Objet Champ d'application du marché
Titre: outillages et matériels horticoles divers en 4 lots séparés
2101763
Produits/services: Produits horticoles📦
Brève description: outillages et matériels horticoles divers en 4 lots séparés
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: néant
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: outillages et matériels horticoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de jardinage divers📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Description du marché: lot 1 Outillages et matériels horticoles
Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“le présent marché est reconductible 1 fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La reconduction intervient, au terme de...”
Description des renouvellements
le présent marché est reconductible 1 fois dans les mêmes termes. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. La reconduction intervient, au terme de chaque période, elle est tacite
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commandes sur bordereau des prix unitaires et sur catalogue avec un seuil minimum de 100 000euro(s) HT et un...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commandes sur bordereau des prix unitaires et sur catalogue avec un seuil minimum de 100 000euro(s) HT et un maximum de 1 000 000euro(s) (H.T.). Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires figurant au CR catalogue raisonné, ou au catalogue du titulaire après remise fixée au CR, aux quantités commandées et réellement exécutées
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: accessoires de coupe
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: lot 2 Accessoires de coupe
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commandes sur bordereau des prix unitaires et sur catalogue avec un seuil minimum de 60 000euro(s) HT et un...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commandes sur bordereau des prix unitaires et sur catalogue avec un seuil minimum de 60 000euro(s) HT et un maximum de 500 000euro(s) (H.T.). Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires figurant au CR catalogue raisonné, ou au catalogue du titulaire après remise fixée au CR, aux quantités commandées et réellement exécutées
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel d'arrosage manuel
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: lot 3 Matériel d'arrosage manuel
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commandes sur bordereau des prix unitaires et sur catalogue avec un seuil minimum de 75 000euro(s) HT et un...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commandes sur bordereau des prix unitaires et sur catalogue avec un seuil minimum de 75 000euro(s) HT et un maximum de 750 000euro(s) (H.T.). Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires figurant au CR catalogue raisonné, ou au catalogue du titulaire après remise fixée au CR, aux quantités commandées et réellement exécutées
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fournitures horticoles diverses
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: lot 4 Fournitures horticoles diverses
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commandes sur bordereau des prix unitaires et sur catalogue avec un seuil minimum de 80 000euro(s) HT et un...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commandes sur bordereau des prix unitaires et sur catalogue avec un seuil minimum de 80 000euro(s) HT et un maximum de 800 000euro(s) (H.T.). Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires figurant au CR catalogue raisonné, ou au catalogue du titulaire après remise fixée au CR, aux quantités commandées et réellement exécutées
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires Dc1 et Dc2 " déclaration du candidat " dans leur dernière version...”
Liste et brève description des conditions
les soumissionnaires peuvent présenter leur candidature soit à partir des formulaires Dc1 et Dc2 " déclaration du candidat " dans leur dernière version disponible, accessibles sur le portail du Ministère de l'economie et des Finances, soit à partir du Document Unique de Marché européen (" dume ") disponible sur le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr/#/
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et celui du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du soumissionnaire et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“les présents marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2...”
Conditions d'exécution du contrat
les présents marchés prévoient des conditions d'exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental, détaillés à l'article 1.5.2 du CCAP no2101763. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de fournitures complémentaires
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-25
14:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L.551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité des contrats dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no 358994)
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
URL: http://Paris.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 251-666078 (2021-12-22)
Avis d'attribution de marché (2022-05-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 6 100 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer au titulaire la conclusion d'un marché, sur le fondement des dispositions relatives à la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables prévue par la réglementation en vigueur, pour la réalisation de fournitures complémentaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commandes et sur catalogue avec un seuil minimum de 100 000euro(s) HT et un maximum de 1 000 000euro(s) HT,...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commandes et sur catalogue avec un seuil minimum de 100 000euro(s) HT et un maximum de 1 000 000euro(s) HT, sur la période initiale de 24 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires figurant au catalogue raisonné ou au catalogue du titulaire après remises consenties au CR, aux quantités commandées et réellement exécutées
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commandes et sur catalogue avec un seuil minimum de 60 000euro(s) HT et un maximum de 500 000euro(s) HT sur...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commandes et sur catalogue avec un seuil minimum de 60 000euro(s) HT et un maximum de 500 000euro(s) HT sur la période initiale de 24 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires figurant au catalogue raisonné, ou au catalogue du titulaire après remises consenties au CR, aux quantités commandées et réellement exécutées
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commandes et sur catalogue avec un seuil minimum de 75 000euro(s) HT et un maximum de 750 000euro(s) HT sur...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commandes et sur catalogue avec un seuil minimum de 75 000euro(s) HT et un maximum de 750 000euro(s) HT sur la période initiale de 24 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires figurant au catalogue raisonné, ou au catalogue du titulaire après remises consenties au CR, aux quantités commandées et réellement exécutées
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le marché est traité à prix unitaires à bons de commandes et sur catalogue avec un seuil minimum de 80 000euro(s) HT et un maximum de 800 000euro(s) HT sur...”
Informations complémentaires
le marché est traité à prix unitaires à bons de commandes et sur catalogue avec un seuil minimum de 80 000euro(s) HT et un maximum de 800 000euro(s) HT sur la période initiale de 24 mois. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires figurant au catalogue raisonné, ou au catalogue du titulaire après remises consenties au CR, aux quantités commandées et réellement exécutées
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 251-666078
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20222022F02070
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: outillages et matériels horticoles
Date de conclusion du contrat: 2022-04-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: see division guillebert sas
Adresse postale: 3 rue Jules Verne
Commune postale: Ronchin
Code postal: 59790
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20222022F02073
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: accessoires de coupe
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: jardins loisirs 77
Adresse postale: 3 rue de la butte du moulin
Commune postale: Collegien
Code postal: 77090
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2022220222F02071
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: matériel d'arrosage manuel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 500 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 20222022F02072
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: fourniture horticoles diverses
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
“chaque marché est consultable en faisant la demande à : Ville de Paris -Direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des...”
chaque marché est consultable en faisant la demande à : Ville de Paris -Direction des finances et des achats - sous-Direction des achats - service des marchés -Equipe Bm3-Ep 7, avenue de la Porte d'ivry 75013 Paris (rappeler la référence du marché)
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
a compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
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Source: OJS 2022/S 093-254095 (2022-05-09)