1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prestation de confection et portage des repas pour le GHT44
PA-21017
Produits/services: Services de repas livrés à domicile📦
Brève description: Prestation de confection et portage des repas pour le GHT44.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de portage des repas confectionnés et allotis par l'hôpital intercommunal de la Presqu'île, pour les usagers de la Presqu'île Guérandaise” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de repas livrés à domicile📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“Prestation de portage des repas confectionnés et allotis par l'hôpital intercommunal de la Presqu'île, pour les usagers de la Presqu'île Guérandaise.” Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de confection et de portage des repas pour Epsylan (Blain), pour ses sites de Pontchâteau et Saint-Gildas-des-Bois” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de préparation de repas📦
Produits/services supplémentaires: Services de distribution de repas📦
Description du marché:
“Prestation de confection et de portage des repas pour Epsylan (Blain), pour ses sites de Pontchâteau et Saint-Gildas-des-Bois.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Prestation de confection et de portage des repas pour Epsylan (Blain), pour ses sites de Nantes et Orvault” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Prestation de confection et de portage des repas pour Epsylan (Blain), pour ses sites de Nantes et Orvault (marche réservé).”
Procédure Forme de la procédure
Procédure de négociation
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Le marché est un marché de services relevant de l'annexe XIV de la directive nº 2014/24/UE. Il est passé selon une procédure adaptée.
Pour les lots 2 et 3,...”
Le marché est un marché de services relevant de l'annexe XIV de la directive nº 2014/24/UE. Il est passé selon une procédure adaptée.
Pour les lots 2 et 3, des échantillons des produits seront demandés pendant la phase d'analyse des offres.
Le lot nº 3, en application de l'article L. 2113-12 du code de la Commande publique, est réservé à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé pré-contractuel (articles L. 551-1 et s. du CJA);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA);
— recours en contestation de validité du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé pré-contractuel (articles L. 551-1 et s. du CJA);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et s. du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne».
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 066-172247 (2021-04-01)
Informations complémentaires (2021-04-29)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 066-172247
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-05-03 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-05-05 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2021/S 086-223366 (2021-04-29)
Avis d'attribution de marché (2021-10-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: chu de Nantes
Adresse postale: 5 allée de l'île gloriette
Objet Champ d'application du marché
Titre: prestation de Confection et Portage des Repas pour le Ght44
PA-21017
Brève description: prestation de Confection et Portage des Repas
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 920 857 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Produits/services supplémentaires: Service traiteur pour ménages📦
Lieu d'exécution: Pays de la Loire🏙️
Description du marché:
“prestation de portage des repas confectionnés et allotis par l'hôpital Intercommunal de la Presqu'Ile, pour les usagers de la Presqu'Ile Guérandaise”
Description du marché:
“prestation de confection et de portage des repas pour EPSYLAN (Blain) , pour ses sites de Pontchâteau et St Gildas des Bois”
Produits/services supplémentaires: Service traiteur pour entreprises de transport📦
Description du marché:
“prestation de confection et de portage des repas pour EPSYLAN (Blain), pour ses sites de Nantes et Orvault”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 066-172247
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 210269
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“prestation de portage des repas confectionnés et allotis par l'hôpital Intercommunal de la Presqu'Ile, pour les usagers de la Presqu'Ile Guérandaise”
Date de conclusion du contrat: 2021-07-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: la poste
Adresse postale: cp A306 9 rue du colonel pierre avia
Commune postale: Paris
Code postal: 75757
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 403 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 403 200 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 210270
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“prestation de confection et de portage des repas pour EPSYLAN (Blain) , pour ses sites de Pontchâteau et St Gildas des Bois”
Date de conclusion du contrat: 2021-08-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: albizia
Adresse postale: rue des coteaux de grandlieu
Commune postale: Bouaye
Code postal: 44830
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 397 056 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 397 056 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 210271
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“prestation de confection et de portage des repas pour EPSYLAN (Blain), pour ses sites de Nantes et Orvault” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 120 601 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 601 💰
“lot 3 : réservé à des entreprises adaptées (cf art L.2113-12 du Ccp) publique mentionnées (cf art L.5213-13 code du travail), à des établissements et...”
lot 3 : réservé à des entreprises adaptées (cf art L.2113-12 du Ccp) publique mentionnées (cf art L.5213-13 code du travail), à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale, fixée par voie réglementaire, de travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.Le marché public est un accord-cadre à émission de bons de commande en application de l'article R.2162-2 alinéa 2 et des articles R.2162-13 et R.2162-14 du CCP, mono attributaire avec des minimums et maximums en quantité.Lot 1 : conclu pour une période initiale du 09/09/2021 jusqu'au 31/08/2023.Lots 2 et 3 : conclus pour une période initiale du 13/09/2021 jusqu'au 31/08/2023.Reconduction TACITE 2 fois pour 12 mois à compterde sa date d'anniversaire
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de lile Gloriette
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé contractuel (art. L 551-13 et s. Du Cja)- recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn et Garonne "”
Source: OJS 2021/S 197-514871 (2021-10-06)