pr/Jm-21v0164aoo - fourniture De Denrees Alimentaires Années 2022-2025

Commune de Toulouse

la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.l'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique.il s'agit d'un accord-cadre mixte qui donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents:- pour les lots 1 à 8, l'accord-cadre s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bon de commande par le pouvoir adjudicateur ;- pour les lots 9 à 10, l'accord-cadre s'exécute au moyen de marchés subséquents.Les marchés subséquents seront des accords-cadres à bon de commande avec maximum

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Toulouse

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits de panification › Pain
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie

Où ?

• Midi-Pyrénées › Haute-Garonne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-09-10	Avis de marché
2022-01-31	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-09-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pain
Numéro de référence: 21v0164aoo
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pain 📦
Code CPV supplémentaire: Pain 📦
Charcuterie 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de toulouse
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-10 📅
Date limite de soumission: 2021-10-20 📅
Date de publication: 2021-09-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 179-465534
Numéro JO-S: 179
Informations complémentaires

montant maximum initial: 259 000,00 euro(s) (H.T.).Estimation annuelle: 173 000,00 euro(s)

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 10
Intitulé du lot: baguettes Biologiques Ou En Conversion secteur géographique A
Numéro du lot: 1
Brève description: baguettes Biologiques Ou En Conversion secteur géographique A
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

la date prévisionnelle de début des prestations est le 03/01/2022.l'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Informations complémentaires:

montant maximum initial: 259 000,00 euro(s) (H.T.).Estimation annuelle: 173 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: baguettes Biologiques Ou En Conversion secteur géographique B
Numéro du lot: 2
Brève description: baguettes Biologiques Ou En Conversion secteur géographique B
Informations complémentaires:

montant maximum initial: 157 500,00 euro(s) (H.T.).Estimation annuelle: 105 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: baguettes Biologiques Ou En Conversion secteur géographique C
Numéro du lot: 3
Brève description: baguettes Biologiques Ou En Conversion secteur géographique C
Informations complémentaires:

montant maximum initial: 123 000,00 euro(s) (H.T.).Estimation annuelle: 82 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: baguettes Biologiques Ou Conversion secteur géographique D
Numéro du lot: 4
Brève description: baguettes Biologiques Ou Conversion secteur géographique D
Intitulé du lot: baguettes Biologiques Ou En Conversion secteur géographique E
Numéro du lot: 5
Brève description: baguettes Biologiques Ou En Conversion secteur géographique E
Informations complémentaires:

montant maximum initial: 357 000,00 euro(s) (H.T.).Estimation annuelle: 238 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: baguettes Biologiques Ou En Conversion secteur géographique F
Numéro du lot: 6
Brève description: baguettes Biologiques Ou En Conversion secteur géographique F
Informations complémentaires:

montant maximum initial: 165 000,00 euro(s) (H.T.).Estimation annuelle: 110 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: baguettes Biologiques Ou En Conversion secteur géographique G
Numéro du lot: 7
Brève description: baguettes Biologiques Ou En Conversion secteur géographique G
Informations complémentaires:

montant maximum initial: 354 000,00 euro(s) (H.T.).Estimation annuelle: 236 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: charcuterie Biologique
Numéro du lot: 8
Brève description: charcuterie Biologique
Informations complémentaires:

montant maximum initial: 400 500,00 euro(s) (H.T.).Estimation annuelle: 267 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: fruits Et Legumes Conventionnels
Numéro du lot: 9
Brève description: fruits Et Legumes Conventionnels
Informations complémentaires:

montant maximum initial: 352 500,00 euro(s) (H.T.).Estimation annuelle: 235 000,00 euro(s)

Intitulé du lot: fruits Et Legumes Biologiques
Numéro du lot: 10
Brève description: fruits Et Legumes Biologiques
Informations complémentaires:

montant maximum initial: 495 000,00 euro(s) (H.T.).Estimation annuelle: 330 000,00 euro(s)

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

-Sur Les Sites Des Ecoles de la ville de Toulouse-A La Cuisine Centrale : 1 rue Paulin Talabot 31100 - toulouse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

Situation économique et financière:

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels

Capacité technique et professionnelle:

liste des principales livraisons de fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatl'ecolabel agriculture biologique Fr-Bio-01 ou le contrat conclu avec Ecocert d'engagement dans la démarche biologique en cours de validité pour les lots " Baguettes Biologiques Ou En Conversion"L'Ecolabel Agriculture Biologique (Fr-Bio-01) pour le lot "Charcuterie Biologique". Cet écolabel proviendra d'un organisme certificateur agrée par les pouvoirs publics.L'ecolabel Agriculture Biologique (Fr-Bio-01) pour le lot no10 "Fruits Et Legumes Biologiques". Cet écolabel proviendra d'un organisme certificateur agrée par les pouvoirs publics

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité nutritionnelle
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Méthode de fabrication
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Goût
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310555400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -ECHANTILLONS: Afin d'optimiser l'analyse des offres, les candidats fourniront un échantillon de chaque article signalé au BPU par une croix dans la colonne "Échantillon" pour chaque lot soumissionné.Les échantillons seront adressés à:cuisine Centrale-1 rue Paulin Talabot-31 100 TOULOUSE au plus tard le jour de la date limite de réception des offres, à 12h00.Prévoir un étiquetage des échantillons (Affaire no21v0164aoo - nom du produit, numéro de lot).Transmission PLIS: La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info (affaire 21v0164aoo).Renseignements dématérialisation :Toulouse Métropole- direction de la Commande Publique-6 rue René Leduc - bP 35821-31505 TOULOUSE cedex 5- contact:Hana ZAREVUCKA, Tél. : 05.62.27.65.53, Mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 179-465534 (2021-09-10)

Avis d'attribution de marché (2022-01-31)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 787 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-31 📅
Date de publication: 2022-02-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 025-061036
Se réfère à l'avis: 2021/S 179-465534
Numéro JO-S: 25

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

-Sur Les Sites Des Ecoles de la ville de Toulouse-A La Cuisine Centrale : 1 rue Paulin Talabot 31100 Toulouse

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-06 📅
Nom: la Maie De Saint Genies
Adresse postale: 19 rue principale
Commune postale: Saint-Geniès Bellevue
Code postal: 31180
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 259 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-22 📅
Nom: boulangerie Du Barry
Adresse postale: 60 Voie du Toec
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31300
Valeur totale du marché: 157 500 EUR 💰
123 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-27 📅
Nom: la gloire
Adresse postale: 19 avenue de la gloire
Code postal: 31500
Valeur totale du marché: 357 000 EUR 💰
Nom: sarl Alaboulange Dangeline
Adresse postale: 30 Boulevard Delacourtie
Code postal: 31400
Valeur totale du marché: 165 000 EUR 💰
354 000 EUR 💰
Nom: charcuterie Ader
Adresse postale: za route de Tarbes
Commune postale: Trie-sur-Baïse
Code postal: 65220
Pays: Hautes-Pyrénées 🏙️
Valeur totale du marché: 400 500 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-12-23 📅
Nom: titulaire 1 : Terreazur_31
Adresse postale: 146 Avenue des Etats-Unis
Code postal: 31000
Valeur totale du marché: 211 500 EUR 💰
Nom: titulaire 2 : Garonne Fruits
Adresse postale: 2 Avenue De La Nauze
Commune postale: Castelnau D'Estrétefonds
Code postal: 31620
Valeur totale du marché: 141 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Nom: titulaire 2 : Scop Unisvert
Adresse postale: 19 chemin du fond du village
Commune postale: Lanta
Code postal: 31570
Valeur totale du marché: 198 000 EUR 💰
Nom: titulaire 3 : Terreazur_31
Valeur totale du marché: 49 500 EUR 💰
Nom: titulaire 1 : Garonne Fruits
Valeur totale du marché: 247 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
3
2

Référence
Informations complémentaires

accords cadres à bons de commande avec maximum pour les lots 1 à 8. Les montants indiqués correspondent aux montants maximum par an.Accords cadres avec marchés subséquents à bons de commande avec maximum pour les lots 9 et 10. L'Addition des montants des 2 titulaires correspond au montant maximum annuel du lot 9. L'Addition des montants des 3 titulaires correspond au montant maximum annuel du lot 10.Les titulaires no1 des lots 9 et 10 sont attributaires du 1er marché subséquent

Source: OJS 2022/S 025-061036 (2022-01-31)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)

Produits alimentaires divers (>20)

Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux (11)

Produits de panification (8)