La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-23.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-14.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“PR/SM-20MC0541AOO — Acquisition et maintenance de matériel sportif — années 2021 à 2025
20mc0541aoo”
Produits/services: Articles et équipements de sport📦
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R....”
Brève description
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel d'escalade
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Fourniture de matériel d'escalade.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an, à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de un an, à compter de la date de notification du contrat. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Estimation HT:
— période 1: 5 500,00 EUR HT;
— période 2: 5 500,00 EUR HT;
— période 3: 5 500,00 EUR HT;
— période 4: 5 500,00 EUR HT.
Total: 22 000,00 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pose de filets
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture et pose de filets.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 80.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 66 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Estimation HT:
— période 1: 16 500,00 EUR HT;
— période 2: 16 500,00 EUR HT;
— période 3: 16 500,00 EUR HT;
— période 4: 16 500,00 EUR HT.
Total: 66 000,00 EUR HT.”
Informations complémentaires
Estimation HT:
— période 1: 16 500,00 EUR HT;
— période 2: 16 500,00 EUR HT;
— période 3: 16 500,00 EUR HT;
— période 4: 16 500,00 EUR HT.
Total: 66 000,00 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et pièces détachées de matériel nautique
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture et pièces détachées de matériel nautique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel pour piscines
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture de matériel pour piscines.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50.0
Prix (pondération): 50.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Estimation HT:
— période 1: 50 000,00 EUR HT;
— période 2: 50 000,00 EUR HT;
— période 3: 50 000,00 EUR HT;
— période 4: 50 000,00 EUR HT.
Total: 200 000,00 EUR HT.”
Informations complémentaires
Estimation HT:
— période 1: 50 000,00 EUR HT;
— période 2: 50 000,00 EUR HT;
— période 3: 50 000,00 EUR HT;
— période 4: 50 000,00 EUR HT.
Total: 200 000,00 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel de sport divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture de matériel de sport divers.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Estimation HT:
— période 1: 40 000,00 EUR HT;
— période 2: 40 000,00 EUR HT;
— période 3: 40 000,00 EUR HT;
— période 4: 40 000,00 EUR HT.
Total: 160 000,00 EUR HT.”
Informations complémentaires
Estimation HT:
— période 1: 40 000,00 EUR HT;
— période 2: 40 000,00 EUR HT;
— période 3: 40 000,00 EUR HT;
— période 4: 40 000,00 EUR HT.
Total: 160 000,00 EUR HT.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de matériel de patinage sur glace
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Fourniture de matériel de patinage sur glace.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Caractéristiques techniques
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Estimation HT:
— période 1: 8 500,00 EUR HT;
— période 2: 8 500,00 EUR HT;
— période 3: 8 500,00 EUR HT;
— période 4: 8 500,00 EUR HT.
Total: 34 000,00 EUR HT.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, pièces détachées et maintenance de matériel de musculation
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Fourniture, pièces détachées et maintenance de matériel de musculation.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Garantie et service après vente
Critère de qualité (pondération): 10.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Estimation HT:
— période 1: 10 000,00 EUR HT;
— période 2: 10 000,00 EUR HT;
— période 3: 10 000,00 EUR HT;
— période 4: 10 000,00 EUR HT.
Total: 40 000,00 EUR HT.”
Informations complémentaires
Estimation HT:
— période 1: 10 000,00 EUR HT;
— période 2: 10 000,00 EUR HT;
— période 3: 10 000,00 EUR HT;
— période 4: 10 000,00 EUR HT.
Total: 40 000,00 EUR HT.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, pose, dépose et maintenance de matériel pour PMR
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Fourniture, pose, dépose et maintenance de matériel pour PMR.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 25.0
Critère de qualité (nom):
“Garantie proposée par le candidat, valorisée au delà de celles exprimées dans le BPU”
Critère de qualité (pondération): 5.0
Prix (pondération): 70.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Estimation HT:
— période 1: 65 000,00 EUR HT;
— période 2: 65 000,00 EUR HT;
— période 3: 65 000,00 EUR HT;
— période 4: 65 000,00 EUR HT.
Total: 260 000,00 EUR HT.”
Informations complémentaires
Estimation HT:
— période 1: 65 000,00 EUR HT;
— période 2: 65 000,00 EUR HT;
— période 3: 65 000,00 EUR HT;
— période 4: 65 000,00 EUR HT.
Total: 260 000,00 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Pour le lot 11 PMR: certificat de qualification, d'expérience pour les contrôles annuels des systèmes de mise en eau et les mises en conformité.
Pour les lots 2 et 3:
— certificat de qualification professionnelle,
— Qualibat,
— Qualisport.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-26
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants:
— Commune de Toulouse,
— Toulouse Métropole.
Le coordonnateur du groupement de commandes est: Toulouse Métropole. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront gratuitement au pouvoir adjudicateur les échantillons ou maquettes suivants:
— lot 1 «Matériel d'escalade»:
—— une dégaine;
—— un mousqueton à vis HMS grande ouverture;
—— un baudrier réglable cuisses et ceinture taille unique;
—— une sangle de dégaine 1;
—— une sangle anneau 1;
— lot 4 «Matériel nautique»:
—— une grande voile non lattée d'optimist et une voile tempête d'optimist;
— lot 5 «Matériel pour piscines»:
—— une frite et une planche;
— lot 7 «Patins»:
—— une paire de hockey sur glace taille 40 et une paire de patinage artistique taille 40.
Les échantillons mentionnés ci-dessus devront obligatoirement être envoyés et réceptionnés avant les date et heure limites de réception des offres sous peine de rejet des offres à l'adresse suivante: Mairie de Toulouse — direction des sports et bases de loisirs — 7 allée Gabriel Biénès — 31400 Toulouse. Tous les candidats pourront, à l'issue de l'analyse des offres, faire une demande de restitution des échantillons auprès de la direction des sports et bases de loisirs. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info (avec la référence: 20mc0541aoo. Renseignements dématérialisation : Toulouse Métropole — direction de la commande publique — 6 rue René Leduc — BP 35821 — 31505 Toulouse Cedex 5. Contact: Hana Zarevucka, tél. +33 562276553, courriel : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 117-304841 (2021-06-14)
Informations complémentaires (2021-07-20) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“PR/SM-20MC0541AOO — acquisition et maintenance de matériel sportif — années 2021 à 2025
20mc0541aoo”
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R....”
Brève description
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 117-304841
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-07-23 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-03 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-07-26 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-09-06 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2021/S 141-373951 (2021-07-20)