Pr/Sm-21mc0006aoo — fourniture de dispositifs de fermeture de regard D400, d'accessoires, de pièces détachées et de prestations de réparation — années 2021 à 2025

Toulouse Métropole

La présente consultation concerne la fourniture de dispositifs de fermeture de regard matricés de monuments toulousains, la fourniture de fermeture de regard D400 à remplir, la fourniture d'accessoires et de pièces détachées et les prestations de réparation pour les années 2021 à 2025. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, de commande. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est estimé(e) à: 100 000 EUR HT, détaillé comme suit:
— Toulouse Métropole: 90 000 EUR HT,
— Ville de Toulouse: 10 000 EUR HT.
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-08. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-01.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-02-01 Avis de marché
2021-05-28 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-02-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulouse Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31505
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Région: Haute-Garonne 🏙️
URL: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Toulouse
Adresse postale: 1 place du Capitole
Commune postale: Toulouse

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 31000
Courrier électronique: marchespublics@toulouse-metropole.fr 📧

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL de participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Pr/Sm-21mc0006aoo — fourniture de dispositifs de fermeture de regard D400, d'accessoires, de pièces détachées et de prestations de réparation — années 2021...”    Afficher plus
Produits/services: Produits en fonte 📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de dispositifs de fermeture de regard matricés de monuments toulousains, la fourniture de fermeture de...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Produits en fonte 📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne 🏙️
Description du marché:
“La présente consultation concerne la fourniture de dispositifs de fermeture de regard matricés de monuments toulousains, la fourniture de fermeture de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 11
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa date de notification jusqu'au 31.3.2022. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; — renseignements sur le respect de...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: les prestations seront financées selon...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-08 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-09 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 025-058481 (2021-02-01)
Avis d'attribution de marché (2021-05-28)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction de la commande publique, 6 rue René Leduc

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de dispositifs de fermeture de regard matricés de monuments Toulousains, la fourniture de fermeture de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 000 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation concerne la fourniture de dispositifs de fermeture de regard matricés de monuments Toulousains, la fourniture de fermeture de...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 025-058481

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 21m0134
Date de conclusion du contrat: 2021-05-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Nemso
Adresse postale: 4 chemin de Goubard
Commune postale: Villeneuve-Tolosane
Code postal: 31270
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 827 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Accords-cadres en groupement de commandes (21m0134 Toulouse Métropole/21v0139 mairie de Toulouse) conclus pour un montant initial sans minimum ni maximum.”
Source: OJS 2021/S 105-276109 (2021-05-28)