, multi-attributaires, sera exécuté par le biais de marchés subséquents. Il sera conclu avec plusieurs opérateurs dont le nombre est fixé à deux sous réserve d'un nombre d'offres suffisant. Le lot sera exécuté sans montant minimal ni montant maximal.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de gestion des rats, surmulots et tout autre rongeur nuisible - territoire Nord-Est du périmètre métropolitain” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Prestation de gestion des rats, surmulots et tout autre rongeur nuisible - territoire Nord-Est du périmètre métropolitain” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot, multi-attributaires, sera exécuté par le biais de marchés subséquents. Il sera conclu avec plusieurs opérateurs dont le nombre est fixé à 2 sous...”
Informations complémentaires
Le lot, multi-attributaires, sera exécuté par le biais de marchés subséquents. Il sera conclu avec plusieurs opérateurs dont le nombre est fixé à 2 sous réserve d'un nombre d'offres suffisant. Le lot sera exécuté sans montant minimum ni montant maximum
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de gestion des rats, surmulots et tout autre rongeur nuisible - territoire Sud-Ouest du périmètre métropolitain” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Prestation de gestion des rats, surmulots et tout autre rongeur nuisible - territoire Sud-Ouest du périmètre métropolitain” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de gestion des rats, surmulots et tout autre rongeur nuisible - territoire Sud-Est du périmètre métropolitain” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Prestation de gestion des rats, surmulots et tout autre rongeur nuisible - territoire Sud-Est du périmètre métropolitain” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de gestion des rats, surmulots et tout autre rongeur nuisible - bâtiments et espaces de la propriété de la Métropole Européenne de Lille” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Prestation de gestion des rats, surmulots et tout autre rongeur nuisible - bâtiments et espaces de la propriété de la Métropole Européenne de Lille” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de régulation des pigeons et tout oiseau nuisible - territoire Nord-Ouest du périmètre métropolitain” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Prestation de régulation des pigeons et tout oiseau nuisible - territoire Nord-Ouest du périmètre métropolitain” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot, mono-attributaire, sera exécuté par le biais de marchés subséquents. Le lot sera exécuté sans montant minimum ni montant maximum”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de régulation des pigeons et tout oiseau nuisible - territoire Nord-Est du périmètre métropolitain” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Prestation de régulation des pigeons et tout oiseau nuisible - territoire Nord-Est du périmètre métropolitain” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de régulation des pigeons et tout oiseau nuisible - territoire Sud-Ouest du périmètre métropolitain” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Prestation de régulation des pigeons et tout oiseau nuisible - territoire Sud-Ouest du périmètre métropolitain” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de régulation des pigeons et tout oiseau nuisible - territoire Sud-Est du périmètre métropolitain” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Prestation de régulation des pigeons et tout oiseau nuisible - territoire Sud-Est du périmètre métropolitain” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de régulation des frelons, guêpes et tout insecte volant nuisible - territoire Nord-Ouest du périmètre métropolitain” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Prestation de régulation des frelons, guêpes et tout insecte volant nuisible - territoire Nord-Ouest du périmètre métropolitain” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Le lot, mono-attributaire, sera exécuté par émisson de bons de commande successifs. Le lot sera exécuté sans montant minimum ni montant maximum”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de régulation des frelons, guêpes et tout insecte volant nuisible - territoire Nord-Est du périmètre métropolitain” Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Prestation de régulation des frelons, guêpes et tout insecte volant nuisible - territoire Nord-Est du périmètre métropolitain” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de régulation des frelons, guêpes et tout insecte volant nuisible - territoire Sud-Ouest du périmètre métropolitain” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Prestation de régulation des frelons, guêpes et tout insecte volant nuisible - territoire Sud-Ouest du périmètre métropolitain” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de régulation des frelons, guêpes et tout insecte volant nuisible - territoire Sud-Est du périmètre métropolitain” Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“Prestation de régulation des frelons, guêpes et tout insecte volant nuisible - territoire Sud-Est du périmètre métropolitain” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature permettant d'identifier le candidat;
— déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique ou...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature permettant d'identifier le candidat;
— déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre portant sur les trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l'accord-cadre portant sur les trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— déclaration...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Uniquement pour les lots n 10 à 13: Certificat d'aptitude à la conduite en sécurité (CACES) ou équivalent pour le personnel intervenant.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Seulement le représentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires de l'accord-cadre.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Accord-cadre renouvelable en 2025.
Informations complémentaires
“A) Le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur;
B) Transmission...”
A) Le détail des documents et renseignements à fournir figure dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur;
B) Transmission des plis voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation;
C) La présente consultation entre dans le cadre de la centrale d'achat métropolitaine. Chaque membre de la centrale d'achat métropolitaine (la MEL et les communes membres de la MEL) émet des propres bons de commande ou ses marchés subséquents, supervise la réalisation des prestations et en exécute la facturation;
D) Les candidats remettront en autre les certificats professionnels à l'utilisation et la distribution de certains types de produits biocides destinés exclusivement aux professionnels. Si le candidat ne dispose pas de ces certificats, sa candidature sera déclarée irrecevable.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la conclusion de l'accord-cadre, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la conclusion de l'accord-cadre, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion de l'accord-cadre:
— référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;
— recours en contestation de validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'État dans son arrêt nº 358994 du 4.4.2014.
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 015-032230 (2021-01-18)
Informations complémentaires (2021-03-11)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 015-032230
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-03-15 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-04-16 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 052-131644 (2021-03-11)
Avis d'attribution de marché (2021-08-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: metropole europeenne de lille
Adresse postale: 2 Boulevard des Cités Unies CS 70043
Code postal: 59040
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestation de gestion des espèces animales nuisibles
20AL22
Brève description: prestation de gestion des espèces animales nuisibles
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 124294.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de gestion des rats, surmulots et tout autre rongeur nuisible - territoire Nord-Ouest du périmètre métropolitain” Description
Description du marché:
“prestation de gestion des rats, surmulots et tout autre rongeur nuisible - territoire Nord-Ouest du périmètre métropolitain” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : estimée à partir du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom):
“Sous critère 1 : pertinence de l'organisation et de la méthodologie mises en place pour assurer le suivi et la qualité des prestations, ainsi que les...”
Critère de qualité (nom)
Sous critère 1 : pertinence de l'organisation et de la méthodologie mises en place pour assurer le suivi et la qualité des prestations, ainsi que les dispositions prises en cas de demandes urgentes
Afficher plus
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom):
“Sous critère 2: moyens humains mobilisés pour l'exécution des prestations (nombre des intervenants et leur qualification)”
Critère de qualité (nom):
“Sous critère 3: pertinence des traitements préconisés et liste des produits utilisés (nom et autorisation de mise sur le marché) pour la réalisation des prestations”
Critère de qualité (nom)
Sous critère 3: pertinence des traitements préconisés et liste des produits utilisés (nom et autorisation de mise sur le marché) pour la réalisation des prestations
Afficher plus
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de gestion des rats, surmulots et tout autre rongeur nuisible - territoire Nord-Est du périmètre métropolitain” Description
Description du marché:
“prestation de gestion des rats, surmulots et tout autre rongeur nuisible - territoire Nord-Est du périmètre métropolitain” Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de gestion des rats, surmulots et tout autre rongeur nuisible - territoire Sud-Ouest du périmètre métropolitain” Description
Description du marché:
“prestation de gestion des rats, surmulots et tout autre rongeur nuisible - territoire Sud-Ouest du périmètre métropolitain” Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de gestion des rats, surmulots et tout autre rongeur nuisible - territoire Sud-Est du périmètre métropolitain” Description
Description du marché:
“prestation de gestion des rats, surmulots et tout autre rongeur nuisible - territoire Sud-Est du périmètre métropolitain” Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de gestion des rats, surmulots et tout autre rongeur nuisible - bâtiments et espaces de la propriété de la Métropole Européenne de Lille” Description
Description du marché:
“prestation de gestion des rats, surmulots et tout autre rongeur nuisible - bâtiments et espaces de la propriété de la Métropole Européenne de Lille” Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de régulation des pigeons et tout oiseau nuisible - territoire Nord-Ouest du périmètre métropolitain” Description
Description du marché:
“prestation de régulation des pigeons et tout oiseau nuisible - territoire Nord-Ouest du périmètre métropolitain” Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de régulation des pigeons et tout oiseau nuisible - territoire Nord-Est du périmètre métropolitain” Description
Description du marché:
“prestation de régulation des pigeons et tout oiseau nuisible - territoire Nord-Est du périmètre métropolitain” Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de régulation des pigeons et tout oiseau nuisible - territoire Sud-Ouest du périmètre métropolitain” Description
Description du marché:
“prestation de régulation des pigeons et tout oiseau nuisible - territoire Sud-Ouest du périmètre métropolitain” Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de régulation des pigeons et tout oiseau nuisible - territoire Sud-Est du périmètre métropolitain” Description
Description du marché:
“prestation de régulation des pigeons et tout oiseau nuisible - territoire Sud-Est du périmètre métropolitain” Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de régulation des frelons, guêpes et tout insecte volant nuisible - territoire Nord-Ouest du périmètre métropolitain” Description
Description du marché:
“prestation de régulation des frelons, guêpes et tout insecte volant nuisible - territoire Nord-Ouest du périmètre métropolitain” Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de régulation des frelons, guêpes et tout insecte volant nuisible - territoire Nord-Est du périmètre métropolitain” Description
Description du marché:
“prestation de régulation des frelons, guêpes et tout insecte volant nuisible - territoire Nord-Est du périmètre métropolitain” Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de régulation des frelons, guêpes et tout insecte volant nuisible - territoire Sud-Ouest du périmètre métropolitain” Description
Description du marché:
“prestation de régulation des frelons, guêpes et tout insecte volant nuisible - territoire Sud-Ouest du périmètre métropolitain” Champ d'application du marché
Titre:
“prestation de régulation des frelons, guêpes et tout insecte volant nuisible - territoire Sud-Est du périmètre métropolitain” Description
Description du marché:
“prestation de régulation des frelons, guêpes et tout insecte volant nuisible - territoire Sud-Est du périmètre métropolitain”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 015-032230
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20AL2201
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prestation de gestion des rats, surmulots et tout autre rongeur nuisible - territoire Nord-Ouest du périmètre métropolitain”
Date de conclusion du contrat: 2021-08-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: solution by stael
Adresse postale: 129 rue du grand Sainghin
Commune postale: Sainghin-en-Mélantois
Code postal: 59262
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: http://stael.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 785 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: ko services as de pic nord
Adresse postale: 99 rue de Roubaix
Commune postale: Tourcoing
Code postal: 59200
URL: http://asdepic.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5097.50 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20AL2202
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“prestation de gestion des rats, surmulots et tout autre rongeur nuisible - territoire Nord-Est du périmètre métropolitain” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 129 rue du Grand Sainghin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 785 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 99 Rue de Roubaix
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5097.50 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 20AL2203
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“prestation de gestion des rats, surmulots et tout autre rongeur nuisible - territoire Sud-Ouest du périmètre métropolitain” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 785 💰
6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5097.50 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 20AL2204
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“prestation de gestion des rats, surmulots et tout autre rongeur nuisible - territoire Sud-Est du périmètre métropolitain” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 785 💰
8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5097.50 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 20AL2205
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“prestation de gestion des rats, surmulots et tout autre rongeur nuisible - bâtiments et espaces de la propriété de la Métropole Européenne de Lille” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 785 💰
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5097.50 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 20AL2206
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“prestation de régulation des pigeons et tout oiseau nuisible - territoire Nord-Ouest du périmètre métropolitain” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7793.50 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 20AL2207
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“prestation de régulation des pigeons et tout oiseau nuisible - territoire Nord-Est du périmètre métropolitain” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7793.50 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 20AL2208
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“prestation de régulation des pigeons et tout oiseau nuisible - territoire Sud-Ouest du périmètre métropolitain” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7793.50 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 20AL2209
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“prestation de régulation des pigeons et tout oiseau nuisible - territoire Sud-Est du périmètre métropolitain” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7793.50 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 20AL2210
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“prestation de régulation des frelons, guêpes et tout insecte volant nuisible - territoire Nord-Ouest du périmètre métropolitain” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 677 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 20AL2211
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“prestation de régulation des frelons, guêpes et tout insecte volant nuisible - territoire Nord-Est du périmètre métropolitain” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 677 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 20AL2212
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“prestation de régulation des frelons, guêpes et tout insecte volant nuisible - territoire Sud-Ouest du périmètre métropolitain” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 677 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 20AL2213
Numéro d'identification du lot: 13
Titre:
“prestation de régulation des frelons, guêpes et tout insecte volant nuisible - territoire Sud-Est du périmètre métropolitain” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 677 💰
“l'Accord cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum. Ainsi, la ligne "Valeur totale du marché/du lot" pour la déclaration des différents...”
l'Accord cadre est conclu sans montant minimum ni montant maximum. Ainsi, la ligne "Valeur totale du marché/du lot" pour la déclaration des différents attributaires par lot correspond au montant des différents détails quantitatifs estimatifs. Il en est de même pour la ligne "Valeur totale finale" reprise ci-dessous, qui correspond à l'addition des différents détails estimatifs des différents attributaires
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion de l'accord-cadre, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-1 et suivants du Code de Justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion de l'accord-cadre, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative.Après la conclusion de l'accord-cadre : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L.551-13 et suivants du Code de Justice Administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'etat dans son arrêt no358994 du 04 avril 2014
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 168-440445 (2021-08-26)